Directeur
T.E.(Terry) Manning,
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Pays Bas
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@xs4all.nl : bakensverzet
«L’argent n’est pas la clef qui ouvre l’entrée au
marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The Natural Economic Order »
Version anglaise révisée, Peter Owen, Londres 1948,
page 228
Cette œuvre a été mise à la disposition du public général aux termes d’une
licence
Creative Commons
Attribution-Noncommercial-Share Alike 3.0 Licence.
Édition 01: 20 Octobre,
2007
Chapitre 07: La justification financière.
Annexe E
Analyse de la viabilité
financière, la justification économique et l’évaluation de l’impact sur
l’environnement
I Introduction
Description Composant C
Durabilité
III.1: Résultats durables
vis à vis les populations.
Les actions mettent en place
une gamme complète de services de base permanents à bénéfice de toute la
population locale. Les services en question comprennent des structures
sociales, financières et productives, entièrement gérées et entretenues par les
populations elles-mêmes, qui en sont les propriétaires. Les populations font
une contribution mensuelle de Euro (0,60) par personne dans un Fonds Coopératif
de Développement Local à augmenter à (€ 0,75) par personne suite aux premiers
4-5 ans d’opération du projet. Une part des contributions mensuelles est
réservée à la couverture des frais (en monnaie formelle) de gestion, par
exemple des pièces détachées qui ne peuvent pas être produites localement. La
partie la plus importante des contributions mensuelles est utilisée pour le
financement des Micro-Crédits sans intérêts destinés à l’augmentation de la
productivité locale. Un fonds important en compte capital se constitue sur la
première période de dix ans. Ce fonds est comparable aux investissements
initiaux en Euro en compte capital et montera à Euro (3.750.000) environ. À
distance de dix ans il permet l’extension aux structures en compte capital
créées, à condition qu’on décide de le faire. Puisque les populations
continueront à faire leur contribution mensuelle, le montant en compte capital
qui s’accumulera pendant la deuxième période de dix ans permettra de remplacer
les premières structures en compte capital à distance de vingt ans. Le système
se prolonge ainsi de façon durable à temps indéterminé pour ce qui concerne les
investissements en compte capital faits en monnaie formelle. Tous les frais de
gestion et les extensions aux services produites localement sont couverts par
les populations sous les structures de monnaie locale mises en place pendant le
projet. Au cas où, à la première échéance de dix ans on décidera de ne pas
faire des extensions aux structures, le Fonds Coopératif de Développement Local
restera intact et continuera à être distribué pour les micro-crédits sans
intérêts.
III.2: Environnement.
Un rapport sur les impacts
environnementaux a été effectué. Il est joint à la documentation sur le projet.
Le projet est pour 100%
écologique.
Il est basé sur
l’utilisation des énergies renouvelables et en particulier des celles
photovoltaïques pour l’alimentation en eau potable. Les structures
d’assainissement prévues sont éco-sanitaires à compostage à sec et recyclage
sur place. Les urines et les fèces n’ont jamais la possibilité de se mêler aux
eaux potables soit de surface soit souterraines.
On prévoit la récolte des
ordures non-organiques et leur recyclage là où possible dans la zone du projet
à soutien des activités productives locales dans le cadre des monnaies locales
établies. Avec l’utilisation des foyers à cuisine améliorés, élimine-t-on la
fumée et les particules fines de l’environnement soit à l’intérieur des maisons qu’ à l’extérieur.
L’utilisation des mini-briquettes au lieu du bois à feu et à charbon sauvegarde
les bois, et en particulier (les parcs et rèserves á nommer) qui se trouvent
dans la zone du projet. À travers des structures financières locales activées,
est-il possible détacher, aux frais des populations locales, des gardiens à la
défense et à la conservation de la de flore et de la faune dans la forêt et son
exploitation durable à faveur du tourisme.
La production des articles
en composites de gypse est elle aussi entièrement écologique. Le cycle de
travail est tel que les quantités très limitées d’eau utilisées pendant une
phase du cycle, sont recyclées dans une deuxième phase du cycle, sans aucune
perte d’eau sale ou d’eau utilisée dans l’environnement. Les produits en
composites de gypse fabriqués sont toujours réparables sur place. Au cas où
l’on n’en a plus besoin, sont-ils retournés aux usines, pour être pour 100% recyclés
pour faire d’autres produits. Le matériel n’est jamais perdu dans
l’environnement, où, d’autre part, il ne ferait jamais du mal ni aux personnes
ni aux choses.
L’utilisation de matériaux à
base de composites de gypse peut bien avoir comme conséquence un risque de
présence de poussières fines dans les zones dans et aux alentours directs des
emplacements des unités de production locale et des dépôts ou minières de
gypse. Le travail du gypse dans les ambiances restreintes doit être accompagné
de l’utilisation de moyens de protection des yeux et des poumons. Il s’agit
d’ailleurs d’une exploitation minière manuelle et locale, à très petite
échelle, de l’ordre de quelques centaines de tonnes par an.
L’utilisation du gypse peut
aussi comporter en principe la ré-location de quelques familles dont les
habitations se trouvent directement sur les gisements de gypse. Toutefois les quantités de matériel dont on a
besoin sont en effet tellement réduites qu’une telle éventualité est retenue
improbable.
III.3: Gestion intégrée des
ressources en eau.
Le projet s’occupe de la
fourniture de petites quantités d’eau potable (1400m3) par jour environ et de
la gestion d’eaux pluviales supplémentaires à utilisation personnelle des
populations au niveau des ménages. Aussi prévoit-on ensuite quelques mesures de
drainage des lieux publics pour renforcer la lutte contre les maladies
hydriques parmi les populations. On évite ainsi toute possibilité de contact
entre les eaux chargées et celles de surface et souterraines.
Les actions proposées sont
indépendantes des éventuelles initiatives à faveur de la gestion sur grande
échelle des ressources régionales ou nationales en eau. Elles se prêtent
toutefois parfaitement à l’intégration dans de telles initiatives.
III.4: Assainissement et
éducation à l’hygiène.
Soit l’assainissement que
l’éducation à l’hygiène constituent des volets de base de l’exécution du
projet. On prévoit des aménagements sanitaires complets au niveau des (10.000)
ménages, dans les écoles et les lieux publics, et, cas échéant auprès des
cliniques. L’ exécution de ces structures aura lieu entièrement dans le cadre
des structures financières locales mises en place, sans qu’on ait besoin
d’argent formel en Euro ou (monnaie).
III.5: Aspects sociaux.
Un rôle de base est réservé
aux femmes, soit en ce qui concerne la gestion des structures que pour les
bénéfices individuels apportés du projet. Les toutes premières structures à
réaliser sont les Clubs d’Hygiène qui permettent aux femmes de s’organiser pour
qu’elles fassent partie active aux niveau des commissions réservoir, cœur
battant des structures mises en place. Les fonctions des commissions réservoir
sont illustrées aussi de manière graphique dans la documentation du projet. On
élimine la corvée de l’eau. Il ne faut plus aller chercher du bois au
feu pour la cuisine. On élimine la fumée des ménages. L’introduction des
monnaies locales permette aux femmes la monétisation de leur travail.
L’introduction des structures de micro-crédits sans intérêts leur permet de commencer
des nouvelles activités productives. Moyennement, chaque famille recevra
pendant la première période de dix ans des micro-crédits sans intérêts pour au
moins (Euro 2600).
Les activités proposées ne
s’occupent pas directement du traitement du HIV/SIDA. Elles ont bien un impact
indirect puissant sur l’environnement social où ce problème se présente.
D’abord à travers des Clubs d’hygiène et les cours d’hygiène aux écoles. Ces
activités sont permanentes et institutionalisées. Puis à travers du renforcement
graduel du rôle des femmes dans la
communauté. Enfin, à travers des possibilités offertes à la couverture des
soins appropriés des malades dans le cadre des systèmes à monnaie locale
établis.
Pour ce qui concerne les
personnes vieilles, malades, ou handicapées, on souligne tout d’abord que tous
les habitants de la zone du projet en jouissent tous des bénéfices. Sans
exclusion. Les structures financières établies offrent protection à plusieurs
niveaux, soit pour ce qui concerne les contributions mensuelles en monnaie
formelle au fonds coopératif de développement local, soit dans le cadre des
systèmes à monnaie locale établis, pour créer un réseau avancé d’appui social.
Par exemple, les points en débit accumulés d’un malade, d’un vieux, ou d’un
handicapé peuvent être distribués entre les membres adultes (quelques membres,
ou les plus jeunes, ou bien tous les membres) de sa famille ; du groupe
entier faisant référence à une commission réservoir ; du groupe entier
faisant référence à une commission forage ; ou bien cas échéant du groupe
entier dans la zone du projet.
Les structures mises en
place porteront, sur quelques années, en principe à une situation de plein
emploi dans la zone du projet, y compris les handicapés tels les aveugles. Une
structure de communication locale par radio-téléphone, par exemple, pourrait
seule donner occupation à 400 aveugles. Une telle action n’est pas d’ailleurs
compris dans le présent projet, car elle n’est pas directement liée à l’eau
potable, à l’assainissement ou à l’éducation à l’hygiène.
III.6: Aspects financiers.
Les concepts financiers
introduits avec ce projet présentent des aspects innovateurs. Les coûts en
monnaie formelle, essentiellement ceux des pièces détachées pour certaines
structures, sont couverts par les contributions mensuelles en monnaie formelle
des familles dans le fonds local de développement. Le fonctionnement de ce
fonds est décrit au point III.1 ci-dessus et dans les documents du projet où il
est présenté aussi graphiquement. Les frais de gestion et des services
d’entretien sont couverts dans le cadre des systèmes des monnaies locales mis
en place. L’argent local roule localement ; il est référé à la perception
de la valeur d’une heure de travail. Il y a toujours un fort élément de
contrôle social sur les travaux et les services effectués. En principe, le
montant des frais de gestion et d’entretien exprimé en monnaie locale n’a pas
trop d’importance. Pour pendre un
exemple plutôt improbable, le travail d’une ou plusieurs coopératives de 12
personnes travaillant à plein temps sur l’entretien des infrastructures pour
l’eau potable représente un débit d’une heure de travail par an dans le cadre
du système de monnaie locale établi pour chacun des (35000) adultes dans la
zone du projet. Les aspects d’assurance sociale introduite dans la zone du
projet sont décrits à la section III.5 ci-dessus.
Les paiements effectués par
les familles dans le Fonds Coopératif de Développement Local montent à Euro 3
par famille de cinq personnes par mois (à augmenter à Euro 0,75 par personne
suite aux premiers 4-5 ans d’opération). À travers les différents services mis
à leur disposition par le projet, le montant des épargnes effectuées devrait
résulter supérieur à la contribution mensuelle faite. Voir à cet égard les
épargnes possibles sur les frais actuels des familles pour l’eau ou pour le
bois à cuisine. Voir les possibilités mises à la disposition des habitants à
travers des structures sociales et financières créées par le projet. Voir l’
élimination des intérêts des micro-crédits et des monnaies locales introduites.
Le bilan contient les
détails complets de la gestion financière des structures. Pour tous les
services, une contribution de Euro (0,60) per personne par mois par 50.000
donne une contribution totale de Euro (360.000) par an. On n’a besoin que de
Euro (100.000) en monnaie formelle pour la gestion du système. La partie
restante est recyclée de façon continue pour des micro-crédits sans intérêts. À
distance de dix ans ce fonds important montera (compte tenu de la hausse à Euro
(0,75) par personne suite aux premiers 4-5 ans d’opération) à un chiffre d’au
moins Euro (3.750.000) compte tenu aussi du remboursement des crédits initiaux
mis à disposition à financement des activités productives. En même temps chaque
famille aura reçu moyennement au moins Euro (2.600) en micro-crédits sans
intérêts à faveur de l’augmentation de la propre productivité.
Le rapport entre revenus et
frais (en monnaie formelle), selon les concepts appliqués dans ce projet ne
peut qu’être positif, à différence des principes financiers traditionnellement
adoptés pour les projets de développement
international. Dans ce sens, le projet constitue un primeur au niveau
mondial, car il est implicitement durable.
III.7: Aspects
institutionnels.
Les structures sociales,
financières, productives et de service mises en place par le projet
fonctionnent de façon indépendante de, et en pleine harmonie avec, celles
formelles politiques existantes. Elles fonctionnent librement et volontairement
en parallèle à celles formelles politiques existantes. Elles ne se substituent
pas à celles formelles politiques existantes. Sauf pour les travaux et les
services faits pour le projet même, tout le monde est toujours libre de choisir
de faire une transaction dans le cadre du système local établi au cours du
projet ou dans le cadre du celui formel.
Les populations locales
réalisent elles-mêmes la plupart des travaux et des services pour les actions.
Elles les gèrent. Elles s’en occupent de l’entretien. Elles paient les
contributions en monnaie formelle et les contributions en monnaie locale
nécessaires à la gestion, l’entretien, l’extension, et le remplacement à
long terme des structures. Elles en sont les propriétaires des structures mêmes
et de celles responsables de leur gestion et entretien.
Faisabilité économique et
financière.
V.1: Description des
ressources.
Les principes appliqués à
l’exécution de l’action suivent deux lignes directrices innovatrices.
La première en est que les
fonds en monnaie formelle (Euro) demandés sont destinés presque exclusivement à
l’achat de biens et de services qui ne sont pas disponibles localement. Par
exemple pour l’achat des systèmes de pompage solaire et des panneaux
photovoltaïques nécessaires. Les populations locales donnent elles-mêmes exécution
à la plupart des travaux et des services nécessaires à l’action. À fin de créer
les structures leur permettant de réaliser ces travaux et services,
participent-t-elles à une série d’ateliers Moraisiens. Pendant ces ateliers,
elles développent elle-mêmes les structures dont elles ont besoin. ‘Elles
deviennent elle-mêmes les structures’. Leurs travaux et services, estimés en
bien (3.400.000) heures de travail effectué dans le cadre des systèmes de
monnaies locales mises en place, ont été traduits en Euro à un taux de Euro 3
par journée de huit heures de travail, produisant une contribution locale
directe de Euro (1.250.000) environ soit 25% environ de la valeur du projet. Le
bilan donne pleine justification aux heures de travail nécessaires à chaque volet
de l’action. Les (3.400.000) heures de
travail représentent une véritable mobilisation des populations locales, dont
le 10% (soit 4.000 personnes environ) trouvent un emploi utile permanent.
La deuxième des deux lignes
innovatrices est que, sauf pour l’établissement des toutes premières structures
jusqu’au moment de la création de celles financières locales, on doit créer les
structures de gestion avant de pouvoir dépenser les fonds en monnaie formelle
disponibles au projet. Sans la présence des structures sociales et financières
locales, aucun investissement en monnaie formelle, par exemple pour les
structures en eau potable, ne peut avoir lieu. Car il n’y a pas encore des structures monétaires locales
pour payer les travaux qui sont nécessaires.
Par exemple, on ne peut
commencer l’installation des pompes solaires pour l’alimentation en eau potable
distribuée que quand on dispose des réservoirs nécessaires. On ne peut
construire les réservoirs que quand les unités de production d’articles en
composites de gypse sont en place. On ne peut construire les unités de
production des réservoir qu’après l’institution
des systèmes financières locales.
On ne peut former les systèmes financières locales qu’après la formation des
structures sociales locales qui assurent la participation des femmes. On ne
peut s’assurer de la pleine participation des femmes qu’après la formation des
Clubs d’Hygiène, qui constituent une plate-forme pour la participation des
femmes.
Le rôle du demandeur,
V.2 Rapport entre activités
et résultats prévus.
L’action dans sa totalité
coûte moins, exprimé en monnaie formelle, d’un quelconque de ses nombreux
éléments suivant les méthodes de financement et exécution traditionnelles.
Au cas de cette action particulière,
faut-on faire des forages plutôt
profonds sur tout le territoire du projet. Dans d’autres situations, ferait-on
des puits à main dans le cadre des systèmes monétaires locaux, et les coûts en
monnaie formelle seraient encore plus réduits.
Toutes les structures
sociales, financières et productives mises en place pendant l’action sont
permanentes. Elles permettent aux habitants de prendre initiatives pour
l’augmentation de la productivité et de la qualité de vie locales. À part un
financement d’au moins Euro (2.600) de micro-crédits sans intérêts (en monnaie
formelle) par famille tous les dix ans, les systèmes à monnaie locale donnent
la possibilité aux habitants de faire tout ce qu’ils veulent, et de faire
une contribution forte à l’élimination rapide du chômage.
Les habitants de la zone du projet n’ont pas accès à
de l’eau potable saine. Les eaux de surfaces (rivières, marigots) demeurent la
source potentielle la plus utilisée. L'eau de la même source est utilisée pour
tous les besoins (eau de boisson, lessive, cuisine, abreuvage de bêtes
etc.). L’utilisation est
Le projet prévoit la fourniture de
La corvée d'eau dans la zone du projet est la tâche
réservée aux femmes et aux enfants à longueur de journée souvent sur 2 à
On pense que le dix pourcent des causes de mortalité
infantile dans la zone du projet sont imputables aux maladies diarrhéiques. (Et
la dracunculose, la schistosomiase provenant d’eau de boisson contaminée),
reprennent actuellement du terrain en concurrence avec le paludisme, première
cause de consultation des centres de Santé. La réduction des risques de maladie
et de décès liés aux maladies hydriques est assurée pas seulement à travers la
qualité de l’eau et des systèmes d’assainissement mises à disposition, mais
aussi à travers les cours d’éducation à l’hygiène pour les femmes et aux
écoles. Ces cours couvrent aussi des aspects d’ hygiène domestique tels la
propreté des récipients à eau et des articles de quincaillerie de cuisine.
V.3 Viabilité financière.
Voir les observations aux
points III.1, III.5, III.6, V.1, et V.2 ci-dessus. Les documents du projet
contiennent des indications détaillées sur les structures sociales et
financières mises en place, leurs fonctions, et les bénéfices qu’elles offrent,
mêmes aux plus pauvres et desservis. La position des femmes y sort fortement
renforcée.
V.4 Aspects financiers spécifiques.
La manière de participation
et de contribution des habitants est à plusieurs reprises décrite ci-dessus.
Toutes les structures sociales, financières, productives et de sservice mises
en place sont entièrement autonomes et auto-gérées par les habitants eux-mêmes.
Les fonds en monnaie formelle accumulés couvrent l’extension et le remplacement
futur des investissements en compte capital faits. ainsi que tous les frais de
gestion et d’entretien soit en monnaie formelle soit en monnaie locale. Les
principes appliqués dans cette action représentent pourtant un primeur dans le
secteur du développement intégré dans les pays pauvres. Ils ne suivent aucun
principe politique et financier existant sauf celui d’une gestion responsable
et honnête des biens et des intérêts communs publics.
Tous les habitants ont
toujours accès à tous les services. Il n’y ont pas de diverses catégories de
bénéficiaires ni des divers niveaux de service.
Le niveau de consommation
d’eau potable saine par habitant est prévu en
Tous les coûts en monnaie
formelle relatifs à l’eau potable sont couverts par les contributions
mensuelles des habitants payées dans le fonds coopératif de développement
local. Tous les frais pour la gestion et pour l’entretien des services sont
couverts dans le cadre du système financier local mis en place. Tout le monde
paye le même tarif. Des structures sociales de support coopératif sont mises en place à plusieurs
niveaux pour aider les familles et les individus qui, cas échéant, ont des
problèmes provisoires ou permanents à faire leur paiements, qu’il s’agisse de
la partie en monnaie formelle, qu’il s’agisse de la partie en monnaie locale.
Le système ne prévoit pas
des redevances d’accès ou des frais de raccordement.
La gestion et
l’administration des services au niveau des commissions réservoir sont la
responsabilité des commissions réservoir propriétaires des structures. La gestion
et l’administration des services au niveau des commissions forages sont la
responsabilité des commissions forages
propriétaires des structures. Le rôle de chaque commission est
précisément défini dans la documentation du projet et illustré dans les
graphiques qui en font partie.
L’entretien des structures
reste en principe dans les mains de coopératives établies au cours d’un atelier
Moraisien pour l’installation et l’entretien de toutes les structures mises en
place en exécution du projet. Les coûts en monnaies formelles des pièces
détachées sont couverts du Fonds Coopératif de Développement Local. Les frais
des services des Coopératives sont couverts dans le cadre des systèmes des
monnaies locales. Les décisions relatives aux extensions aux services et au
renouvellement des structures en compte capital sont prises par l’unité de
gestion centrale dont les membres sont élus par une assemblée centrale à (35)
membres à leur fois élus par les commissions forage après discussion avec les
populations. Toutefois, chaque commission réservoir et chaque commission forage
est autonome. Les commissions sont libres de prendre toute initiative relative
aux développements dans leur propre zone qu’elles retiendront aux intérêts de
leurs membres.
Les
structures mises en place sont libres de tout impôt ou charge financière outre
la contribution mensuelle de Euro (0,60) par habitant (à augmenter à distance
de 4-5 ans à Euro (0,75)) payée dans le Fonds Coopératif de Développement
Local. Les prix en monnaie formelle des pièces détachées importées dans la zone
du projet sont sujets à l’inflation. L’administration permanente centrale du
projet, dûment élue par les habitants eux mêmes à travers de leur assemblée
centrale, leurs commissions réservoir et
des commissions forage, peut proposer des changements au taux de la
contribution mensuelle payée pour chaque habitant dans le Fonds Coopératif de
Développement Local. Compte tenu de l’augmentation importante de la
productivité locale et donc de la qualité de vie dans la zone du projet, des
augmentations à la contribution
mensuelle sont prévisibles. Elles sont aussi aux intérêts des habitants, car en
ce cas le montant mis à disposition des habitants pour les micro-crédits sans
intérêts s’augmentera proportionnellement.
D’autre part les frais des services d’entretien resteront stables à
travers les années, car les structures financières locales mises en place sont
libres soit d’ intérêts soit d’inflation.
Les
structures d’assainissement, y comprises celle du recyclage des ordures sont
fournies, gérées, et maintenues entièrement dans le cadre des structures
financières locales mises en place. Elles sont donc libres soit d’ intérêts
soit d’inflation.
5.1 Bénéficiaires
La zone du projet est
rurale, et comprend (nombre) conglomérats de villages et petits villages avec une population de (50.000) habitants
environ.
Pour une liste complète
des communautés intéressés par le projet voir à la section 02.04 de la
documentation du projet, où l’on peut trouver d’ailleurs les détails des
installations prévues dans chaque village.
Le revenu moyen actuel
de la communauté est moins de (Euro 2) par jour. (PIB National du (pays)
(puissance d’achat estimé) pour 2006 est de ($1000)
par habitant par an ). (Pays) est l’un des pays les plus pauvres au monde.
La population totale vivant dans les communautés
cibles du projet est, selon les
indications officielles, (nombre) on prévoit
une population effective de (50.000) environ.
Tous les volets de l’action desservent toutes les
communautés et tous les habitants dans la zone du projet, sans aucune
exclusion.
La question d’égalité entre hommes et femmes a été
abordée à travers la séquence
de réalisation des structures, qui est telle d’assurer une pleine participation
(même un rôle dominant) aux femmes. Ces aspects sont décrits en détail dans la
documentation du projet. L’un des buts de la première structure mise en place,
celle des Clubs d’hygiène, est justement de permettre aux femmes de s’organiser
pour prendre un rôle actif et en bloc aux réunions, aux décisions, et à la
gestion des structures. On prévoit une participation dominante des femmes aux
commissions réservoir (cœur battant du projet) et aux autres structures mises
en place. Toutefois, les hommes ont le plein droit de participer aux organes
administratifs du projet; il peuvent même participer aux clubs d’hygiène bien
qu’on n’y prévoie un fort intérêt de la part des hommes au début.
Les besoins spécifiques des enfants ont été évalués
et pris en compte dans la conception du projet concernant, en particulier,
l’alimentation en eau, l’assainissement, les cours d’éducation à l’ hygiène aux
écoles, l’élimination des risques liées à la fumée à l’intérieur et à
l’extérieur des maisons, la fourniture
de structures hygiéniques aux écoles; la fourniture de salles d’étude à
éclairage photovoltaïque au niveau des commissions réservoir.
5.2 Niveau actuel des
services.
Le taux d'accès de la
population pour les structures d'assainissement en milieu rural en (pays) est
de (pourcent%) (analyse de la situation en (pays)). La situation dans la zone
du projet est encore moindre. Dans la pratique, il manque de structures
sanitaires. Les habitants disposent de leurs urines et excréta à l’air libre.
L'évacuation des eaux usées domestiques constitue un
problème d'assainissement; le taux de
disponibilité est presque nul dans la zone de projet. Cela veut dire que les
eaux des douches, les eaux usées ménagères avec les urines sont répandues dans
la nature. Notons que dans les villages les plus grands, les puisards mal
construits élèvent des moustiques et autres vecteurs des maladies.
Cette déficience des mesures adéquates
d'assainissement conduit à un mode de transmission à partir des excréta des
maladies diarrhéiques dont le choléra et les parasitoses intestinales.
Le projet prévoit la construction locale avec
l'installation généralisée de systèmes sanitaires à compostage à sec complets
en composites de gypse, dans le cadre du système monétaires local à établir.
Les structures prévues sont soit individuelles, soit collectives pour les
écoles, les centres de santé, les marchés et les autres lieux publics.
La situation de
l’hydraulique dans la zone du projet est dramatique.
Le problème d'eau se pose avec acuité dans (région+
département etc.) tant en milieu urbain que rural, où de véritables structures
de fourniture en eau n’existent point.
Dans la zone du projet il y a seulement (nombre) châteaux d'eau (nombre) (La capacité de ces réservoirs reste
variable et insuffisante.) La fourniture
d'eau dans les écoles et les centres de santé serait à envisager pour la
pratique d'une bonne hygiène.
L'hydraulique villageoise : dans les villages de la
préfecture les habitants parcourent de longues distances à la recherche d'eau
et encore d'une qualité douteuse, ce qui les rend malades. Les conséquences
qu'encourent les consommateurs sont nombreuses.
Les eaux de surfaces (rivières, marigots) demeurent la source
potentielle la plus utilisée.
La consommation totale moyenne d’eau est autour de (30)
litres/personne/jour.
Tous les problèmes traditionnellement liés à une
qualité inacceptable d’alimentation en eau dans les pays pauvres y sont
présents, à dire de nombreux cas de décès liés à l’eau, saisonnalité de la
fourniture, distance et mauvaise implantation, distance moyenne de plusieurs
kilomètres du centre des lotissements jusqu’aux points d’eau, le temps moyen
passé par jour et par ménage pour aller chercher de l’eau.
L'eau achetée aux revendeurs coûte en moyenne
(montant) (Euro) le seau de
Personne dans la zone du projet n’a accès
actuellement aux « services de base » pour l’eau potable ou l’assainissement
hygiénique au sens des buts pur le Millennium.
Les informations au niveau local de la situation Eau
et Assainissement proviennent des observations directes sur site.
La croissance de la population dans la zone du
projet est retenue de l’ordre de (%) par an.
Sans le projet est-il improbable que la situation de
l’approvisionnement en eau et d’assainissement des communautés cibles puisse
s’évoluer à l’avenir. D’autres initiatives alternatives, ne sont pas, à
connaissance des auteurs, actuellement prévues.
5.3 Situation « avec le
projet »
La situation actuelle de
l’approvisionnement en eau et de l’assainissement dans les communautés cibles
sera améliorée par moyens de l’alimentation en eau potable saine, d’une
structure complète d’assainissement écologique, de la formation de Clubs
d’Hygiène et de cours d’éducation à l’ hygiène aux écoles, et des structures
pour la récolte d’eau pluviale à fin que les familles aient une très bonne
qualité d’eau pour leur utilisation personnelle, et une quantité suffisante
d’eau pour leur utilisation domestique générale. Les services sont mis à la
disposition de la population entière. Les femmes et les filles ne doivent plus
faire la corvée. La gestion autonome des structures reste en main des populations
elle-mêmes. Les structures sont mises en exécution dans le cadre d’un système
stable, coopératif, sans intérêts et sans inflation de structures financières
locales créées par le projet.
Le niveau de consommation
d’eau potable saine par habitant est prévu en
Grâce au projet, tous les
habitants (50.000 environs) de la zone du projet obtiendront un accès aux
«services de base» en eau potable et pour l’assainissement hygiénique
conformément à la définition des buts du Millennium en ce qui concerne
l’approvisionnement en eau et l’assainissement.
Au cours de la première
année de la mise en œuvre du projet créera-t-on les structures sociales et
financières locales nécessaires à la réalisation des structures productives et
d’installation des services. Les structures en eau potable au niveau des
forages seront disponibles à distance de 15 mois environs. Les structures
physiques au niveau des réservoirs seront disponibles à distance de 18 mois
environs. L’installation des structures de la récolte d’eau pluviale commencera
à distance de 21 mois environs. L’installation des structures d’assainissement
au niveau des ménages commencera à
distance de 18 mois environs.
Au cas de la réussite du
projet, prévoit-on l’adoption des concepts au niveau national. La couverture
national en (pays) signifie l’introduction de (nombre) de ces projets, à un
coût total national de Euro (montant). Tous ces projets pourraient être
réalisés avant l’an 2015. À couverture du 100% de la population nationale.
L’éventuelle ultérieure
extension des services mis en place du projet reste une décision des
populations elles-mêmes, responsables de leur gestion. En principe,
l’alimentation en eau auprès des réservoirs peut être augmentée du 30% à coût
additionnel très faible n’ajoutant que 100Wc de panneaux solaires aux systèmes
solaires existants installés pendant l’action. Dans la plupart des cas,
pourrait-on aussi installer un système réservoir additionnel (pompe solaire,
panneaux, tuyau de refoulement, réservoir)
dans un forage existant. La
construction d’habitations nouvelles sera accompagnée automatiquement à
l’installation de structures d’assainissement et de récolte d’eau pluviale. Les
concepts suivis sont d’une flexibilité inconnue. Ils peuvent être adaptés, à
très faible coût à toute situation nouvelle qui se puisse présenter.
Efficience et efficacité
5.5.1 Efficience
Coûts par bénéficiaire
(en Euro par personne):
Quel est le coût moyen dans
le cadre du projet pour qu’une personne obtienne un accès durable aux services
de base d’approvisionnement en eau potable?
Coût moyen d’investissement
initial en monnaie formelle des bailleurs de fonds= Euro 75 par
personne à couverture du paquet entier de l’ensemble des services. Il est extrêmement difficile séparer les
frais nets des différentes structures. Les structures sont complètement
intégrées entre elles. Séparation indicative pour l’investissement initial en
monnaie formelle pour les services en eau = 50% du total, ou Euro
(37,50) par personne.
Quel est le coût moyen dans
le cadre du projet pour qu’une personne obtienne un accès durable aux services
de base d’assainissement hygiénique?
Voir observation ci-dessus.
Séparation indicative pour l’investissement initial en monnaie formelle pour les services d’assainissement = 15% du
total à fournir des bailleurs de fonds, ou Euro (11,25) par personne.
Quel est le coût des actions
de promotion et d’éducation à l’hygiène et à l’assainissement par personne (ou
ménage ou communauté) ?
Voir observation ci-dessus.
Séparation indicative pour l’investissement initial en monnaie formelle
pour les services d’éducation à l’hygiène = 15% du total à fournior des
bailleurs de fonds, ou Euro (11,25) par personne.
2) Coûts par unité de
réalisation (en Euro par m3):
Quel est le coût unitaire
par m3 de l’eau distribuée par le(s) système(s) développé(s) par le
projet?
Pour le débit journalier
d’eau distribuée aux réservoirs (m3/jour) le coût unitaire est Euro
(montant) (environ). Exclues les structures
à pompes manuelles de support ; exclues les structures de récolte de l’eau
pluviale. Sur 20 ans, y compris les frais en monnaies formelles d’entretien
prévus, le coût serait de Euro (0,18) par m3 environs, exclues les structures à
pompes manuelles de support ; exclues les structures de récolte de l’eau
pluviale.
Quel est le coût unitaire
des systèmes éco-sanitaires mis en place dans le cadre du projet?
Il s’agit de systèmes
sanitaires éco-sanitaires complets, y compris les structures de recyclage.
Supposant l’installation de 10.000 systèmes, le coût unitaire en monnaies
formelles serait de Euro (montant).
Frais généraux et gestion.
Quels sont les frais généraux ou les coûts d’agence directement liés à la
réalisation du projet en pourcentage des coûts totaux du projet?
(%) environ.
5.5.2 Efficacité
Le projet offre un ensemble
de services et de structures sociales, financières, productives et de service
à tous les habitants de la zone du
projet. Personne n’en est exclue.
Les structures sont
réalisées par les habitants mêmes. Les habitants en sont les propriétaires à
travers des structures dont les responsables ils choisissent d’entre eux. Les
contributions mensuelles faites des habitants couvrent tous les frais de
gestion, d’entretien, d’extension des services, et, à long terme, de
renouvellement en compte capital des structures.
Les structures sociales et
financières mises en place donnent toute garantie sociale aux personnes âgées,
handicapées, malades, et pauvres. Des services de garantie sociale sont
présents et disponibles à plusieurs niveaux, soit pour ce qui concerne les
obligations en monnaie formelle, soit pour les obligations en monnaie locale.
Les structures créées offrent
des possibilités de plein emploi dans la zone du projet, y comprises des
activités adaptées aux personnes âgées et handicapées.
Progrès réalisés sur la voie
des ODM
Combien de personnes auront
obtenu l’accès aux services grâce au réseau d’approvisionnement en eau et
d’assainissement qui sera développé dans le cadre du projet?
Services d’approvisionnement
de base en eau potable:
Année 1 de la mise en
service du projet : 50.000 (Tous les habitants de la zone du projet)
En 2015 : 50.000 + croissance
démographique.
Assainissement hygiénique de
base:
Année 1 de la mise en
service du projet: 50.000 (Tous les habitants de la zone du projet). La
livraison des systèmes aura commencé justement vers la fin formelle du projet –
livraison de 1500 systèmes environ. Les autres systèmes seront installés
pendant les trois ans successifs.
En 2015 : 50.000 + croissance
démographique.
Quelle proportion du nombre
total de personnes ayant besoin d’un accès aux services de base d’ici 2015
l’auront effectivement grâce aux services à développer dans le cadre du
projet?
100%.
Nombre de personnes qui
auront un accès aux services de base dans le cadre du projet/total requis pour
atteindre les cibles d’approvisionnement en eau et d’assainissement des
ODM? En %.
100% des
habitants et familles dans la zone du projet.
Note d’orientation: types de systèmes d’approvisionnement en eau et
d’assainissement
Types de systèmes d’appro-visionnement en eau et
d’assainissement |
Installation manuelle, points d’eau |
Petits systèmes autonomes basés sur les communautés
locales |
Sociétés de distribution urbaine |
Technologie et niveaux de service |
Groupes triples de pompes manuelles à côté de (35) forages.
Les pompes servent comme back-up en support des systèmes pour l’eau potable
distribuée |
(200) Réservoirs locaux servant 40-50 familles
alimentés par pompes solaires à pression élevée installées dans 46 forages à
diamètre intérieur d’au moins 8 pouces; puissance solaire installée au moins
300Wc par pompe. (35) réservoirs locaux servant écoles et cliniques dans la
zone du projet, alimentés par pompes solaires à pression élevée installées
dans (35) forages à diamètre intérieur d’au moins 8 pouces; puissance solaire
installée au moins 300Wc par pompe. |
Non applicable |
Services |
Selon les préférences des institutions en question. |
Systèmes autonomes au niveau de chaque ménage de
récolte et stockage de l’eau pluviale pour utilisations non potables. |
Pas applicable. |
Usagers types |
10.000 ménages ruraux et petits villages |
10.000 ménages ruraux et petits villages |
Pas applicable |
Gestion |
(35) Comités d’eau au niveau de forage dont les
membres sont élus par les commissions réservoir. |
(200) Commissions réservoir élues par les usagers
servis. |
Pas applicable. |
Besoins d’exploitation et de maintenance |
Propriété et gestion des structures au niveau des
forages.Forages,pompes manuelles,margelles,aires delavage, gardiens des
pompes solaires et des générateurs photovoltaïques , surveillance accès
à la zone des forages. Entretien par les coopératives établies pour
installations.Réparations et renouvellements occasionnels |
Propriété et gestion des structures au niveau des
réservoirs: Tuyaux de refoulement, réservoirs,margelles,surveillance accès à
la zone des réservoirs.Entretien par les coopératives établies pour
installations réparations et renouvellements. |
Pas applicable. |
Mode typique de recouvrement des coûts.Redevance
d’accès périodique par ménage ou contributions ponctuelles pour les
réparations et les remplacements. |
Les familles paient une contribution mensuelle égale
à Euro (0,60) par personne (Euro (0,75) par personne à distance de 4-5 ans)
dans un Fonds Coopératif de Développement Local.Un tiers de cette
contribution (Euro 100.000 par an) est réservé à la couverture des frais de
gestion en monnaie formelle de tous les services mis à disposition du projet.
La plupart des frais de gestion sont couvert dans le cadre des systèmes de
monnaie locale établis par le projet. |
La gestion des contributions est dans les main des
(200) Commissions réservoir,les structures offrent plusieurs niveaux de
support aux vieux, malades, et handicapés qui provisoirement ou de façon
permanente ne peuvent pas faire face à leurs contributions. |
Pas applicable. |
Pour les acteurs non-étatiques (ACP
et UE), les organismes publics (UE) et les organisations internationales
Veuillez
donner pour chaque passation de marchés (services, fournitures et travaux)
prévue dans la demande soumise, les informations suivantes
1. Gestion
de passation des marchés.
Sauf quant prévu au point 2A SERVICES 1. Voix de bilan 1010101, la
gestion de la part du coordonnateur nommé du projet. Supervision de la part du
demandeur. Copies toute correspondance au Conseil de révision des comptes.
Le coordonnateur dont au point 2A SERVICES 1. Voix de bilan 1010101 est
nommé par décision du demandeur moyennant une convention.
2. Méthode
de passation des marchés.
2A.SERVICES.
1. Voix de
bilan 1010101: Coordonnateur nommé du projet.
Le coordonnateur nommé (nom et description). Il est co-auteur du
projet, qu’il a préparé dans les intérêts des populations locales, sans aucune
rémunération. Son curriculum est joint à la documentation du projet. Il s’est
offert à prendre responsabilité de la gestion exécutive du projet sous
supervision générale du demandeur. Sa rémunération est pareille au tarif pro
diem de l’Union Européenne applicable aux expatriés en (pays), soit Euro
(montant) par jour. À cause de son engagement personnel à ce que le projet ait
lieu, de son expérience particulière professionnelle locale, et de sa
connaissance personnelle de la zone du projet, on ne prévoit pas la
consultation avec d’autres possibles prestataires comme prévu au point 4.2. de
l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
Le montant du contrat pour 24 mois est d’une valeur de Euro (132.000)
environ.
2. Voix de
bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet.
M. Terrence Edward MANNING nommé consultant associé est l’auteur du
Modèle innovateur de développement intégré sur la base duquel ce projet à été
rédigé. Il a également assisté le demandeur et le coordonnateur avec la
rédaction du projet dans les intérêts des populations locales, sans aucune
rémunération. Son travail sur les principes de développement intégré a été placé dans le domaine public. Son
curriculum est joint à la documentation du projet. Il s’est offert à agir comme
consultant du coordonnateur pour la gestion exécutive du projet pour le seul
tarif pro diem prévu de l’Union Européenne pour les expatriés en (pays), soit
Euro (montant) par jour et au rembours de ses frais de voyage. À cause de son
engagement personnel à ce que le projet ait lieu, de sa connaissance
personnelle forcément unique de l’application des principes nouveaux de
développement en question, on ne prévoit pas de consultation avec d’autres
possibles prestataires comme prévu au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté
de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les
organismes publics européens.
Le montant du contrat pour 24 mois est d’une valeur de Euro (132.000)
environ.
3. Voix de
bilan 70302: Consultant cours d’hygiène.
On prévoit la participation aux ateliers sur l’éducation à l’hygiène
d’un consultant spécialisé du secteur. L’approche préférée est celle développée
par
Le montant du
contrat pour 6 mois est d’une valeur de Euro (25.000) environ, pro-diem et
frais de voyage.
4. Voix de
bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens.
On prévoit la participation d’un consultant spécialisé dans
l’organisation d’ateliers Moraisiens (capacitation workshops). Les conditions
dont au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour
les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
Le montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de Euro (50.000)
environ, pro-diem et frais de voyage.
5. Voix de
bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse.
Un consultant (probablement Hollandais) pour le seul tarif pro diem
prévu de l’Union Européenne pour les expatriés en (pays), soit Euro (montant)
par jour et au rembours de ses frais de voyage. Puisque les connaissances du
secteur sont très spécialisés et l’on ne prévoit aucune rémunération hors du
pro-dien on prévoit consultation sur invitation et pas publique comme prévu au
point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les
acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
Le montant du
contrat pour 12 mois est d’une valeur de Euro (50.000) environ, et ses frais de
voyage.
Le consultant pour les composites de gypse s’occupera aussi des
fournitures dont à la voix de bilan 70201 : Formes et moules pour les produits
des 2 unités de production. Il s’agit du dessin et de la préparation physique des
premiers modèles et moules qui seront produits en (pays) et qui puissent être
copiés pour leur mise en production. Une part de ce travail sera probablement
effectuée au Pays Bas. Le but du projet est de faire faire autant que possible
sur place dans la zone du projet. À
cause des connaissances uniques en question, on prévoit consultation sur
invitation et pas publique comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale
ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe
G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (42.000).
6. Voix de
bilan 70304: Frais transport Europa-(pays).
Puisqu’on
prévoit de faire une convention de travail pour le transport, les conditions
dont au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour
les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
Le montant du
contrat pour 12 mois est d’une valeur de Euro (55.000) environ.
7. Voix de
bilan 70305: Frais transport locaux.
Puisqu’on
prévoit de faire une convention de travail pour le transport, les conditions
dont au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour
les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
Le montant du
contrat pour 12 mois est d’une valeur de Euro (50.000) environ.
2B.FOURNITURES.
01.Voix de
bilan 70202 Moyens transport réseau recyclage-assainissement.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires
locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30
000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté
de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les
organismes publics européens seront respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (82.000).
02.Voix de
bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers.
On a besoin de pompes capables de développer des pressions d’exercice
jusqu’à 15 bar. Pour cette raison, préférence sera donnée aux pompes à pistons
ou leurs équivalents. Les conditions de consultation avec d’autres possibles
prestataires locaux comme prévu au point 5.1. Marchés d’une valeur supérieure à
150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les
acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (300.000).
Voir aussi
voix de bilan 70208 Magasin pièces détachées pompes, dont les deux tiers
environ de la valeur de Euro (30.000) sera attribuée aux pompes solaires.
03.Voix de
bilan 70204 : Panneaux solaires (220*300 W = 66 kW environ)
Les conditions
de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au
point 5.1. Marchés d’une valeur supérieure à 150 000 Euro de l’annexe G1 :
Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE)
et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (350.000).
04.Voix de
bilan 70205 (105) pompes manuelles (35)
groupes triples,entièrement en acier inoxydable.
On a besoin de pompes qui puissent être placées à côté des forages en
groupes de trois unités. Pour cette raison on donnera préférence aux pompes
hydrauliques et inertiales. Les conditions de consultation avec d’autres
possibles prestataires locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur
égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de
l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (100.000).
Voir aussi
voix de bilan 70208 Magasin pièces détachées pompes, dont les un tiers environ
de la valeur de Euro (30.000) sera attribuée aux pompes manuelles.
05.Voix de
bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits.
Il s’agit d’un
ensemble de fournitures de nature variables chaque d’une valeur inférieure aux
Euro 30.000.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur
collective prévue de ce marché est de Euro (50.000).
06.Voix de
bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs – 200000m @ Euro ( 0.75).
Les conditions
de consultation avec possibles prestataires locaux comme prévu au point 5.2.
Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à
150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les
acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
Préférence
sera donnée à de la production
(africaine, régionale) compte tenu aussi des origines en (région).
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (150.000).
07.Voix de
bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et écoles
(back-up) .
Il s’agit d’un
ensemble de fournitures de nature variable chaque d’une valeur inférieure des
Euro 30.000.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme
prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000 Euro de
l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de Euro (49.300).
08.Voix de
bilan 70210: 220 systèmes éclairage photovoltaïque pour les études.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires
locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30
000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté
de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les
organismes publics européens seront respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (50.000).
09.Voix de
bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les +/-(30) écoles actuelles
Les conditions
de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au
point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure
ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (60.000).
10.Voix de
bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les cliniques dans la
zone du projet
Les conditions
de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au
point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000 Euro de l’annexe
G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (12.000).
11.Voix de
bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux cliniques
Les conditions
de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au
point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000 Euro de l’annexe
G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (12.000).
12.Voix de
bilan 70216 : Bureaux et mobilier (35) systèmes SEL-LETS.
Il s’agit d’un
ensemble de fournitures de nature variable chaque d’une valeur inférieure des
Euro 30.000.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur
collective prévue de ce marché est de Euro (40.000).
13.Voix de
bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL-LETS et back-up
Les conditions
de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au
point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000 Euro de l’annexe
G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de Euro (10.000).
14.Voix de
bilan 70218: 60 ordinateurs enregistrement transactions SEL-LETS
Les conditions
de consultation avec prestataires locaux comme prévu au point 5.2. Marchés
d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à 150 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (60.000).
15.Voix de
bilan 70219: Alimentation PV (70) systèmes SEL-LETS et accessoires
Les conditions de consultation avec prestataires locaux comme prévu au
point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure
ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (128.000).
16.Voix de
bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires
locaux comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30
000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les
acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de Euro (7.500).
17.Voix de
bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production des
mini-briquettes.
Les conditions de consultation avec prestataires locaux comme prévu au
point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure
ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (80.000).
1.Voix de
bilan 70101: Construction de (35) forages à diamètre intérieur
Construction
de 32 forages à diamètre intérieur
Montant en Euro estimé pour la passation de marché Euro (525.000).
Les conditions de consultation avec prestataires locaux comme prévu au point 6.2.
Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 300 000 Euro et inférieure ou égale
à 1 000 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour
les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (525.000).
Voir les
justifications données ci dessus, aux voix :
2A.SERVICES.
1. Voix de
bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène.
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse.
4.1 Calendrier estimé passation
marchés : par voix de bilan.
2A.SERVICES.
1. Voix de
bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet. Mois 1.Durée 1 semaine.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet. Mois
1.Durée une semaine.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène. Mois 1. Durée 1 mois
4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens. Mois 1. Durée 1 mois
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse. Mois 3.
Durée une semaine.
6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa-Rép. Togolaise. Mois 3. Durée 1
mois
7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux. Mois 3. Durée 1 mois
2B.FOURNITURES.
01.Voix de
bilan 70202 Moyens transport réseau recyclage-assainissement. Mois 4. Durée 2
mois
02.Voix de bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers. Mois 10. Durée 2 mois
03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires (220*300 W = 66kW). Mois 10. Durée 2
mois
04.Voix de bilan 70205 : (105) pompes manuelles ((35) groupes triples)
entièrement en acier inoxydable. Mois 4. Durée 2 mois
05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits. Mois 4.
Durée 2 mois
06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs – 200000m @ Euro 0.75.
Mois 10. Durée 2 mois
07.Voix de bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et
écoles (back-up) Mois 12. Durée 3 mois
08.Voix de bilan 70210: (200) systèmes éclairage photovoltaïque pour les
études. Mois 3. Durée 3 mois
09.Voix de bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les +/-(30) écoles. Mois
6. Durée 3 mois
10.Voix de bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les
cliniques dans la zone du projet Mois 7. Durée 2 mois
11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux
cliniques Mois 10. Durée 2 mois
12.Voix de bilan 70216 : Bureaux et mobilier (35) systèmes SEL-LETS.Mois 2.
Durée 2 mois.
13.Voix de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL-LETS et back-up. Mois
2. Durée 2 mois.
14.Voix de bilan 70218: 80 ordinateurs enregistrement transactions SEL-LETS
Mois 2. Durée 2 mois.
15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV (70) systèmes SEL-LETS et accessoires.
Mois 2. Durée 2 mois.
16.Voix de bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau. Mois
10. Durée 2 mois.
17.Voix de bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production
des mini-briquettes Mois 10. Durée 2 mois.
1.Voix de
bilan 70101: Construction de (35) forages à diamètre intérieur
4.2
Calendrier estimé passation marchés : par séquence (mois) d’exécution.
Mois 1 :
Services.
1. Voix de
bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet. Mois 1.Durée 1 semaine.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet. Mois
1.Durée une semaine.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène. Mois 1. Durée 1 mois
4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens. Mois 1. Durée 1 mois
Mois 2:
Fournitures:
13.Voix de
bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL-LETS et back-up. Mois 2. Durée 2
mois.
14.Voix de bilan 70218: (80) ordinateurs enregistrement transactions SEL-LETS
Mois 2. Durée 2 mois.
15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV (70) systèmes SEL-LETS et accessoires.
Mois 2. Durée 2 mois.
Mois 3:
Services.
5. Voix de
bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse. Mois 3. Durée une
semaine.
6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa-(pays). Mois 3. Durée 1 mois
7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux. Mois 3. Durée 1 mois
Fournitures:
08.Voix de
bilan 70210: (200) systèmes éclairage photovoltaïque pour les études. Mois 3.
Durée 3 mois
Travaux:
1.Voix de
bilan 70101: Construction de (35) forages à diamètre intérieur.
Mois 4:
Fournitures:
01.Voix de
bilan 70202 : Moyens transport réseau recyclage-assainissement.
Mois 4. Durée 2 mois
05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits. Mois 4.
Durée 2 mois
Mois 6:
Fournitures:
09.Voix de
bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les +/-(30) écoles. Mois 6. Durée 3
mois
Mois 7:
Fournitures:
10.Voix de
bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les cliniques dans la
zone du projet Mois 7. Durée 2 mois
Mois 10:
Fournitures:
02.Voix de
bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers. Mois 10. Durée 2 mois
03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires (220*300 W = 66 kW). Mois 10. Durée
2 mois
06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs – 200000m @ Euro 0.75.
Mois 10. Durée 2 mois
11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux
cliniques Mois 10. Durée 2 mois
16.Voix de bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau. Mois
10. Durée 2 mois.
17.Voix de bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production
des mini-briquettes Mois 10. Durée 2 mois.
Mois 12:
Fournitures:
07.Voix de
bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et écoles
(back-up) Mois 12. Durée 3 mois
Retour
a :
07.01 Les documents pour les
applications aux bailleurs de fonds.
Suite:
07.90 Sommaire des sources de
financement du projet.
Retour:
07.70
Le bilan en forme demandée des bailleurs de fonds.
Poursuivre:
Les work
files du groupe 7 : La justification financière.
Retour:
Le menu principal des groupes de
files de travail.
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La table complète des matières.
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