STICHTING BAKENS VERZET
1018 AM AMSTERDAM, PAYS BAS
Directeur
T.E.(Terry) Manning,
Schoener 50,
1771 ED Wieringerwerf
Pays Bas
Tél. 0031-227-604128
Website : http://www.flowman.nl
E-mail (nomàfindeligne)
@xs4all.nl : bakensverzet
«L’argent n’est pas la
clef qui ouvre l’entrée au marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The
Natural Economic Order »
Version anglaise révisée,
Peter Owen, Londres 1948, page 228
PROJET NOUVEAUX HORIZONS POUR KOULIKORO
DÉVELOPPEMENT INTÉGRÉ AUTOFINANCÉ DES COMMUNES DE DOUMBA, KOULA, KOULIKORO,
MEGUETAN ET SIRAKOROLA, DANS LA
RÉGION DE KOULIKORO AU MALI
Incorporant l´ éducation à l´hygiène, la
fourniture en eau potable, l´assainissement et la protection de l’environnement
à travers la formation de structures sociales, financières et productives
locales autogérées.
INCORPORANT SYSTÈMES ÉCONOMIQUES LOCAUX ET SYSTÈME DE MICRO-CRÉDIT SANS
INTÉRETS
Préparé en collaboration avec le Ministère des
Mines, de l'Énergie et de l'Eau de
SIDIBE Tidiane, Koulikoro, Mali
et
Terry Manning, Pays-Bas
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SOMMAIRE EXÉCUTIF
Édition 01: 17 Aout, 2005
2.6. LES STRUCTURES
INSTITUTIONELLES
QUELQUES ILLUSTRATIONS DES
STRUCTURES PRÉVUES:
ILLUSTRATION MOUVEMENT CAPITAL
QUEST-CE QU'ON FAIT AVEC LES INVESTISSEMENTS
COMMISSIONS RÉSERVOIR - LES STRUCTURES CLEF
Les parties
intéressées au projet sont:
2.6.01 ONG ASAFED-MALI
(Koulikoro)
L'ONG est le parrain officiel du projet. Elle est déjà sur place. Elle est
reconnue par les populations de la zone de Koulikoro et bénéficie de leur
pleine confiance. L'ONG aura 5 membres environs du conseil, également bien
respectés par les populations. Ils ne recevront aucune récompense.
Les bailleurs de fonds peuvent nommer leurs représentants (éventuellement
payés par les bailleurs de fonds mêmes) au sein du conseil, avec pour tâches le
contrôle des comptes et de gestion des activités du projet.
L'ONG approuve le projet et le présente pour le financement à travers l'un
des pays partenaires du Mali dans le cadre d'un programme pays.
L'ONG nommera le Coordinateur ( SIDIBE TIDIANE) et lui mettra à disposition
dans un compte en banque au nom du projet tous les fonds du projet. Le
coordinateur aura acces libre et sans conditions a tous les fonds du projet.
L'ONG n'interviendra pas dans l'exécution du projet sauf pour le contrôle des
comptes et la gestion.
2.6.02. Le
coordinateur du projet
SIDIBE
Tidiane, originaire de la zone de Koulikoro, est nommé coordinateur du projet
par l'ONG comme indiqué au point 2.6.01. Il est responsable, avec Terry
Manning, de la rédaction du projet, des contacts avec les autorités Maliennes,
et avec les usagers. Il est responsable de l'exécution du projet et de tous les
travaux professionnels et les opérations qui ne sont pas disponibles dans les
communautés de la zone du projet /ou à travers des ateliers organisationaux.
Le coordinateur est chargé en plus de l'entretien des oeuvres du projet, de
la récolte des contributions mensuelles des ménages (à travers les commissions
épargne) et de la supervision des paièments à la charge du projet. Il
coordonnera (à travers les ateliers prévus) l'établissement des unités de
production en Beosite(R) et du réseau de centres de recyclage.
Le coordinateur donnera support aux équipes chargées de l'exécution des
Ateliers Organisationaux, et nommera le consultant général.
Le salaire
du coordinateur est indiqué avec voix à part au bilan.
2.6.03. Terry Manning
Terry
Manning est responsable de la formulation du projet, des contacts initiaux avec
l'ONG Zimbabwe A.H.E.A.D., des contacts initiaux pour l'institution des
Ateliers, de l'organisation (à travers les ateliers) des systèmes de monnaies
locales SEL-LETS, des contacts avec EOS Advises pour l'institution des unités
de production d'articles en Beosite(R), de la fourniture de pompes, panneaux PV
et les autres matériaux importés nécessaires a l'implémentation du projet. Il
agira en tant que consultant au Coordinateur chargé de la formation (à travers
les ateliers) et la supervision initiale du personnel chargé de l'entretien des
systèmes de fourniture en eau et du contrôle de sa qualité, du contrôle des
mesures d'hygiène et des installations sanitaires.
Le salaire
de Terry Manning est indiqué avec voix à part au bilan.
2.6.04. Ateliers
Toutes les activités du projet
seront mises en exécution par les usagers mêmes. Les différents secteurs
d'activités seront objet d'au moins un atelier suivant la méthode du brézilien
de Morais, pendant lequel les participants mêmes s'organiseront en structures
respectant la division des tâches.
Pour
d'informations sur les Ateliers voir l'annexe 2.
Parmi les
activités à planifier dans les ateliers se trouvent:
La mise en
place des systèmes de monnaie locales SEL-LETS.
La mise en place du système pour l'éducation à l'hygiène.
La mise en place des unités de production des articles en Beosite
La mise en place et entretien des systèmes de fourniture en eau
La mise en place et entretien des systèmes d'assainissement
La mise en place des systèmes des foyers à rendement élevé et des foyers solaires,
et des systèmes de production de combustible (biomasse)
La mise en place du Fonds Coopératif de Développement et de
La mise en place du système de récolte et recyclage des ordures
La mise en place de systèmes de récolte des eaux pluviales et drénage
La mise en place de structures pour l'installation et entretien de systèmes SHS
La mise en place de structures coopératives pour le stockage et l'export de
produits locaux et l'importation équilibrée de produits dans la zone du projet
L'institution d'un réseau coopératif de consultants agronomes
Les frais des ateliers sont exprimés par de voix séparées au bilan.
2.6.05. Le bailleur de fonds
externe
Le bailleur de
fonds externe, à l'approbation du projet, mettra les 75% du montant du crédit
sans intérêts à la disposition de l'ONG, laquelle a son tour le déposera dans
un compte au nom du projet a pleine disposition du coordinateur.
Le bailleur de fonds externe établirà un cadre pour la révision et le contrôle
systématique des comptes et la gestion du projet et nommera son représentant au
conseil de l'ONG en le chargeant de telle révision et contrôle et de la liaison
retenue nécessaire avec les autres parties.
2.6.06. Le
bailleur de fonds national
Le bailleur de
fonds national, à l'approbation du projet, mettra les 25% du montant du crédit
sans intérêts à la disposition de l'ONG, laquelle à la fois le déposera dans un
compte au nom du projet à la pleine disposition du coordinateur.
Le bailleur de fonds national établirà un cadre pour la révision
systématique des comptes et la gestion du projet et nommera son représentant au
conseil de l'ONG en le chargeant de telle révision et de la liaison retenue
nécessaires avec les autres parties. En particulier son représentant
collaborera avec celui du bailleur de fonds extérieur.
Le bailleur de fonds national sera le garant du respect de la part du
gouvernement Béninois de la continuité sans obstacles des systèmes de monnaies
locales SEL-LETS, de l'importation de biens destinés aux structures du projet
sans application d'impôts, taxes ou de frais de douane, et du transfert de
propriété aux habitants mêmes de toutes les structures du projet.
Avant le démarrage du projet, il établira des procédures de rapportage sur
le projet comme il retiendra nécessaire mais il acceptera de ne pas intervenir
dans son organisation, exécution ou opération. Il prendra du crédit politique
du succès du projet.
2.6.07. Le
préfet de Koulikoro
Le préfet se
fera garant du respect de là part des autorités locales de la continuité sans
obstacles des systèmes de monnaies locales SEL-LETS, de l'importation de biens
destinés aux structures du projet sans application d'impôts, taxes ou de frais
de douane, et du transfert de propriété aux habitants mêmes de toutes les
structures du projet.
Il autorisera sans y créer d'obstacles injustifiables le placement de puits
et/ou de forages et/ou de tuyaux de refoulement et/ou de réservoirs et/ou
d'autres structures nécessaires a l'exécution du projet. Ils accepteront de ne
pas intervenir dans l'organisation, exécution ou opération du projet. Ils
prendront du crédit politique du succès du projet.
2.6.08. Le
député élu localement
Le député élu
fera le possible pour assurer le respect de la part des autorités nationales et
locales de la continuité sans obstacles des systèmes de monnaies locales
SEL-LETS, de l'importation de biens destinés aux structures du projet sans
application d'impôts, taxes ou de frais de douane, et du transfert de propriété
aux habitants mêmes de toutes les structures du projet. Il agira comme point de
liaison entre le Coordinateur du projet et le bailleur de fonds local d'une
part et le préfet, le sous-préfet et les conseils municipaux de l'autre part.
Il acceptera de ne pas intervenir dans l'organisation, l'exécution ou
l'opération du projet. Il prendra du crédit politique du succès du projet.
2.6.09. Les
conseils municipaux de Doumba, Koula, Koulikoro, Meguetan, et Sirakorola
Les conseils municipaux se feront garants du respect de la part des
autorités locales de la continuité sans obstacles des systèmes de monnaies
locales SEL-LETS, de l'importation de biens destinés aux structures du projet
sans application d'impôts, taxes ou de frais de douane, et du transfert de
propriété aux habitants mêmes de toutes les structures du projet.
Ils autoriseront sans y créer d'obstacles injustifiables le placement de
puits et/ou de forages et/ou de tuyaux de refoulement et/ou de réservoirs et/ou
d'autres structures nécessaires a l'exécution du projet. Ils faciliteront les
autorisations pour le placement des structures d'assainissement, des unités de
production de produits en Béosite, de la récolte des ordures, des centres de
recyclage.
Ils accepteront de ne pas intervenir dans l'organisation, exécution ou
opération du projet. Ils prendront du crédit politique du succès du projet.
2.6.10. Les
autorités de santé publique
Le Ministère de
Les autorités de
Elles donneront leur plein support aux cours d'éducation à l'hygiène faits
dans les écoles dans la zone du projet, tout en fournissant des spécialistes
pour la préparation des enseignants.
Elles collaboreront avec le coordinateur du projet pour ce qui concerne les
consultations aux femmes à l'occasion des contrôles systématiques de la qualité
de l'eau dans les ménages individuels et de l'inspection systématique des
systèmes d'assainissement installés dans le cadre du projet.
Les activités de recherche et d'inspection qui ne seront pas déjà inclues
dans les salaires des animateurs du Ministère seront payées dans le cadre des
monnaies locales SEL-LETS.
L'équipement nécessaire pour le contrôle continu de la qualité de l'eau
sera mis à la disposition d'une clinique ou hôpital local dans le cadre du
projet. L'institution payera l'équipement même en faisant payer les contrôles
effectués pour le compte de tiers résidents hors la zone du projet.
L'éclairage PV, et le cas échéant l'assainissement et la réfrigération PV
pour les vaccins auprès des cliniques pas branchées au réseau électrique dans
la zone du projet seront payés par les communautés de la même manière que les
services en eau potable. La propriété en passera à la commission où la clinique
se trouve. L'éclairage PV et les installations pour la réfrigération de vaccins
dans les cliniques hors de la zone du projet qui servent usagers dans la zone
du projet fera objet de discussions à part comme le sera d'ailleurs la récolte
d'ordures spéciales des cliniques.
Le Ministère de
2.6.11. Les
autorités de l'Education Nationale
Le Ministère de
l'Education Nationale donnera son approbation à ce que la propriété des
installations en eau potable, d'assainissement, et d'éclairage PV placés dans
les écoles pas branchées au réseau électrique, dans la zone du projet passe aux
commissions où les écoles se trouvent, et à ce que les commissions de
professeurs nommées pour assurer l'opération correcte de telles installations
répondent directement aux commissions réservoir.
Les autorités de l'instruction publique donneront leur support aux cours
d'éducation à l'hygiène effectués aux écoles dans la zone du projet et
donneront leur approbation aux changements raisonnables au curriculum des
écoliers et élèves pour y faire place pendant les heures normales des activités
scolaires.
2.6.12. Les
autorités fiscales Maliennes
Le Coordinateur
du projet établira, avant le démarrage de la partie exécutive du projet, un
accord obligatoire avec les autorités fiscales à fin de s'assurer que la base
fiscale de la communauté ne subisse de réduction. Il établirà un moratorium
impositif pour une période d'au moins 20 ans sur toutes les activités des
systèmes SEL-LETS.
Les autorités fiscales définiront en effet toute opération exécutée dans le
cadre des systèmes SEL-LETS comme non commerciales, donc libres d'impôts. Elles
donneront leur concession pour l'établissement de la banque locale.
2.6.13. La
banque locale pour les micro-crédits
Ils y ont 8
caisses villageoises et 4 banques céréales dans la zone du projet. Pour la
gestion des micro-crédits et des fonds du projet, le projet même devra en
constituer une.
La banque administrera les fonds du projet effectivement déposés à
Koulikoro. Suivant les instructions du Coordinateur la banque administrera les
micro-crédits accordés dans le cadre du projet et leurs remboursements, en
coopération avec
La banque locale travaillera sur la base d'un tarif standard accordé avant
le démarrage du projet pour chaque opération de crédit. Ce tarif sera exprimé
dans les monnaies locales SEL-LETS afin d'éliminer toute fuite financière du
système.
La banque pourra procéder au financement et administration autonome de
crédits pour l'installation de systèmes solaires ménagers (SHS) et/ou de
systèmes solaires passifs pour l'eau chaude.
La banque est tenue à effectuer l'investissement de ses fonds dans la zone
du projet même, à bénéfice des communautés locales.
2.6.14. La
banque ou institution financière extérieure
Le bailleur de
fonds extérieur fera passer sa contribution financière à travers une
institution financière appropriée, si possible une institution type Green Bank
capable de donner des avis à la banque locale, avec laquelle elle devra en tout
cas établir un rapport d'opération étroite à travers le Coordinateur du projet.
2.6.15. Les
usines de production locale de produits en Beosite
Les usines
fabriqueront, en cas de nécessité, de façon écologique, des produits tels
réservoirs, récipients pour l'eau potable, produits pour l'aménagement du
puits, toilettes, foyers à bio-masse, foyers solaires etc.. avec 100% de valeur
ajoutée locale .
Le projet les financera sur la base d'un crédit sans intérêts sur une
période de remboursement sur 5 ans.
Elles recevront toutes les instructions nécessaires du propriétaire de la
technologie. Les activités relatives au projet ne nécessitent pas de paièment
de royalties. Pour les éventuelles productions de nature purement commerciales,
les coopératives négocieront les conditions commerciales directement avec le
propriétaire,
Les coopératives vendront la plus grande partie de leur production dans la
zone du projet pour les monnaies locales SEL-LETS. Le 20% de la production
devra être cependant vendu hors de la zone du projet pour de monnaie formelle à
fin qu'elles puissent rembourser leurs crédits.
La propriété des usines passera formellement aux coopératives une fois
qu'elles auront remboursé leurs crédits. Jusqu'à ce point, les coopératives
seront responsables auprès du coordinateur du projet. Les coopératives seront
constituées suivant la méthode Moraisienne, à travers d'ateliers
(OW-organizational ateliers).
2.6.16. Les
commissions pour les réservoirs
COMMISSIONS RÉSERVOIR - LES STRUCTURES PRINCIPALES
Chaque réservoir fournirà l'eau potable nécessaire à une zone ou un groupe
de ménages. Une commission réservoir, choisie par les usagers, s'occupera de
l'utilisation du réservoir et des oeuvres associées, de la récolte des contributions
mensuelles des ménages et de la proprêté du terrain autour du réservoir. Les
oeuvres comprennent toutes les structures autour des réservoirs, la pompe
solaire qui fournit le réservoir, les panneaux PV et leur support et les tuyaux
de refoulement liés à la pompe.
Chaque commission recevrà une allocation mensuelle de l'équivalent en CFA
de Euro 5 pour lui permettre de subventionner de familles particulièrement
pauvres ou en conditions provisoirement critiques qui leur rendent impossible
le versement de leur contribution mensuelle entière.
Les commissions réservoir recevront en plus un paièment dans la monnaie
locale SEL-LETS pour leur engagement et travail qu'elles pourront dépenser
comme elles veulent. Puisque ce sont les femmes qui bénéficieront dans
l'immédiat de plus de l'exécution du projet et de son administration, on
prévoit que la plupart des membres des commissions réservoir soit femmes.
Les commissions réservoir seront constituées suivant la méthode
Moraisienne. Leur forme pourra donc varier d'un endroit à un autre. Chacune des
commissions réservoir nommera l'un de ses membres pour suivre la liaison avec
les systèmes établis pour l'entretien des structures.
Les commissions réservoir seront responsables aussi des structures pour les
études, de leur éclairage PV, et de la coordination du recyclage dans leur
zone. Elles nommeront une personne, parmi ses membres, qui devrait s'occuper de
la liaison avec le système SEL-LETS local.
Les installations en eau potable et d'assainissement auprès d'écoles et
cliniques seront placées sous la supervision de commissions respectivement de
professeurs et d'opérateurs qui rapporteront aux commissions réservoir où les
écoles et cliniques se trouvent. La propriété de telles structures est placée
au nom des commissions réservoir, avec l'accord des autorités de l'Education
Nationale de
De la même manière, l'éclairage et la réfrigération PV et les équipements
pour le contrôle de la qualité de l'eau potable seront mis sous la supervision
de la commission médique responsable de la fourniture en eau. La propriété en
est également, avec l'approbation des autorités de
Les commissions réservoir convoqueront de réunions systématiques pour
discuter des activités du système local SEL-LETS et des priorités pour la
concession des micro-crédits.
Les commissions réservoir choisiront les commissions puits.
Les commissions réservoir nommeront une candidate de leur zone pour faire
d'inspections auprès des ménages des installations sanitaires,
d'assainissement, de la récolte d'eau pluviale, et des structures mises en
place pour la cuisine. Les services de ces femmes seront payés en monnaie
locale SEL-LETS. Elles recevront instruction au cours du atelier Moraisien qui
s'occupera des structures sanitaires et leur installation et entretien.
2.6.17. Les commissions pour
les forages
-Chaque
terrain puits/forage comprend:
-Le puits
ou forage même
-L'installation de pompes manuelles de réserve
-La structure pour les aires de lavage
-L'enclos des systèmes PV
-Les structures des gardiens des structures PV
Les
commissions puits, élues par les commissions réservoir, sont chargées de la
supervision des structures communes de la fourniture en eau. Elles sont
responsables de la gestion et de la propreté des aires de lavage, des alentours
du puits, et des systèmes de pompage manuel. Elles contrôlent l'acces à la zone
en particulier en cas de crise ou de désastre. Elles reçoivent une rétribution
appropriée exprimée dans la monnaie locale SEL-LETS qu'elles peuvent dépenser
comme elles mieux leur semble.
Puisque ce sont
les femmes qui bénéficieront dans l'immédiat de plus de l'exécution du projet
et de son administration, on prévoit que la plupart des membres des commissions
puits soient femmes. Elles recevront instruction au cours du atelier Moraisien
qui s'occupera des structures sanitaires et leur installation et entretien.
2.6.18. L'ONG Zimbabwe AHEAD
Cette ONG du Zimbabwe adaptera et
fournira le matériel pour les Clubs de Santé et assistera à l'institution des
Clubs.
Un atelier
Moraisien aura lieu dans le but de préparer l'organisation des Clubs de Santé
et leur administration. Dans le cadre de l'Atelier, l'ONG préparera les
animateurs du Ministère de
L'atelier
préparera aussi une ou deux femmes au niveau de Commission Réservoir à la
gestion des Clubs Santé.
2.6.19. La EOS Consult
Cette société Hollandaise est
propriétaire de la technologie Beosite ®. Elle sera chargée des analyses des
dépôts de anhydrite et gypse disponibles dans la zone du projet.
Au cours de
l'Atelier Moraisien pendant lequel les usines Beosite seront établies, elle
fournira des instructions techniques sur la méthodologie de travail du matériel
selon des dessins préférés des articles choisis pour la production.
Pour ce qui
concerne la fabrication d'articles en Béosite pour des buts purement
commerciaux,
2.6.20 Les commissions
médicales
Elles seront constituées auprès
des cliniques pour la gestion des structures apportées par le projet. Elles se
rapporteront aux commissions réservoir du lieu.
2.6.21 Les commissions des
enseignants
Elles seront constituées auprès
des écoles pour la gestion des structures y apportées par le projet. Elles
rapporteront aux commissions réservoir du lieu.
Elles sont
chargées des cours d'éducation à l'hygiène dans les écoles.
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