ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.

 

PROJETS DE DÉVELOPPEMENT LOCAL INTÉGRÉ, ÉCOLOGIQUE, DURABLE, ET AUTOFINANCÉ.

 

 

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VIVONS TOUGAN

Édition 01 : 07 Décembre, 2013.

 

PROGRAMME DE PASSATION DE MARCHES.

 

Ce document se base sur la Guide Pratique aux procédures contractuelles qui s'appliquent à tous les contrats d'aide extérieure de l'UE financés par le budget général de l'Union européenne (Budget) et le 10ème Fonds européen de développement (FED). Le financement des contrats d'aide extérieure est réglementé par les Règlements financiers UE et FED applicables et par les actes de base pertinents, par exemple les règlements relatifs aux différents programmes tels que l'ICD, l'IEVP, l'IAP, l'IEDDH, etc. pour les actions financées par le Budget et l'accord de Cotonou pour les actions financées par le FED. 

 

D’autres bailleurs de fonds pourront avoir des conditions propres.

 

1. Gestion de passation des marchés.

 

Sauf quant prévu au point 2A SERVICES 1. Voix de bilan 1010101, la gestion de la passation des marchés est la responsabilité du coordonnateur nommé du projet sous la supervision de la coopérative «Projet Vivons Tougan (Exécution)».  Copies de toute correspondance sont envoyées au conseil de révision interne des comptes et au  conseil indépendant de révision des comptes.

 

Le coordonnateur dont au point 2A SERVICES 1. Voix de bilan 1010101 est nommé par décision de la coopérative «Projet Vivons Tougan (Exécution)» moyennant une convention.

 

2. Méthode de passation des marchés.

 

2A. SERVICES.

 

1. Voix de bilan 1010101: Coordonnateur nommé du projet.

 

Le coordonnateur nommé est consultant d’origine (nationalité).  Son curriculum est joint à la documentation du projet. Il s’est offert à prendre responsabilité de la gestion exécutive du projet sous supervision générale de la coopérative «Projet Vivons Tougan (Exécution)». Sa rémunération est pareille au tarif pro diem de l’Union Européenne applicable aux expatriés en Burkina Faso, soit (€ 152 montant pro- diem pour 2013) par jour. À cause de sa connaissance personnelle de la zone du projet et de sa part dans la rédaction de la documentation du projet, on ne prévoit pas la consultation avec d’autres possibles prestataires comme prévu au point 3.4. Procédure d'attribution des marchés d'un montant inférieur à 300 000 € de la Guide Pratique.

 

Le montant du contrat pour 24 mois est d’une valeur de € 110.960.

 

2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet.

 

M. Terrence Edward MANNING nommé consultant associé est l’auteur du Modèle innovateur de développement intégré sur la base duquel ce projet à été rédigé.

 

Il a également assisté la coopérative «Projet Vivons Tougan (Exécution)» et le coordonnateur avec la rédaction de la documentation du projet dans les intérêts des populations locales, sans aucune rémunération. Son travail sur les principes de développement intégré  a été placé dans le domaine public. Son curriculum est joint à la documentation du projet. La ONG Hollandaise Bakens Verzet (Une Autre Voie) le met à disposition de la Commuune de Tougan pour agir comme consultant du coordonnateur pour la gestion exécutive du projet pour le seul tarif pro diem prévu de l’Union Européenne pour les expatriés en Burkina Faso, soit (€ 152 par jour et au rembours de ses frais de voyage. À cause de son engagement personnel à ce que le projet ait lieu, de sa connaissance personnelle forcément unique de l’application des principes nouveaux de développement en question, on ne prévoit pas de consultation avec d’autres possibles prestataires comme prévu au point 3.4. Procédure d'attribution des marchés d'un montant inférieur à 300 000 € de la Guide Pratique.

 

Le montant du contrat pour 24 mois est d’une valeur de € 110.960.

 

3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène.

 

On prévoit la participation aux ateliers sur l’éducation à l’hygiène d’un consultant spécialisé du secteur. L’approche préférée est celle développée par la ONG Zimbabwe AHEAD (maintenant Africa AHEAD), par la suite adaptée aussi par les organisations NETWAS en particulier en Afrique Australe et Occidentale. Le matériel de base de l’ ONG Zimbabwe AHEAD fait partie de la documentation du projet. Au cas de participation sur invitation de l’ ONG Africa AHEAD, on ne prévoit pas de consultation avec d’autres possibles prestataires comme prévu au point 3.4. Procédure d'attribution des marchés d'un montant inférieur à 300 000 € de la Guide Pratique.

 

Au cas où les responsables de l’ ONG Africa AHEAD ne puissent pas y participer, les conditions dont au point 3.4. Procédure d'attribution des marchés d'un montant inférieur à 300 000 € de la Guide Pratique seront respectées.

 

Le montant du contrat pour 6 mois est d’une valeur de € 36.000 environ, pro -diem et frais de voyage.

 

4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens.

 

On prévoit la participation d’un consultant spécialisé dans l’organisation d’ateliers Moraisiens (capacitation workshops). Les conditions dont au point 3.4. Procédure d'attribution des marchés d'un montant inférieur à 300 000 € de la Guide Pratique seront respectées.

 

Le montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de € 72.000 environ, pro-diem et frais de voyage.

 

5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse.

 

Les connaissances demandées pour ce premier projet de développement intégré au termes du Modèle à la base duquel ce projet innovateur a été rédigé sont très spécifiques. Elle seront mises gratuitement à la disposition des populations de la Commune de Tougan, qui en feront le transfert à d’autres projets et régions. On compte trouver un expert comme consultant pour le seul tarif pro diem prévu de l’Union Européenne pour les expatriés en Burkina Faso, soit € 152 par jour et au rembours de ses frais de voyage. À cause des connaissances personnelles uniques au monde, on ne prévoit pas de consultation avec d’autres possibles prestataires comme prévu au point 3.4. Procédure d'attribution des marchés d'un montant inférieur à 300 000 € de la Guide Pratique.

 

Le montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de € 55.480, et ses frais de voyage.

 

Le consultant dont à la voix 70306 s’occupera aussi des fournitures dont à la voix de bilan 70201 : Formes et moules pour les produits des 2 unités de production. Il s’agit du dessin et de la préparation physique des premiers modèles et moules qui seront produits en Burkina Faso et qui puissent être copiés pour leur mise en production. Une part de ce travail pourra être effectuée au Pays Bas. Le but du projet est de faire faire autant que possible sur place dans la zone du projet. À cause des connaissances personnelles uniques en question, on ne prévoit pas de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au point

 

6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa-(pays).

 

Puisqu’on prévoit de faire une convention de travail pour le transport, les conditions dont au point 3.4. Procédure d'attribution des marchés d'un montant inférieur à 300 000 € de la Guide Pratique seront respectées.

 

Le montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de € 55.000.

 

7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux.

 

Puisqu’on prévoit de faire une convention de travail pour le transport, les conditions dont au point 3.4. Procédure d'attribution des marchés d'un montant inférieur à 300 000 € de la Guide Pratique seront respectées.

 

Le montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de € 50.000.

 

2B. FOURNITURES.

 

01.Voix de bilan 70202 Moyens transport réseau recyclage -assainissement.

 

Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au  procédure négociée concurrentielle pour les marchés d'une valeur inférieure à 100 000 €  de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 82.000.

 

02.Voix de bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers.

 

On a besoin de pompes à diamètre maximum 100 mm. capables de développer des pressions d’exercice jusqu’à 15 bar. Pour cette raison, préférence sera donnée aux pompes à pistons ou leurs équivalents. Les conditions de consultation sont celles de la section 4.3. Appel d'offres ouvert international pour les marchés d'une valeur supérieure ou égale à 300 000   de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 700.000.

 

Voir aussi voix de bilan 70208 Magasin pièces détachées pompes, dont les deux tiers environ de la valeur de € 30.000 (donc € 20.000) sera attribuée aux pompes solaires.

 

03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires (201.5 kW environ)

 

Les conditions de consultation sont celles de la section 4.3. Appel d'offres ouvert international pour les marchés d'une valeur supérieure ou égale à 300 000   de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 800.000.

 

04.Voix de bilan 70205 : (308) pompes manuelles : 104 groupes triples plus deux installations à une unité entièrement en acier inoxydable.

 

On a besoin de pompes qui puissent être placées à côté des forages en groupes de trois unités. Pour cette raison on donnera préférence aux pompes hydrauliques et à inertie. Les conditions de consultation sont celles de la section 4.3. Appel d'offres ouvert international pour les marchés d'une valeur supérieure ou égale à 300 000   de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est  € 350.000.

 

Voir aussi voix de bilan 70208 Magasin pièces détachées pompes, dont les un tiers environ de la valeur de € 30.000 (donc € 10.000) sera attribuée aux pompes manuelles.

 

05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits.

 

Il s’agit d’un ensemble de fournitures de nature variables chaque d’une valeur inférieure à € 30.000. La valeur du marché dans son ensemble monte toutefois à € 1.250.000, dont la plupart pour l’achat de jusqu’à 100.000 m. de câbles électriques à immersion pour les pompes solaires.

 

Les conditions de consultation sont celles de la section 4.3. Appel d'offres ouvert international pour les marchés d'une valeur supérieure ou égale à 300 000   de la Guide Pratique.


La valeur collective prévue de ce marché est de € 1.250.000.

 

06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs – 200000m @ Euro 0.75.

 

Préférence sera donnée à la production africaine compte tenu aussi des possibles épargnes de frais de transport international.

 

Les conditions de consultation sont celles de la section  4.4 Appel d'offres ouvert local pour les marchés d'une valeur supérieure ou égale à 100 000 € et inférieure à 300 000 € de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 300.000.

 

07.Voix de bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et écoles (backup) .

 

Il s’agit d’un ensemble de fournitures de nature variable chaque d’une valeur inférieure des Euro 30.000.

 

Les conditions de consultation sont celles de la section 4.5. Procédure négociée concurrentielle pour les marchés d'une valeur inférieure à 100 000 €  de la Guide Pratique.

 

La valeur collective prévue de ce marché est € 49.200. 

 

08.Voix de bilan 70210: 220 systèmes éclairage photovoltaïque pour les études.

 

Les conditions de consultation sont celles de la section 4.3. Appel d'offres ouvert international pour les marchés d'une valeur supérieure ou égale à 300 000   de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 350.000.

 

09.Voix de bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les écoles

 

Les conditions de consultation sont celles de la section 4.5. Procédure négociée concurrentielle pour les marchés d'une valeur inférieure à 100 000 €  de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 49.200. 

 

10.Voix de bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les cliniques dans la zone du projet

 

Les conditions de consultation sont celles de la section 4.5. Procédure négociée concurrentielle pour les marchés d'une valeur inférieure à 100 000 €  de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 65.600.  

 

11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux cliniques

 

Les conditions de consultation sont celles de la section 4.5. Procédure négociée concurrentielle pour les marchés d'une valeur inférieure à 100 000 €  de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 65.600.  

 

12.Voix de bilan 70216 : Bureaux et mobilier 41 systèmes SEL LETS.

 

Il s’agit d’un ensemble de fournitures locales de nature variable chaque d’une valeur inférieure des Euro 10.000.

Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au  4.5 procédure négociée concurrentielle pour les marchés d'une valeur inférieure à 100 000 €  de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 40.000.

 

13.Voix de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL -LETS et backup

 

Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au  4.5 procédure négociée concurrentielle pour les marchés d'une valeur inférieure à 100 000 €  de la Guide Pratique, dépenses au dessous de € 20.000.   

 

La valeur collective prévue de ce marché est de € 10.000.

 

14.Voix de bilan 70218: 100 ordinateurs enregistrement transactions SEL -LETS

 

Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au  4.5 procédure négociée concurrentielle pour les marchés d'une valeur inférieure à 100 000 €  de la Guide Pratique.  

 

La valeur collective prévue de ce marché est de € 60.000.

 

15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV 82 systèmes SEL -LETS et accessoires

 

Les conditions de consultation sont celles de la section  4.4 Appel d'offres ouvert local pour les marchés d'une valeur supérieure ou égale à 100 000 € et inférieure à 300 000 € de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 128.000.

 

16.Voix de bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau.

 

Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au  4.5 procédure négociée concurrentielle pour les marchés d'une valeur inférieure à 100 000 €  de la Guide Pratique, dépenses au dessous de € 20.000.   

 

La valeur collective prévue de ce marché est de € 7.500.

 

17.Voix de bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production des mini -briquettes.

 

Les conditions de consultation sont celles de la section  4.4 Appel d'offres ouvert local pour les marchés d'une valeur supérieure ou égale à 100 000 € et inférieure à 300 000 € de la Guide Pratique.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 102.500.

 

2C.TRAVAUX.

 

1.Voix de bilan 70101: Construction de 104 forages à diamètre intérieur 8” .

 

Construction de 104 forages à diamètre  intérieur  8” 10.000 m @ Euro 150

Les conditions de consultation sont celles de la section 5.5. Appel d'offres ouvert local pour les marchés d'une valeur égale ou supérieure à 300 000 € et inférieure à 5 000 000 €  de la Guide Pratique. Le bénéfice à faveur d’applications des pays ACP (soit une préférence de prix de 10% lorsque les offres sont de même qualité économique et financière) sera le cas échéant appliqué.

 

La valeur prévue de ce marché est de € 1.500.000.

 

3.Jusitifcations dans tous les cas où l’appel d’offres n’est pas prévu.

 

Voir les justifications données ci dessus, aux voix :

 

2A.SERVICES.

 

1. Voix de bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet. 2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène.
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse.

 

4.Calendrier estimé passation marchés.

 

4.1 Calendrier estimé passation marchés : par voix de bilan.

 

2A.SERVICES.

 

1. Voix de bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet. Mois 1.Durée 1 semaine.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet. Mois 1.Durée une semaine.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène. Mois 1. Durée 1 mois
4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens. Mois 1. Durée 1 mois
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse. Mois 3. Durée une semaine.
6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa-(pays). Mois 3. Durée 1 mois
7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux. Mois 3. Durée 1 mois

 

2B.FOURNITURES.

 

01.Voix de bilan 70202 :Moyens transport réseau recyclage -assainissement. Mois 4. Durée 2 mois
02.Voix de bilan 70203 : Pompes solaires compris boîtiers. Mois 10. Durée 2 mois
03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires. Mois 10. Durée 2 mois
04.Voix de bilan 70205 : Pompes manuelles (dont 102 groupes triples) entièrement en acier inoxydable. Mois 4. Durée 2 mois
05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits. Mois 4. Durée 2 mois
06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs – 400000 m @ Euro 0.75. Mois 10. Durée 2 mois
07.Voix de bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et écoles (backup) Mois 12. Durée 3 mois
08.Voix de bilan 70210 : 288 systèmes éclairage photovoltaïque pour les études. Mois 3. Durée 3 mois
09.Voix de bilan 70211 : Éclairage photovoltaïque pour les écoles. Mois 6. Durée 3 mois
10.Voix de bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les cliniques dans la zone du projet Mois 7. Durée 2 mois
11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux cliniques Mois 10. Durée 2 mois
12.Voix de bilan 70216 : Bureaux et mobilier 41 systèmes SEL -LETS.Mois 2. Durée 2 mois.
13.Voix de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL -LETS et back-up. Mois 2. Durée 2 mois.
14.Voix de bilan 70218: 100 ordinateurs enregistrement transactions SEL -LETS Mois 2. Durée 2 mois.
15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV 100 systèmes SEL -LETS et accessoires. Mois 2. Durée 2 mois.
16.Voix de bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau. Mois 10. Durée 2 mois.
17.Voix de bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production des mini -briquettes Mois 10. Durée 2 mois.

 

2C.TRAVAUX.

 

1.Voix de bilan 70101: Construction de 104 forages à diamètre intérieur 8” Mois 3. Durée 6 mois.

 

4.2 Calendrier estimé passation marchés : par séquence (mois) d’exécution.

 

Mois 1 :

Services.

1. Voix de bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet. Mois 1.Durée 1 semaine.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet. Mois 1.Durée une semaine.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène. Mois 1. Durée 1 mois
4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens. Mois 1. Durée 1 mois

 

Mois 2:

Fournitures:

13.Voix de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL -LETS et back-up. Mois 2. Durée 2 mois.
14.Voix de bilan 70218: 100 ordinateurs enregistrement transactions SEL -LETS Mois 2. Durée 2 mois.
15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV 41  systèmes SEL -LETS et accessoires. Mois 2. Durée 2 mois.

 

Mois 3:

Services.

5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse. Mois 3. Durée une semaine.
6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa- Burkina Faso. Mois 3. Durée 1 mois
7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux. Mois 3. Durée 1 mois

Fournitures:

08.Voix de bilan 70210: 288 systèmes éclairage photovoltaïque pour les études. Mois 3. Durée 3 mois

Travaux:

1.Voix de bilan 70101: Construction de 104 forages à diamètre  intérieur. 8” Mois 3. Durée 6 mois.

 

Mois 4:

Fournitures:

01.Voix de bilan 70202 Moyens transport réseau recyclage -assainissement. Mois 4. Durée 2 mois
05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits. Mois 4. Durée 2 mois

 

Mois 6:

Fournitures:

09.Voix de bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les écoles. Mois 6. Durée 3 mois

 

Mois 7:

Fournitures:

10.Voix de bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les cliniques dans la zone du projet Mois 7. Durée 2 mois

 

Mois 10:

Fournitures:

02.Voix de bilan 70203 :Pompes solaires compris boîtiers. Mois 10. Durée 2 mois
03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires. Mois 10. Durée 2 mois
06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs – 40000 m @ Euro 0.75. Mois 10. Durée 2 mois
11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux cliniques Mois 10. Durée 2 mois
16.Voix de bilan 70220 : Équipements de contrôle de la qualité de l'eau. Mois 10. Durée 2 mois.
17.Voix de bilan 70221 : Équipements (y comprises presses) pour la production des mini- briquettes Mois 10. Durée 2 mois.

 

Mois 12:

Fournitures:

07.Voix de bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et écoles (backup) Mois 12. Durée 3 mois

 

 

Informations utiles aux bailleurs de fonds.

Les phases de réalisation du projet.

La table complète des matières.

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