Préparé par l´ ONG Association pour la Promotion des Groupements
Agricoles (APGA)
Lomé, Togo
Tél/fax.(228)
222.47.12;
E-mail: apga@togo-imet.com; apga99@yahoo.fr
pour accompagner le
formulaire de demande de subvention dont à l'appel à propositions ouvert de la
FACILITÉ ACP-UE POUR L’EAU
Référence:
EuropeAid/122979/C/ACT/ACP du 9e Fonds européen de développement.
En collaboration avec M.Michel Seme Botsoé EDORH
ANANOU, Consultant EIE, TOGO, et
T.E.MANNING,
Consultant ONG Stichting Bakens
Verzet, PAYS-BAS
Édition 08: 12 Juin, 2006
Ces structures seront établies pendant les ateliers organisationnels Moraisiens prévus. Les observations suivantes sont indicatrices de ce qu'on attend d'en voir sortir.
DESSIN
DES STRUCTURES DU PROJET
DESSIN DES STRUCTURES SEL-LETS
COMMENT FONCTIONNE UNE TRANSACTION SEL-LETS
D'autres informations sur
les monnaies locales se trouvent à l'annexe 08
Cause la nature et la
distribution des populations dans la zone du projet on prévoit un système
local SEL-LETS.
Mais les habitants pourront
choisir à faveur de deux ou plusieurs systèmes dans toute la zone.
Tous les habitants
adultes locaux devront être enregistrés comme membre du système SEL-LETS local.
L'utilisation du système serait, sauf pour les biens et services fournis pour
le projet même, volontaire. Le système de monnaie locale ne se substitue pas
celui en monnaie formelle. Les habitants pourront, sauf pour les travaux faits
pour le projet, choisir s'ils préfèrent d'effectuer une transaction dans la
monnaie SEL-LETS locale ou avec l'utilisation d'argent formel. L'être adulte
signifiera, sujet toujours à la décision des ateliers organisationnels et aux
conditions de la convention internationale sur les droits de l'enfant, au cas
de la région de Yoto, l'âge (12 ans) où les enfants quittent l'école primaire
et devrant trouver un emploi productif.
L'un des buts du
projet est la promotion d'une amélioration du niveau de scolarisation des
enfants. L'âge minimum pour la participation au système productif devrait
pouvoir s'augmenter à travers les années pour arriver, en premier lieu à 14
ans, puis à 16 ans.
Chaque membre
recevra un numéro qui permettra l'identification des groupes, de la commission forage,
et de la commission réservoir dont il fait partie pour faciliter une
participation correcte aux dépenses et revenus collectifs tels l'éclairage
local pour les études ou la vente de bois de propriété collective locale.
Des
"catalogues" de biens et services devraient être rédigés
périodiquement dans une forme compréhensible et lisible par les membres. Au cas
de la région de Yoto, la nature des biens et services disponibles et l'identité
de ceux qui les fourniront seront connues au niveau local. Les monnaies
SEL-LETS ont la même valeur de référence, décidée pendant les ateliers
organisationnels.
La valeur de
référence prévisible est celle de la valeur perçue d'une heure de travail..
Puisque les monnaies SEL-LETS auront les mêmes bases de référence. Les débits
et les crédits pourront être transférés d'un système SEL-LETS à l'autre à fin
de faciliter l'exportation et l'importation de biens et services entre les
systèmes.. Pas tous les biens et services seront transférables, car cela
pourrait porter à la fuite de richesse d'un système à l'autre. Les systèmes
SEL-LETS fonctionnent mieux lorsque les ressources financières restent
équilibrées dans chacun des systèmes. Les coordinateurs des systèmes SEL-LETS,
ayant reçu les recommandations des usagers, décideront quels biens et services
peuvent être “exportés” ou “importés”. Par exemple un produit en composites de
gypse fabriqué dans le groupe A pourrait être exporté vers le group B. De
l'étoffe faite dans le groupe B pourrait être exportée vers le groupe A. La
verdure et les fruits qui ne sont pas cultivés d’une part, pourront être
importées des autres groupes pour y augmenter la diversité de l'alimentation.
Mettons qu'un
produit en composite de gypse soit vendu d'un membre de groupe A à un membre de
groupe B. La transaction aurait lieu dans la monnaie locale A.
Dans la pratique la séquence
suivante d’enregistrements se ferait de façon automatique:
a) Le fabricant de l'article
en composite de gypse serait accrédité dans la monnaie A.
b) Le coordinateur du groupe A donnera advis à sa contre part du groupe B du
débit du membre de groupe B.
c) Le coordinateur du groupe A créera un crédit pour le groupe A du même
montant de monnaie du groupe B.
d) Le coordinateur du groupe B créera un débit en monnaie B du membre du groupe
B.
e) Le coordinateur du groupe B créera un débit pour le group B du même montant
de monnaie du groupe A.
Les produits et services
fournis par membres du groupe B au groupe A seraient enregistrés dans le sens
envers. Les coordinateurs des groupes A et B éliminent périodiquement leurs
respectifs débits et crédits à travers le couplage un pour un.
Le procédé sert à
mettre en équilibre des avoirs et des débits des différents groupes. Le but du
projet toutefois est d'assurer l'équilibre des exportations et importations
entre les monnaies locales. En effet, une solde débiteuse importante d'un
groupe SEL-LETS vers un autre représenterait une fuite de ressources de l'un
vers l'autre. Les coordinateurs des trois groupes devraient à ce point prendre
de mésures pour corriger la situation. Ils pourraient par exemple
provisoirement augmenter la gamme de biens et services exportables du groupe
débiteur vers celui créditeur, ou bien organiser des marchés spéciaux pour la
vente de produits du groupe débiteur dans la zone du groupe créditeur.
La clef du succes du
système reste le concept que les exportations et les importations de chaque
groupe restent en équilibre, tendant vers le zéro.
Il y aura un
coordinateur des activités SEL-LETS pour chaque commission réservoir. Le
premier coordinateur de chaque groupe sera indiqué par la commission réservoir
et participera à l'atelier organisationnel pour la formation du groupe SEL-LETS
de la zone. Le coordinateur SEL-LETS local devrait être lettré. Il répondrait,
à travers la commission réservoir, au coordinateur générale du système SEL-LETS
selon les structures adoptées par l'atelier organisationnel. Le coordinateur
local aidera les membres du groupe SEL-LETS qui ne peuvent pas écrire/signer
leurs chèques (ou d'autres formes de paiement établies), effectuer la
distribution des livrets de chèques (ou des autres moyens de paiement adoptés)
aux usagers, faire la récolte des chèques (ou équivalent) déposés dans la boîte
SEL-LETS (“ LETS POST box”) placée a côté du réservoir local, et les emporter
au coordinateur général ou bien à la personne responsable de l’enregistrement.
Il publiera les rapports périodiques (par semaine, mensuels) sur une plaque
pour les affiches (LETS NOTICE BOARD) située auprès ou au-dessus de la boîte
SEL-LETS. Il informera les membres illettrés de leurs soldes SEL-LETS. Il
convoquera, à travers la commission réservoir, une réunion tous les quinze
jours, ou bien une fois par mois, pour discuter et faire de la critique active
sur l'opération du système SEL-LETS , avancer des demandes particulières telles
l'augmentation provisoire des limites de débit en faveur des membres malades ou
de membres qui doivent faire des achats particulièrement importants, et
discuter l'utilisation des biens et services des membres avec débits élevés
dans le but de les aider à équilibrer leurs bilans. Il discutera avec les
membres des propositions pour l'exportation et l'importation de biens et
services vers le système SEL-LETS local et en informera le coordinateur général
du système.
La structure
générale de chaque système SEL-LETS sera décidée au cours de l'atelier
organisationnel qui le constituera. On prévoit l'élection d'un coordonnateur
générale et d'un conseil rétreint constitué d'un secrétaire, d'un trésorier
(les systèmes auront même quelque frais de gestion exprimés en argent formel),
d'un coordonnateur des enregistrements, et d'un coordonnateur chargé de
l'entretien. Le conseil et les coordonnateurs locaux constitueront la
commission SEL-LETS qui se rencontrera périodiquement, par exemple une fois par
mois, pour discuter des problèmes courants et des initiatives nécessaires à
équilibrer les comptes avec les autres systèmes SEL-LETS.
Le coordonnateur du
projet devrait se rencontrer une fois par mois avec les coordonnateurs des
systèmes LETS pour résoudre les problèmes de nature plus générale.
Comme on a déjà dit,
des fiches périodiques seront publiées chaque quinze jours ou chaque mois sur
des panneaux d’informations (LETS NOTICE BOARD). À choix des populations, les fiches
pourront même contenir, pour chaque membre, la solde précédente, la solde
actuelle, le nombre total de transactions enregistrées en crédit, le nombre
total de transactions enregistrées en débit, et les détails des transactions
effectuées en plus et en moins depuis le dernier rapport. En principe, la
situation de chaque membre peut rester dans le domaine public, si l’on
exprimera un option pour une telle
solution.
Le chèque (ou autre
forme de transaction adoptée) devrait avoir trois sections. Chaque section
portera le nom du membre et son numéro de référence.
On se sert toujours
du chèque du vendeur car c'est lui qui a l'intérêt à faire enregistrer la
transaction. Le nom et le numéro de référence de l'acheteur doivent être
remplis sur le chèque, cas échéant avec l'aide du coordonnateur local, avec une
description (avec code de référence) des biens ou services dont il s'agit. Les
sections du chèque sont confirmées par les deux parties. La section à présenter
pour la enregistrement est déposée, à responsabilité du vendeur, dans une boîte
SEL-LETS. Une deuxième section est tenue par le vendeur et la troisième par
l’acheteur. Pour les toutes petites transactions fréquentes peut-on se servir
d’un système à bons (vouchers).
Les membres
individuels pourront fournir de biens et services à chaque niveau économique -
pour le projet en général, pour des communautés au niveau de commission de
forage, pour des communautés au niveau de commission de réservoir, et pour de
regroupements de choix comme par exemple des clubs de sport, des organisations
culturelles, ou des organisations coopératives.
Par exemple les
paiements pour services SEL-LETS fournis par les membres individuels à la
communauté seront débités à un compte SEL-LETS au nom de la communauté. Lorsque
le débit communautaire s'élèvera à une unité (point) pour chaque membre du
système (ou le montant que l'administration du système déterminera) chaque
membre sera débité de son quota du montant même. Le compte communautaire sera
accrédité avec le montant total débité aux membres.
Le système permet
l'intégration des biens et propriétés communaux et collectifs dans le système
des transactions SEL-LETS. Par exemple, la vente en monnaie locale de bois d'un
terrain communal (ou collectif) peut être enregistrée a bénéfice du groupe qui
en est le propriétaire et par la suite distribuée aux membres individuels.
Annèxe 08 - Opération des systèmes SEL-LETS
L'annexe 8 contient
80 pages environs en langue anglaise d'informations générales sur l'opération
des systèmes de monnaies locales SEL-LETS.
Contenu - Table matières - complète.
Application ACP-EU Water Faciity.
Sujets-clef.
Liste dessins et graphiques.
Cartes géographiques de la zone du projet.
Liste des abbréviations utilisées.
