PROJET NOUVEAUX HORIZONS POUR YOTO NORD-EST

"ELANYO YOTO 1"

DÉVELOPPEMENT INTÉGRÉ AUTOFINANCÉ DES CANTONS DE SEDOME, GBOTO, ET TOKPLI, PRÉFECTURE DE TABLIGBO, RÉGION MARITIME, TOGO

INCORPORANT SYSTEMES ÉCONOMIQUES LOCAUX ET SYSTEMES DE MICRO-CRÉDIT SANS INTÉRETS

Préparé pour l'ONG Nouveaux Horizons pour Yoto Nord-Est par :

EDORH ANANOU Michel Seme Botsoe, République du Togo

Stichting Bakens Verzet, Pays-Bas

Édition 04: 24 Novembre 2005

Chapitre 3: CONDITIONS D'EXÉCUTION DU PROJET

03.11. La mise en œuvre du projet.

Afin que les œuvres puissent êtres réalisées selon le schéma, chaque partie devra s'engager formellement à faire face à ses propres obligations comme prévu. Une pénalité sera prévue pour les cas de livraison en retard de marchandise et des services.

Au cas où l'une des parties pensera ne pas pouvoir respecter les échéances prévues, il sera tenu à le dire au moment d'achèvement des détails du projet au début de la phase2 des travaux. Le schéma pourra en ce moment être adapté aux exigences de livraison exprimées. Les participants sociaux et politiques confirmeront par écrit que l'argent et les permis qu'ils se seront engagés à fournir seront disponibles selon le schéma préparé.

Le projet sera de nature coopérative, et les parties participantes et en particulier les bailleurs de fonds seront libres à imposer les procédures appropriées de rapport et de contrôle de la gestion qu'ils estimeront nécessaires. Telles procédures devront être les plus simples possibles afin d'éliminer toutes restrictions bureaucratiques.

Suite: 03.12 L'application des impôts aux transactions SEL-LETS
Arrière : 03.10 La question de la propriété.

Table matières - complète.

Homepage Projet

Application ACP-EU Water Faciity.
Sujets-clef.
Liste dessins et graphiques.
Cartes géographiques de la zone du projet.
Liste des abbréviations utilisées.

Pour d'autres informations contacter:
Michel Seme Botsoé EDORH ANANOU,
Coordonnateur,
Technicien supérieur de Génie Sanitaire, Ingénieur des Travaux Hydrauliques et Assainissement
DOMICILE LEGAL : LOME 57 Rue Aflao Gakli. N° Villa N° 10
B.P. 1853
LOME - TOGO.
E-mail : sbedorh@favo.net
Tél.(228) 225.41.88 Fax (228) 222.26.37

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