ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
MODÈLE POUR
PROJETS DE DÉVELOPPEMENT LOCAL INTÉGRÉ, ÉCOLOGIQUE, DURABLE, ET AUTOFINANCÉ À
FAVEUR DES PLUS PAUVRES AU MONDE.
Édition 02: 30 Janvier,
2010
Chapitre 07: La justification financière.
Annexe E
Analyse de la viabilité financière, la justification économique et
l’évaluation de l’impact sur l’environnement
I Introduction
Description
Composant C
Durabilité
III.1:
Résultats durables vis à vis les populations.
Les
actions mettent en place une gamme complète de services de base permanents à
bénéfice de toute la population locale. Les services en question comprennent
des structures sociales, financières et productives, entièrement gérées et
entretenues par les populations elles-mêmes, qui en sont les propriétaires. Les
populations font une contribution mensuelle de Euro (0,60) par personne dans un
Fonds Coopératif de Développement Local à augmenter à (€ 0,75) par personne
suite aux premiers 4-5 ans d’opération du projet. Une part des contributions
mensuelles est réservée à la couverture des frais (en monnaie formelle) de
gestion, par exemple des pièces détachées qui ne peuvent pas être produites
localement. La partie la plus importante des contributions mensuelles est
utilisée pour le financement des Micro-Crédits sans intérêts destinés à
l’augmentation de la productivité locale. Un fonds important en compte capital
se constitue sur la première période de dix ans. Ce fonds est comparable aux
investissements initiaux en Euro en compte capital et montera à Euro
(3.750.000) environ. À distance de dix ans il permet l’extension aux structures
en compte capital créées, à condition qu’on décide de le faire. Puisque les
populations continueront à faire leur contribution mensuelle, le montant en
compte capital qui s’accumulera pendant la deuxième période de dix ans
permettra de remplacer les premières structures en compte capital à distance de
vingt ans. Le système se prolonge ainsi de façon durable à temps indéterminé
pour ce qui concerne les investissements en compte capital faits en monnaie
formelle. Tous les frais de gestion et les extensions aux services produites
localement sont couverts par les populations sous les structures de monnaie
locale mises en place pendant le projet. Au cas où, à la première échéance de
dix ans on décidera de ne pas faire des extensions aux structures, le Fonds
Coopératif de Développement Local restera intact et continuera à être distribué
pour les micro-crédits sans intérêts.
III.2:
Environnement.
Un
rapport sur les impacts environnementaux a été effectué. Il est joint à la
documentation sur le projet.
Le
projet est pour 100% écologique.
Il est
basé sur l’utilisation des énergies renouvelables et en particulier des celles
photovoltaïques pour l’alimentation en eau potable. Les structures
d’assainissement prévues sont éco-sanitaires à compostage à sec et recyclage
sur place. Les urines et les fèces n’ont jamais la possibilité de se mêler aux
eaux potables soit de surface soit souterraines.
On
prévoit la récolte des ordures non-organiques et leur recyclage là où possible
dans la zone du projet à soutien des activités productives locales dans le cadre
des monnaies locales établies. Avec l’utilisation des foyers à cuisine
améliorés, élimine-t-on la fumée et les particules fines de l’environnement
soit à l’intérieur des maisons qu’ à
l’extérieur. L’utilisation des mini-briquettes au lieu du bois à feu et à
charbon sauvegarde les bois, et en particulier (les parcs et rèserves á nommer)
qui se trouvent dans la zone du projet. À travers des structures financières
locales activées, est-il possible détacher, aux frais des populations locales,
des gardiens à la défense et à la conservation de la de flore et de la faune
dans la forêt et son exploitation durable à faveur du tourisme.
La
production des articles en composites de gypse est elle aussi entièrement
écologique. Le cycle de travail est tel que les quantités très limitées d’eau
utilisées pendant une phase du cycle, sont recyclées dans une deuxième phase du
cycle, sans aucune perte d’eau sale ou d’eau utilisée dans l’environnement. Les
produits en composites de gypse fabriqués sont toujours réparables sur place.
Au cas où l’on n’en a plus besoin, sont-ils retournés aux usines, pour être
pour 100% recyclés pour faire d’autres produits. Le matériel n’est jamais perdu
dans l’environnement, où, d’autre part, il ne ferait jamais du mal ni aux
personnes ni aux choses.
L’utilisation
de matériaux à base de composites de gypse peut bien avoir comme conséquence un
risque de présence de poussières fines dans les zones dans et aux alentours
directs des emplacements des unités de production locale et des dépôts ou minières
de gypse. Le travail du gypse dans les ambiances restreintes doit être
accompagné de l’utilisation de moyens de protection des yeux et des poumons. Il
s’agit d’ailleurs d’une exploitation minière manuelle et locale, à très petite
échelle, de l’ordre de quelques centaines de tonnes par an.
L’utilisation
du gypse peut aussi comporter en principe la ré-location de quelques familles
dont les habitations se trouvent directement sur les gisements de gypse. Toutefois les quantités de matériel dont on a
besoin sont en effet tellement réduites qu’une telle éventualité est retenue
improbable.
III.3:
Gestion intégrée des ressources en eau.
Le
projet s’occupe de la fourniture de petites quantités d’eau potable (1400m3)
par jour environ et de la gestion d’eaux pluviales supplémentaires à
utilisation personnelle des populations au niveau des ménages. Aussi prévoit-on
ensuite quelques mesures de drainage des lieux publics pour renforcer la lutte
contre les maladies hydriques parmi les populations. On évite ainsi toute
possibilité de contact entre les eaux chargées et celles de surface et
souterraines.
Les
actions proposées sont indépendantes des éventuelles initiatives à faveur de la
gestion sur grande échelle des ressources régionales ou nationales en eau.
Elles se prêtent toutefois parfaitement à l’intégration dans de telles
initiatives.
III.4:
Assainissement et éducation à l’hygiène.
Soit
l’assainissement que l’éducation à l’hygiène constituent des volets de base de
l’exécution du projet. On prévoit des aménagements sanitaires complets au
niveau des (10.000) ménages, dans les écoles et les lieux publics, et, cas
échéant auprès des cliniques. L’ exécution de ces structures aura lieu
entièrement dans le cadre des structures financières locales mises en place,
sans qu’on ait besoin d’argent formel en Euro ou (monnaie).
III.5:
Aspects sociaux.
Un rôle
de base est réservé aux femmes, soit en ce qui concerne la gestion des
structures que pour les bénéfices individuels apportés du projet. Les toutes
premières structures à réaliser sont les Clubs d’Hygiène qui permettent aux
femmes de s’organiser pour qu’elles fassent partie active aux niveau des
commissions réservoir, cœur battant des structures mises en place. Les
fonctions des commissions réservoir sont illustrées aussi de manière graphique
dans la documentation du projet. On élimine la corvée de l’eau. Il ne faut plus
aller chercher du bois au feu pour la cuisine. On élimine la fumée des
ménages. L’introduction des monnaies locales permette aux femmes la monétisation
de leur travail. L’introduction des structures de micro-crédits sans intérêts
leur permet de commencer des nouvelles activités productives. Moyennement,
chaque famille recevra pendant la première période de dix ans des micro-crédits
sans intérêts pour au moins (Euro 2600).
Les
activités proposées ne s’occupent pas directement du traitement du HIV/SIDA.
Elles ont bien un impact indirect puissant sur l’environnement social où ce
problème se présente. D’abord à travers des Clubs d’hygiène et les cours
d’hygiène aux écoles. Ces activités sont permanentes et institutionalisées.
Puis à travers du renforcement graduel du
rôle des femmes dans la communauté. Enfin, à travers des possibilités
offertes à la couverture des soins appropriés des malades dans le cadre des
systèmes à monnaie locale établis.
Pour ce
qui concerne les personnes vieilles, malades, ou handicapées, on souligne tout
d’abord que tous les habitants de la zone du projet en jouissent tous des
bénéfices. Sans exclusion. Les structures financières établies offrent
protection à plusieurs niveaux, soit pour ce qui concerne les contributions
mensuelles en monnaie formelle au fonds coopératif de développement local, soit
dans le cadre des systèmes à monnaie locale établis, pour créer un réseau avancé
d’appui social. Par exemple, les points en débit accumulés d’un malade, d’un
vieux, ou d’un handicapé peuvent être distribués entre les membres adultes
(quelques membres, ou les plus jeunes, ou bien tous les membres) de sa
famille ; du groupe entier faisant référence à une commission
réservoir ; du groupe entier faisant référence à une commission
forage ; ou bien cas échéant du groupe entier dans la zone du
projet.
Les
structures mises en place porteront, sur quelques années, en principe à une
situation de plein emploi dans la zone du projet, y compris les handicapés tels
les aveugles. Une structure de communication locale par radio-téléphone, par
exemple, pourrait seule donner occupation à 400 aveugles. Une telle action
n’est pas d’ailleurs compris dans le présent projet, car elle n’est pas
directement liée à l’eau potable, à l’assainissement ou à l’éducation à
l’hygiène.
III.6:
Aspects financiers.
Les
concepts financiers introduits avec ce projet présentent des aspects
innovateurs. Les coûts en monnaie formelle, essentiellement ceux des pièces
détachées pour certaines structures, sont couverts par les contributions
mensuelles en monnaie formelle des familles dans le fonds local de
développement. Le fonctionnement de ce fonds est décrit au point III.1 ci-dessus
et dans les documents du projet où il est présenté aussi graphiquement. Les
frais de gestion et des services d’entretien sont couverts dans le cadre des
systèmes des monnaies locales mis en place. L’argent local roule
localement ; il est référé à la perception de la valeur d’une heure de
travail. Il y a toujours un fort élément de contrôle social sur les travaux et
les services effectués. En principe, le montant des frais de gestion et
d’entretien exprimé en monnaie locale n’a pas trop d’importance. Pour pendre un exemple plutôt improbable, le
travail d’une ou plusieurs coopératives de 12 personnes travaillant à plein
temps sur l’entretien des infrastructures pour l’eau potable représente un
débit d’une heure de travail par an dans le cadre du système de monnaie locale
établi pour chacun des (35000) adultes dans la zone du projet. Les aspects
d’assurance sociale introduite dans la zone du projet sont décrits à la section
III.5 ci-dessus.
Les
paiements effectués par les familles dans le Fonds Coopératif de Développement
Local montent à Euro 3 par famille de cinq personnes par mois (à augmenter à
Euro 0,75 par personne suite aux premiers 4-5 ans d’opération). À travers les
différents services mis à leur disposition par le projet, le montant des épargnes
effectuées devrait résulter supérieur à la contribution mensuelle faite. Voir à
cet égard les épargnes possibles sur les frais actuels des familles pour
l’eau ou pour le bois à cuisine. Voir les possibilités mises à la disposition
des habitants à travers des structures sociales et financières créées par le
projet. Voir l’ élimination des intérêts des micro-crédits et des monnaies
locales introduites.
Le
bilan contient les détails complets de la gestion financière des structures.
Pour tous les services, une contribution de Euro (0,60) per personne par mois
par 50.000 donne une contribution totale de Euro (360.000) par an. On n’a
besoin que de Euro (100.000) en monnaie formelle pour la gestion du système. La
partie restante est recyclée de façon continue pour des micro-crédits sans
intérêts. À distance de dix ans ce fonds important montera (compte tenu de la
hausse à Euro (0,75) par personne suite aux premiers 4-5 ans d’opération) à un
chiffre d’au moins Euro (3.750.000) compte tenu aussi du remboursement des crédits
initiaux mis à disposition à financement des activités productives. En même
temps chaque famille aura reçu moyennement au moins Euro (2.600) en
micro-crédits sans intérêts à faveur de l’augmentation de la propre
productivité.
Le
rapport entre revenus et frais (en monnaie formelle), selon les concepts
appliqués dans ce projet ne peut qu’être positif, à différence des principes
financiers traditionnellement adoptés pour les projets de développement international. Dans ce sens, le projet
constitue un primeur au niveau mondial, car il est implicitement durable.
III.7:
Aspects institutionnels.
Les
structures sociales, financières, productives et de service mises en place par
le projet fonctionnent de façon indépendante de, et en pleine harmonie avec, celles
formelles politiques existantes. Elles fonctionnent librement et volontairement
en parallèle à celles formelles politiques existantes. Elles ne se substituent
pas à celles formelles politiques existantes. Sauf pour les travaux et les
services faits pour le projet même, tout le monde est toujours libre de choisir
de faire une transaction dans le cadre du système local établi au cours du
projet ou dans le cadre du celui formel.
Les
populations locales réalisent elles-mêmes la plupart des travaux et des services
pour les actions. Elles les gèrent. Elles s’en occupent de l’entretien. Elles
paient les contributions en monnaie formelle et les contributions en monnaie
locale nécessaires à la gestion, l’entretien, l’extension, et le
remplacement à long terme des structures. Elles en sont les propriétaires des
structures mêmes et de celles responsables de leur gestion et entretien.
Faisabilité
économique et financière.
V.1:
Description des ressources.
Les
principes appliqués à l’exécution de l’action suivent deux lignes directrices
innovatrices.
La
première en est que les fonds en monnaie formelle (Euro) demandés sont destinés
presque exclusivement à l’achat de biens et de services qui ne sont pas
disponibles localement. Par exemple pour l’achat des systèmes de pompage
solaire et des panneaux photovoltaïques nécessaires. Les populations locales
donnent elles-mêmes exécution à la plupart des travaux et des services
nécessaires à l’action. À fin de créer les structures leur permettant de
réaliser ces travaux et services, participent-t-elles à une série d’ateliers
Moraisiens. Pendant ces ateliers, elles développent elle-mêmes les structures
dont elles ont besoin. ‘Elles deviennent elle-mêmes les structures’. Leurs
travaux et services, estimés en bien (3.400.000) heures de travail effectué
dans le cadre des systèmes de monnaies locales mises en place, ont été traduits
en Euro à un taux de Euro 3 par journée de huit heures de travail, produisant
une contribution locale directe de Euro (1.250.000) environ soit 25% environ de
la valeur du projet. Le bilan donne pleine justification aux heures de travail
nécessaires à chaque volet de l’action.
Les (3.400.000) heures de travail représentent une véritable
mobilisation des populations locales, dont le 10% (soit 4.000 personnes
environ) trouvent un emploi utile permanent.
La
deuxième des deux lignes innovatrices est que, sauf pour l’établissement des
toutes premières structures jusqu’au moment de la création de celles
financières locales, on doit créer les structures de gestion avant de pouvoir
dépenser les fonds en monnaie formelle disponibles au projet. Sans la présence
des structures sociales et financières locales, aucun investissement en monnaie
formelle, par exemple pour les structures en eau potable, ne peut avoir lieu. Car
il n’y a pas
encore des structures monétaires locales pour payer les travaux qui sont
nécessaires.
Par
exemple, on ne peut commencer l’installation des pompes solaires pour
l’alimentation en eau potable distribuée que quand on dispose des réservoirs nécessaires.
On ne peut construire les réservoirs que quand les unités de production
d’articles en composites de gypse sont en place. On ne peut construire les
unités de production des réservoir qu’après l’institution des systèmes
financières locales. On ne peut former les systèmes financières locales
qu’après la formation des structures sociales locales qui assurent la
participation des femmes. On ne peut s’assurer de la pleine participation des
femmes qu’après la formation des Clubs d’Hygiène, qui constituent une
plate-forme pour la participation des femmes.
Le rôle du
demandeur,
V.2 Rapport
entre activités et résultats prévus.
L’action
dans sa totalité coûte moins, exprimé en monnaie formelle, d’un quelconque de
ses nombreux éléments suivant les méthodes de financement et exécution
traditionnelles. Au cas de cette action
particulière, faut-on faire des forages
plutôt profonds sur tout le territoire du projet. Dans d’autres situations,
ferait-on des puits à main dans le cadre des systèmes monétaires locaux, et les
coûts en monnaie formelle seraient encore plus réduits.
Toutes
les structures sociales, financières et productives mises en place pendant
l’action sont permanentes. Elles permettent aux habitants de prendre
initiatives pour l’augmentation de la productivité et de la qualité de vie
locales. À part un financement d’au moins Euro (2.600) de micro-crédits sans
intérêts (en monnaie formelle) par famille tous les dix ans, les systèmes à
monnaie locale donnent la possibilité aux habitants de faire tout ce qu’ils
veulent, et de faire une contribution forte à l’élimination rapide du chômage.
Les
habitants de la zone du projet n’ont pas accès à de l’eau potable saine. Les
eaux de surfaces (rivières, marigots) demeurent la source potentielle la plus
utilisée. L'eau de la même source est utilisée pour tous les besoins (eau de
boisson, lessive, cuisine, abreuvage de bêtes etc.). L’utilisation est
Le
projet prévoit la fourniture de
La
corvée d'eau dans la zone du projet est la tâche réservée aux femmes et aux
enfants à longueur de journée souvent sur 2 à
On
pense que le dix pourcent des causes de mortalité infantile dans la zone du
projet sont imputables aux maladies diarrhéiques. (Et la dracunculose, la
schistosomiase provenant d’eau de boisson contaminée), reprennent actuellement
du terrain en concurrence avec le paludisme, première cause de consultation des
centres de Santé. La réduction des risques de maladie et de décès liés aux
maladies hydriques est assurée pas seulement à travers la qualité de l’eau et
des systèmes d’assainissement mises à disposition, mais aussi à travers les
cours d’éducation à l’hygiène pour les femmes et aux écoles. Ces cours couvrent
aussi des aspects d’ hygiène domestique tels la propreté des récipients à eau
et des articles de quincaillerie de cuisine.
V.3
Viabilité financière.
Voir
les observations aux points III.1, III.5, III.6, V.1, et V.2 ci-dessus. Les
documents du projet contiennent des indications détaillées sur les structures
sociales et financières mises en place, leurs fonctions, et les bénéfices
qu’elles offrent, mêmes aux plus pauvres et desservis. La position des femmes y
sort fortement renforcée.
V.4 Aspects financiers spécifiques.
La
manière de participation et de contribution des habitants est à plusieurs
reprises décrite ci-dessus. Toutes les structures sociales, financières,
productives et de sservice mises en place sont entièrement autonomes et
auto-gérées par les habitants eux-mêmes. Les fonds en monnaie formelle accumulés
couvrent l’extension et le remplacement futur des investissements en compte
capital faits. ainsi que tous les frais de gestion et d’entretien soit en
monnaie formelle soit en monnaie locale. Les principes appliqués dans cette
action représentent pourtant un primeur dans le secteur du développement
intégré dans les pays pauvres. Ils ne suivent aucun principe politique et
financier existant sauf celui d’une gestion responsable et honnête des biens et
des intérêts communs publics.
Tous les habitants ont toujours accès à tous les services. Il n’y ont pas
de diverses catégories de bénéficiaires ni des divers niveaux de service.
Le niveau de consommation d’eau potable saine par habitant
est prévu en
Tous les coûts en monnaie formelle relatifs à l’eau potable sont couverts
par les contributions mensuelles des habitants payées dans le fonds coopératif
de développement local. Tous les frais pour la gestion et pour l’entretien des
services sont couverts dans le cadre du système financier local mis en place.
Tout le monde paye le même tarif. Des structures sociales de support coopératif sont mises en place à plusieurs
niveaux pour aider les familles et les individus qui, cas échéant, ont des
problèmes provisoires ou permanents à faire leur paiements, qu’il s’agisse de
la partie en monnaie formelle, qu’il s’agisse de la partie en monnaie locale.
Le système ne prévoit pas des redevances d’accès ou des frais de
raccordement.
La gestion et l’administration des services au niveau des commissions
réservoir sont la responsabilité des commissions réservoir propriétaires des
structures. La gestion et l’administration des services au niveau des
commissions forages sont la responsabilité des commissions forages propriétaires des structures. Le rôle de
chaque commission est précisément défini dans la documentation du projet et
illustré dans les graphiques qui en font partie.
L’entretien des structures reste en principe dans les mains de coopératives
établies au cours d’un atelier Moraisien pour l’installation et l’entretien de
toutes les structures mises en place en exécution du projet. Les coûts en
monnaies formelles des pièces détachées sont couverts du Fonds Coopératif de
Développement Local. Les frais des services des Coopératives sont couverts dans
le cadre des systèmes des monnaies locales. Les décisions relatives aux
extensions aux services et au renouvellement des structures en compte capital
sont prises par l’unité de gestion centrale dont les membres sont élus par une
assemblée centrale à (35) membres à leur fois élus par les commissions forage
après discussion avec les populations. Toutefois, chaque commission réservoir
et chaque commission forage est autonome. Les commissions sont libres de
prendre toute initiative relative aux développements dans leur propre zone
qu’elles retiendront aux intérêts de leurs membres.
Les structures mises en place sont libres de tout impôt
ou charge financière outre la contribution mensuelle de Euro (0,60) par
habitant (à augmenter à distance de 4-5 ans à Euro (0,75)) payée dans le Fonds
Coopératif de Développement Local. Les prix en monnaie formelle des pièces
détachées importées dans la zone du projet sont sujets à l’inflation.
L’administration permanente centrale du projet, dûment élue par les habitants
eux mêmes à travers de leur assemblée centrale,
leurs commissions réservoir et des commissions forage, peut proposer des
changements au taux de la contribution mensuelle payée pour chaque habitant
dans le Fonds Coopératif de Développement Local. Compte tenu de l’augmentation
importante de la productivité locale et donc de la qualité de vie dans la zone
du projet, des augmentations à la
contribution mensuelle sont prévisibles. Elles sont aussi aux intérêts des
habitants, car en ce cas le montant mis à disposition des habitants pour les
micro-crédits sans intérêts s’augmentera proportionnellement. D’autre part les frais des services
d’entretien resteront stables à travers les années, car les structures
financières locales mises en place sont libres soit d’ intérêts soit d’inflation.
Les structures d’assainissement, y comprises celle du
recyclage des ordures sont fournies, gérées, et maintenues entièrement dans le
cadre des structures financières locales mises en place. Elles sont donc libres
soit d’ intérêts soit d’inflation.
5.1 Bénéficiaires
La zone
du projet est rurale, et comprend (nombre)
conglomérats de villages et
petits villages avec une
population de (50.000) habitants environ.
Pour une liste complète
des communautés intéressés par le projet voir à la section 02.04 de la
documentation du projet, où l’on peut trouver d’ailleurs les détails des
installations prévues dans chaque village.
Le revenu moyen actuel
de la communauté est moins de (Euro 2) par jour. (PIB National du (pays)
(puissance d’achat estimé) pour 2006 est de ($1000)
par habitant par an ). (Pays) est l’un des pays les plus pauvres au monde.
La
population totale vivant dans les communautés cibles du projet est, selon les indications officielles, (nombre)
on prévoit une population effective de
(50.000) environ.
Tous
les volets de l’action desservent toutes les communautés et tous les habitants
dans la zone du projet, sans aucune exclusion.
La
question d’égalité entre hommes et femmes a été abordée à travers la séquence de réalisation des structures, qui est
telle d’assurer une pleine participation (même un rôle dominant) aux femmes.
Ces aspects sont décrits en détail dans la documentation du projet. L’un des
buts de la première structure mise en place, celle des Clubs d’hygiène, est
justement de permettre aux femmes de s’organiser pour prendre un rôle actif et
en bloc aux réunions, aux décisions, et à la gestion des structures. On prévoit
une participation dominante des femmes aux commissions réservoir (cœur battant
du projet) et aux autres structures mises en place. Toutefois, les hommes ont
le plein droit de participer aux organes administratifs du projet; il peuvent
même participer aux clubs d’hygiène bien qu’on n’y prévoie un fort intérêt de
la part des hommes au début.
Les
besoins spécifiques des enfants ont été évalués et pris en compte dans la
conception du projet concernant, en particulier, l’alimentation en eau,
l’assainissement, les cours d’éducation à l’ hygiène aux écoles, l’élimination
des risques liées à la fumée à l’intérieur et à l’extérieur des maisons, la fourniture de structures hygiéniques aux
écoles; la fourniture de salles d’étude à éclairage photovoltaïque au niveau
des commissions réservoir.
5.2
Niveau actuel des services.
Le taux
d'accès de la population pour les structures d'assainissement en milieu rural
en (pays) est de (pourcent%) (analyse de la situation en (pays)). La situation
dans la zone du projet est encore moindre. Dans la pratique, il manque de
structures sanitaires. Les habitants disposent de leurs urines et excréta à
l’air libre.
L'évacuation
des eaux usées domestiques constitue un problème d'assainissement; le taux de disponibilité est presque nul dans
la zone de projet. Cela veut dire que les eaux des douches, les eaux usées
ménagères avec les urines sont répandues dans la nature. Notons que dans les
villages les plus grands, les puisards mal construits élèvent des moustiques et
autres vecteurs des maladies.
Cette
déficience des mesures adéquates d'assainissement conduit à un mode de
transmission à partir des excréta des maladies diarrhéiques dont le choléra et
les parasitoses intestinales.
Le
projet prévoit la construction locale avec l'installation généralisée de
systèmes sanitaires à compostage à sec complets en composites de gypse, dans le
cadre du système monétaires local à établir. Les structures prévues sont soit
individuelles, soit collectives pour les écoles, les centres de santé, les
marchés et les autres lieux publics.
La situation de
l’hydraulique dans la zone du projet est dramatique.
Le
problème d'eau se pose avec acuité dans (région+ département etc.) tant en
milieu urbain que rural, où de véritables structures de fourniture en eau
n’existent point.
Dans la
zone du projet il y a seulement (nombre)
châteaux d'eau (nombre) (La capacité de
ces réservoirs reste variable et insuffisante.)
La fourniture d'eau dans les écoles et les centres de santé serait à
envisager pour la pratique d'une bonne hygiène.
L'hydraulique
villageoise : dans les villages de la préfecture les habitants parcourent de longues
distances à la recherche d'eau et encore d'une qualité douteuse, ce qui les
rend malades. Les conséquences qu'encourent les consommateurs sont nombreuses.
Les eaux de surfaces (rivières,
marigots) demeurent la source potentielle la plus utilisée.
La consommation totale moyenne
d’eau est autour de (30) litres/personne/jour.
Tous
les problèmes traditionnellement liés à une qualité inacceptable d’alimentation
en eau dans les pays pauvres y sont présents, à dire de nombreux cas de décès
liés à l’eau, saisonnalité de la fourniture, distance et mauvaise implantation,
distance moyenne de plusieurs kilomètres du centre des lotissements jusqu’aux
points d’eau, le temps moyen passé par jour et par ménage pour aller chercher
de l’eau.
L'eau
achetée aux revendeurs coûte en moyenne (montant) (Euro) le seau de
Personne
dans la zone du projet n’a accès actuellement aux « services de
base » pour l’eau potable ou l’assainissement hygiénique au sens des buts
pur le Millennium.
Les
informations au niveau local de la situation Eau et Assainissement proviennent
des observations directes sur site.
La
croissance de la population dans la zone du projet est retenue de l’ordre de
(%) par an.
Sans le
projet est-il improbable que la
situation de l’approvisionnement en eau et d’assainissement des communautés
cibles puisse s’évoluer à l’avenir. D’autres initiatives alternatives, ne sont
pas, à connaissance des auteurs, actuellement prévues.
5.3 Situation
« avec le projet »
La situation actuelle de l’approvisionnement en eau et de l’assainissement
dans les communautés cibles sera améliorée par moyens de l’alimentation en eau potable
saine, d’une structure complète d’assainissement écologique, de la formation de
Clubs d’Hygiène et de cours d’éducation à l’ hygiène aux écoles, et des
structures pour la récolte d’eau pluviale à fin que les familles aient une très
bonne qualité d’eau pour leur utilisation personnelle, et une quantité
suffisante d’eau pour leur utilisation domestique générale. Les services sont
mis à la disposition de la population entière. Les femmes et les filles ne
doivent plus faire la corvée. La gestion autonome des structures reste en main
des populations elle-mêmes. Les structures sont mises en exécution dans le
cadre d’un système stable, coopératif, sans intérêts et sans inflation de
structures financières locales créées par le projet.
Le niveau de consommation d’eau potable saine par habitant
est prévu en
Grâce au projet, tous les habitants (50.000 environs) de la zone du projet
obtiendront un accès aux «services de base» en eau potable et pour
l’assainissement hygiénique conformément à la définition des buts du Millennium
en ce qui concerne l’approvisionnement en eau et l’assainissement.
Au
cours de la première année de la mise en œuvre du projet créera-t-on les
structures sociales et financières locales nécessaires à la réalisation des
structures productives et d’installation des services. Les structures en eau
potable au niveau des forages seront disponibles à distance de 15 mois
environs. Les structures physiques au niveau des réservoirs seront disponibles
à distance de 18 mois environs. L’installation des structures de la récolte
d’eau pluviale commencera à distance de 21 mois environs. L’installation des
structures d’assainissement au niveau des ménages commencera à distance de 18 mois environs.
Au cas
de la réussite du projet, prévoit-on l’adoption des concepts au niveau
national. La couverture national en (pays) signifie l’introduction de (nombre)
de ces projets, à un coût total national de Euro (montant). Tous ces projets
pourraient être réalisés avant l’an 2015. À couverture du 100% de la population
nationale.
L’éventuelle
ultérieure extension des services mis en place du projet reste une décision des
populations elles-mêmes, responsables de leur gestion. En principe,
l’alimentation en eau auprès des réservoirs peut être augmentée du 30% à coût
additionnel très faible n’ajoutant que 100Wc de panneaux solaires aux systèmes
solaires existants installés pendant l’action. Dans la plupart des cas,
pourrait-on aussi installer un système réservoir additionnel (pompe solaire,
panneaux, tuyau de refoulement, réservoir)
dans un forage existant. La
construction d’habitations nouvelles sera accompagnée automatiquement à
l’installation de structures d’assainissement et de récolte d’eau pluviale. Les
concepts suivis sont d’une flexibilité inconnue. Ils peuvent être adaptés, à
très faible coût à toute situation nouvelle qui se puisse présenter.
Efficience
et efficacité
5.5.1 Efficience
Coûts par bénéficiaire (en Euro par personne):
Quel
est le coût moyen dans le cadre du projet pour qu’une personne obtienne un
accès durable aux services de base d’approvisionnement en eau potable?
Coût
moyen d’investissement initial en monnaie formelle des bailleurs
de fonds= Euro 75 par personne à couverture du paquet entier de l’ensemble des
services. Il est extrêmement difficile
séparer les frais nets des différentes structures. Les structures sont
complètement intégrées entre elles. Séparation indicative pour l’investissement
initial en monnaie formelle pour les services en eau = 50% du
total, ou Euro (37,50) par personne.
Quel
est le coût moyen dans le cadre du projet pour qu’une personne obtienne un
accès durable aux services de base d’assainissement hygiénique?
Voir
observation ci-dessus. Séparation indicative pour l’investissement initial en
monnaie formelle pour les
services d’assainissement = 15% du total à fournir des bailleurs de fonds, ou
Euro (11,25) par personne.
Quel
est le coût des actions de promotion et d’éducation à l’hygiène et à
l’assainissement par personne (ou ménage ou communauté) ?
Voir
observation ci-dessus. Séparation indicative pour l’investissement initial en
monnaie formelle pour les services d’éducation à l’hygiène = 15% du
total à fournior des bailleurs de fonds, ou Euro (11,25) par personne.
2) Coûts par unité de réalisation (en Euro par m3):
Quel
est le coût unitaire par m3 de l’eau distribuée par le(s) système(s)
développé(s) par le projet?
Pour le
débit journalier d’eau distribuée aux réservoirs (m3/jour) le coût
unitaire est Euro (montant) (environ).
Exclues les structures à pompes manuelles de support ; exclues les
structures de récolte de l’eau pluviale. Sur 20 ans, y compris les frais en
monnaies formelles d’entretien prévus, le coût serait de Euro (0,18) par m3
environs, exclues les structures à pompes manuelles de support ; exclues
les structures de récolte de l’eau pluviale.
Quel
est le coût unitaire des systèmes éco-sanitaires mis en place dans le cadre du
projet?
Il s’agit de systèmes sanitaires éco-sanitaires complets, y compris les
structures de recyclage. Supposant l’installation de 10.000 systèmes, le coût
unitaire en monnaies formelles serait de Euro (montant).
Frais généraux et gestion. Quels sont les frais généraux ou les coûts
d’agence directement liés à la réalisation du projet en pourcentage des coûts
totaux du projet?
(%) environ.
5.5.2 Efficacité
Le projet offre un ensemble de services et de structures sociales,
financières, productives et de service à
tous les habitants de la zone du projet. Personne n’en est exclue.
Les structures sont réalisées par les habitants mêmes. Les habitants en
sont les propriétaires à travers des structures dont les responsables ils
choisissent d’entre eux. Les contributions mensuelles faites des habitants
couvrent tous les frais de gestion, d’entretien, d’extension des services, et,
à long terme, de renouvellement en compte capital des structures.
Les structures sociales et financières mises en place donnent toute
garantie sociale aux personnes âgées, handicapées, malades, et pauvres. Des
services de garantie sociale sont présents et disponibles à plusieurs niveaux,
soit pour ce qui concerne les obligations en monnaie formelle, soit pour les
obligations en monnaie locale.
Les structures créées offrent des possibilités de plein emploi dans la zone
du projet, y comprises des activités adaptées aux personnes âgées et
handicapées.
Progrès réalisés sur la voie des ODM
Combien de personnes auront obtenu l’accès aux services grâce au réseau
d’approvisionnement en eau et d’assainissement qui sera développé dans le cadre
du projet?
Services d’approvisionnement de base en eau potable:
Année 1 de la mise en service du projet : 50.000 (Tous les habitants
de la zone du projet)
En 2015 : 50.000 + croissance
démographique.
Assainissement hygiénique de base:
Année 1 de la mise en service du projet: 50.000 (Tous les habitants de la
zone du projet). La livraison des systèmes aura commencé justement vers la fin
formelle du projet – livraison de 1500 systèmes environ. Les autres systèmes
seront installés pendant les trois ans successifs.
En 2015 : 50.000 + croissance
démographique.
Quelle proportion du nombre total de personnes ayant besoin d’un accès aux services
de base d’ici 2015 l’auront effectivement grâce aux services à développer dans
le cadre du projet?
100%.
Nombre de personnes qui auront un accès aux services de base dans le cadre
du projet/total requis pour atteindre les cibles d’approvisionnement en eau et
d’assainissement des ODM? En %.
100% des habitants et familles dans la zone du
projet.
Note d’orientation: types de systèmes
d’approvisionnement en eau et d’assainissement
|
Types de systèmes d’appro-visionnement
en eau et d’assainissement |
Installation manuelle, points
d’eau |
Petits systèmes autonomes basés
sur les communautés locales |
Sociétés de distribution
urbaine |
|
Technologie et niveaux de
service |
Groupes triples de pompes manuelles
à côté de (35) forages. Les pompes servent comme back-up en support des
systèmes pour l’eau potable distribuée |
(200) Réservoirs locaux servant
40-50 familles alimentés par pompes solaires à pression élevée installées
dans 46 forages à diamètre intérieur d’au moins 8 pouces; puissance solaire
installée au moins 300Wc par pompe. (35) réservoirs locaux servant écoles et
cliniques dans la zone du projet, alimentés par pompes solaires à pression
élevée installées dans (35) forages à diamètre intérieur d’au moins 8 pouces;
puissance solaire installée au moins 300Wc par pompe. |
Non applicable |
|
Services |
Selon les préférences des
institutions en question. |
Systèmes autonomes au niveau de
chaque ménage de récolte et stockage de l’eau pluviale pour utilisations non
potables. |
Pas applicable. |
|
Usagers types |
10.000 ménages ruraux et petits
villages |
10.000 ménages ruraux et petits
villages |
Pas applicable |
|
Gestion |
(35) Comités d’eau au niveau de
forage dont les membres sont élus par les commissions réservoir. |
(200) Commissions réservoir
élues par les usagers servis. |
Pas applicable. |
|
Besoins d’exploitation et de
maintenance |
Propriété et gestion des structures
au niveau des forages.Forages,pompes manuelles,margelles,aires delavage,
gardiens des pompes solaires et des générateurs photovoltaïques ,
surveillance accès à la zone des forages. Entretien par les coopératives
établies pour installations.Réparations et renouvellements occasionnels |
Propriété et gestion des
structures au niveau des réservoirs: Tuyaux de refoulement,
réservoirs,margelles,surveillance accès à la zone des réservoirs.Entretien
par les coopératives établies pour installations réparations et
renouvellements. |
Pas applicable. |
|
Mode typique de recouvrement
des coûts.Redevance d’accès périodique par ménage ou contributions
ponctuelles pour les réparations et les remplacements. |
Les familles paient une
contribution mensuelle égale à Euro (0,60) par personne (Euro (0,75) par
personne à distance de 4-5 ans) dans un Fonds Coopératif de Développement
Local.Un tiers de cette contribution (Euro 100.000 par an) est réservé à la
couverture des frais de gestion en monnaie formelle de tous les services mis
à disposition du projet. La plupart des frais de gestion sont couvert dans le
cadre des systèmes de monnaie locale établis par le projet. |
La gestion des contributions
est dans les main des (200) Commissions réservoir,les structures offrent plusieurs
niveaux de support aux vieux, malades, et handicapés qui provisoirement ou de
façon permanente ne peuvent pas faire face à leurs contributions. |
Pas applicable. |
Pour les acteurs non-étatiques (ACP et UE), les
organismes publics (UE) et les organisations internationales
Veuillez
donner pour chaque passation de marchés (services, fournitures et travaux)
prévue dans la demande soumise, les informations suivantes
1.
Gestion de passation des marchés.
Sauf quant prévu au point 2A SERVICES 1. Voix de bilan 1010101, la gestion
de la part du coordonnateur nommé du projet. Supervision de la part du
demandeur. Copies toute correspondance au Conseil de révision des comptes.
Le coordonnateur dont au point 2A SERVICES 1. Voix de bilan 1010101 est
nommé par décision du demandeur moyennant une convention.
2.
Méthode de passation des marchés.
2A.SERVICES.
1. Voix
de bilan 1010101: Coordonnateur nommé du projet.
Le coordonnateur nommé (nom et description). Il est co-auteur du projet,
qu’il a préparé dans les intérêts des populations locales, sans aucune
rémunération. Son curriculum est joint à la documentation du projet. Il s’est
offert à prendre responsabilité de la gestion exécutive du projet sous
supervision générale du demandeur. Sa rémunération est pareille au tarif pro
diem de l’Union Européenne applicable aux expatriés en (pays), soit Euro
(montant) par jour. À cause de son engagement personnel à ce que le projet ait
lieu, de son expérience particulière professionnelle locale, et de sa
connaissance personnelle de la zone du projet, on ne prévoit pas la
consultation avec d’autres possibles prestataires comme prévu au point 4.2. de
l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
Le montant du contrat pour 24 mois est d’une valeur de Euro (132.000)
environ.
2. Voix
de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet.
M. Terrence Edward MANNING nommé consultant associé est l’auteur du Modèle
innovateur de développement intégré sur la base duquel ce projet à été rédigé.
Il a également assisté le demandeur et le coordonnateur avec la rédaction du
projet dans les intérêts des populations locales, sans aucune rémunération. Son
travail sur les principes de développement intégré a été placé dans le domaine public. Son
curriculum est joint à la documentation du projet. Il s’est offert à agir comme
consultant du coordonnateur pour la gestion exécutive du projet pour le seul
tarif pro diem prévu de l’Union Européenne pour les expatriés en (pays), soit
Euro (montant) par jour et au rembours de ses frais de voyage. À cause de son
engagement personnel à ce que le projet ait lieu, de sa connaissance
personnelle forcément unique de l’application des principes nouveaux de
développement en question, on ne prévoit pas de consultation avec d’autres
possibles prestataires comme prévu au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté
de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les
organismes publics européens.
Le montant du contrat pour 24 mois est d’une valeur de Euro (132.000)
environ.
3. Voix
de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène.
On prévoit la participation aux ateliers sur l’éducation à l’hygiène d’un
consultant spécialisé du secteur. L’approche préférée est celle développée par
Le
montant du contrat pour 6 mois est d’une valeur de Euro (25.000) environ,
pro-diem et frais de voyage.
4. Voix
de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens.
On prévoit la participation d’un consultant spécialisé dans l’organisation
d’ateliers Moraisiens (capacitation workshops). Les conditions dont au point
4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
Le montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de Euro (50.000)
environ, pro-diem et frais de voyage.
5. Voix
de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse.
Un consultant (probablement Hollandais) pour le seul tarif pro diem prévu
de l’Union Européenne pour les expatriés en (pays), soit Euro (montant) par
jour et au rembours de ses frais de voyage. Puisque les connaissances du
secteur sont très spécialisés et l’on ne prévoit aucune rémunération hors du
pro-dien on prévoit consultation sur invitation et pas publique comme prévu au
point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les
acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
Le
montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de Euro (50.000) environ, et
ses frais de voyage.
Le consultant pour les composites de gypse s’occupera aussi des fournitures
dont à la voix de bilan 70201 : Formes et moules pour les produits des 2 unités
de production. Il s’agit du dessin et de la préparation physique des premiers
modèles et moules qui seront produits en (pays) et qui puissent être copiés
pour leur mise en production. Une part de ce travail sera probablement
effectuée au Pays Bas. Le but du projet est de faire faire autant que possible
sur place dans la zone du projet. À
cause des connaissances uniques en question, on prévoit consultation sur
invitation et pas publique comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale
ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe
G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (42.000).
6. Voix
de bilan 70304: Frais transport Europa-(pays).
Puisqu’on
prévoit de faire une convention de travail pour le transport, les conditions
dont au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour
les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
Le
montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de Euro (55.000) environ.
7. Voix
de bilan 70305: Frais transport locaux.
Puisqu’on
prévoit de faire une convention de travail pour le transport, les conditions
dont au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour
les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
Le
montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de Euro (50.000) environ.
2B.FOURNITURES.
01.Voix
de bilan 70202 Moyens transport réseau recyclage-assainissement.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000
Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de
contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes
publics européens seront respectées.
La valeur
prévue de ce marché est de Euro (82.000).
02.Voix
de bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers.
On a besoin de pompes capables de développer des pressions d’exercice
jusqu’à 15 bar. Pour cette raison, préférence sera donnée aux pompes à pistons ou
leurs équivalents. Les conditions de consultation avec d’autres possibles
prestataires locaux comme prévu au point 5.1. Marchés d’une valeur supérieure à
150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les
acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (300.000).
Voir
aussi voix de bilan 70208 Magasin pièces détachées pompes, dont les deux tiers
environ de la valeur de Euro (30.000) sera attribuée aux pompes solaires.
03.Voix
de bilan 70204 : Panneaux solaires (220*300 W = 66 kW environ)
Les
conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme
prévu au point 5.1. Marchés d’une valeur supérieure à 150 000 Euro de l’annexe
G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (350.000).
04.Voix
de bilan 70205 (105) pompes manuelles
(35) groupes triples,entièrement en acier inoxydable.
On a besoin de pompes qui puissent être placées à côté des forages en
groupes de trois unités. Pour cette raison on donnera préférence aux pompes
hydrauliques et inertiales. Les conditions de consultation avec d’autres
possibles prestataires locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur
égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de
l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (100.000).
Voir
aussi voix de bilan 70208 Magasin pièces détachées pompes, dont les un tiers
environ de la valeur de Euro (30.000) sera attribuée aux pompes manuelles.
05.Voix
de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits.
Il
s’agit d’un ensemble de fournitures de nature variables chaque d’une valeur
inférieure aux Euro 30.000.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La
valeur collective prévue de ce marché est de Euro (50.000).
06.Voix
de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs – 200000m @ Euro ( 0.75).
Les
conditions de consultation avec possibles prestataires locaux comme prévu au
point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure
ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
Préférence
sera donnée à de la production (africaine,
régionale) compte tenu aussi des origines en (région).
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (150.000).
07.Voix
de bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et écoles
(back-up) .
Il
s’agit d’un ensemble de fournitures de nature variable chaque d’une valeur
inférieure des Euro 30.000.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de Euro (49.300).
08.Voix
de bilan 70210: 220 systèmes éclairage photovoltaïque pour les études.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000
Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de
contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes
publics européens seront respectées.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (50.000).
09.Voix
de bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les +/-(30) écoles actuelles
Les
conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme
prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et
inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de
subvention pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics
européens seront respectées.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (60.000).
10.Voix
de bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les cliniques dans
la zone du projet
Les
conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme
prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000 Euro de
l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (12.000).
11.Voix
de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux cliniques
Les conditions
de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au
point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000 Euro de l’annexe
G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non-étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (12.000).
12.Voix
de bilan 70216 : Bureaux et mobilier (35) systèmes SEL-LETS.
Il
s’agit d’un ensemble de fournitures de nature variable chaque d’une valeur
inférieure des Euro 30.000.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La
valeur collective prévue de ce marché est de Euro (40.000).
13.Voix
de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL-LETS et back-up
Les
conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme
prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000 Euro de
l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de Euro (10.000).
14.Voix
de bilan 70218: 60 ordinateurs enregistrement transactions SEL-LETS
Les
conditions de consultation avec prestataires locaux comme prévu au point 5.2.
Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à
150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les
acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (60.000).
15.Voix
de bilan 70219: Alimentation PV (70) systèmes SEL-LETS et accessoires
Les conditions de consultation avec prestataires locaux comme prévu au
point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure
ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (128.000).
16.Voix
de bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de Euro (7.500).
17.Voix
de bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production des
mini-briquettes.
Les conditions de consultation avec prestataires locaux comme prévu au
point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure
ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (80.000).
1.Voix
de bilan 70101: Construction de (35) forages à diamètre intérieur
Construction
de 32 forages à diamètre intérieur
Montant en Euro estimé pour la passation de marché Euro (525.000).
Les conditions de consultation avec prestataires locaux comme prévu au point
6.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 300 000 Euro et inférieure ou égale
à 1 000 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour
les acteurs non-étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
La
valeur prévue de ce marché est de Euro (525.000).
Voir
les justifications données ci dessus, aux voix :
2A.SERVICES.
1. Voix
de bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène.
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse.
4.1 Calendrier estimé passation marchés : par voix de
bilan.
2A.SERVICES.
1. Voix
de bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet. Mois 1.Durée 1 semaine.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet. Mois
1.Durée une semaine.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène. Mois 1. Durée 1 mois
4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens. Mois 1. Durée 1 mois
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse. Mois 3.
Durée une semaine.
6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa-Rép. Togolaise. Mois 3. Durée 1
mois
7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux. Mois 3. Durée 1 mois
2B.FOURNITURES.
01.Voix
de bilan 70202 Moyens transport réseau recyclage-assainissement. Mois 4. Durée
2 mois
02.Voix de bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers. Mois 10. Durée 2 mois
03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires (220*300 W = 66kW). Mois 10. Durée 2
mois
04.Voix de bilan 70205 : (105) pompes manuelles ((35) groupes triples)
entièrement en acier inoxydable. Mois 4. Durée 2 mois
05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits. Mois 4.
Durée 2 mois
06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs – 200000m @ Euro 0.75.
Mois 10. Durée 2 mois
07.Voix de bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et
écoles (back-up) Mois 12. Durée 3 mois
08.Voix de bilan 70210: (200) systèmes éclairage photovoltaïque pour les
études. Mois 3. Durée 3 mois
09.Voix de bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les +/-(30) écoles. Mois
6. Durée 3 mois
10.Voix de bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les
cliniques dans la zone du projet Mois 7. Durée 2 mois
11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux
cliniques Mois 10. Durée 2 mois
12.Voix de bilan 70216 : Bureaux et mobilier (35) systèmes SEL-LETS.Mois 2.
Durée 2 mois.
13.Voix de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL-LETS et back-up. Mois
2. Durée 2 mois.
14.Voix de bilan 70218: 80 ordinateurs enregistrement transactions SEL-LETS
Mois 2. Durée 2 mois.
15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV (70) systèmes SEL-LETS et accessoires.
Mois 2. Durée 2 mois.
16.Voix de bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau. Mois
10. Durée 2 mois.
17.Voix de bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production
des mini-briquettes Mois 10. Durée 2 mois.
1.Voix
de bilan 70101: Construction de (35) forages à diamètre intérieur
4.2
Calendrier estimé passation marchés : par séquence (mois) d’exécution.
Mois 1
:
Services.
1. Voix
de bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet. Mois 1.Durée 1 semaine.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet. Mois
1.Durée une semaine.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène. Mois 1. Durée 1 mois
4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens. Mois 1. Durée 1 mois
Mois 2:
Fournitures:
13.Voix
de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL-LETS et back-up. Mois 2.
Durée 2 mois.
14.Voix de bilan 70218: (80) ordinateurs enregistrement transactions SEL-LETS
Mois 2. Durée 2 mois.
15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV (70) systèmes SEL-LETS et accessoires.
Mois 2. Durée 2 mois.
Mois 3:
Services.
5. Voix
de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse. Mois 3. Durée une
semaine.
6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa-(pays). Mois 3. Durée 1 mois
7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux. Mois 3. Durée 1 mois
Fournitures:
08.Voix
de bilan 70210: (200) systèmes éclairage photovoltaïque pour les études. Mois
3. Durée 3 mois
Travaux:
1.Voix
de bilan 70101: Construction de (35) forages à diamètre intérieur.
Mois 4:
Fournitures:
01.Voix
de bilan 70202 : Moyens transport réseau
recyclage-assainissement. Mois 4. Durée 2 mois
05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits. Mois 4.
Durée 2 mois
Mois 6:
Fournitures:
09.Voix
de bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les +/-(30) écoles. Mois 6. Durée
3 mois
Mois 7:
Fournitures:
10.Voix
de bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les cliniques dans
la zone du projet Mois 7. Durée 2 mois
Mois
10:
Fournitures:
02.Voix
de bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers. Mois 10. Durée 2 mois
03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires (220*300 W = 66 kW). Mois 10. Durée
2 mois
06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs – 200000m @ Euro 0.75.
Mois 10. Durée 2 mois
11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux
cliniques Mois 10. Durée 2 mois
16.Voix de bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau. Mois
10. Durée 2 mois.
17.Voix de bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production
des mini-briquettes Mois 10. Durée 2 mois.
Mois
12:
Fournitures:
07.Voix
de bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et écoles
(back-up) Mois 12. Durée 3 mois
Retour
a :
07.01 Les documents pour les applications aux bailleurs de
fonds.
Suite:
07.90 Sommaire des sources de financement du projet.
Retour:
07.70 Le bilan en forme
demandée des bailleurs de fonds.
Poursuivre:
Les work files du groupe 7 :
La justification financière.
Retour:
Le menu principal des groupes de files de travail.
Retour à :
La table
complète des matières.
Retour à :
«L’argent n’est pas la clef
qui ouvre l’entrée au marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The
Natural Economic Order »
Version anglaise révisée,
Peter Owen, Londres 1948, page 228
Cette œuvre a été mise à la disposition du public général aux termes d’une
licence
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Attribution-Non-commercial-Share Alike 3.0 Licence