ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
PROJETS DE
DÉVELOPPEMENT LOCAL INTÉGRÉ, ÉCOLOGIQUE, DURABLE, ET AUTOFINANCÉ.
Cette
œuvre a été mise à la disposition du public général aux termes d’une licence
Creative Commons
Attribution-Non-commercial-Share Alike 3.0 Licence.
VIVONS TOUGAN
Édition
01 : 25 Novembre, 2013.
Sommaire
non-exclusif des partis intéressés par le projet.
01. La coopérative «Projet Vivons Tougan
(Exécution)» .
02. Le coordonateur du projet.
(Nom) est
nommé coordonnateur du projet par la coopérative Projet Vivons Tougan
(Exécution) pour la mise en œuvre du projet comme indiqué au point 01. Il est
responsable, avec
Le coordonnateur est chargé en
plus de l'entretien des œuvres et structures du projet jusqu’à leur transfert à
la coopérative «Projet Vivons Tougan (Gestion Permanente)».
Le coordonnateur donnera support aux équipes chargées de
l'exécution des Ateliers Organisationnels, et nommera le consultant général.
Le salaire du coordonnateur est indiqué avec voix à part au bilan.
03. La coopérative «Projet Vivons Tougan (Gestion Permanente)»
pour le gestion permanente des structures.
Elle doit être constituée. Tous
les habitants (adultes) de
04. Consultant général :Stichting Bakens Verzet (ONG Une Autre Voie)(Pays Bas)
Le Consultant
général est auteur du Modèle de Développement Intégré Écologique et Durable sur
la base duquel ce projet a été rédigé. Le Modèle a été mis gratuitement à la
disposition du projet. Avec le Coordonnateur, le Consultant a été responsable
de la formulation (gratuite) du projet. Il sera responsable des contacts
initiaux avec les autres consultants tels l'ONG Africa A.H.E.A.D., des contacts
initiaux pour l'institution des Ateliers, de l'organisation (à travers des
ateliers) du système local d’échange SEL-LETS, des contacts avec les
spécialistes des unités de production d'articles en composites de gypse, de la
gestion de la fourniture des pompes,
panneaux PV et des autres matériaux importés nécessaires à l'implémentation du
projet. Il agira en tant que consultant au Coordonnateur chargé de la formation (à travers les
ateliers) et la supervision initiale du personnel chargé de l'entretien des
systèmes de fourniture en eau et du contrôle de sa qualité, du contrôle des
mesures d'hygiène et des installations sanitaires.
La «rémunération » du
Consultant général est indiqué avec voix à part au bilan et se limite au seul
chiffre pro-diem reconnu par
05. Ateliers Moraisiens.
Toutes les activités du
projet seront mises en exécution par les usagers mêmes.
Les différents secteurs
d'activités seront objet d'au moins un atelier Moraisien suivant la méthode du brésilien de Morais, pendant lequel
les participants mêmes s'organiseront en structures respectant la division des
tâches.
Parmi les activités à planifier dans les ateliers
se trouvent:
La mise en place du système pour l'éducation à
l'hygiène.
La mise en place des structures sociales
aux niveaux réservoir, forage, et central.
La mise en place du système local d’échange SEL
-LETS.
La mise en place du Fonds Coopératif de Développement Local et le système pour
la gestion des microcrédits sans inérêts.
L’établissement et gestion des différentes coopératives d’achat.
La mise en place et entretien des systèmes de
fourniture en eau .
La mise en place de systèmes de récolte des eaux pluviales et drainage.
La mise en place du système de récolte et recyclage des ordures.
Les structures de santé.
Les structures éducatives.
Les structures à faveur de la production agricole
et la sécurité alimentaire.
Les structures pour la production de biomasse pour
foyers.
L’afforestation.
Le transport et les communications (station
radio).
La mise en place des unités de production des
articles en composites de gypse.
La mise en place et entretien des systèmes d'assainissement.
La mise en place de structures pour l'installation et entretien de systèmes
SHS.
L'institution d'un réseau coopératif de consultants agronomes.
Les frais des premiers ateliers sont exprimés par de voix séparées au bilan.
Les autres suivront selon les exigences entièrement dans le cadre du système
local d’échange établi, utilisant les expertises apprises au cours des premiers
ateliers.
06. Les bailleurs externes de fonds.
Les
bailleurs externes, à l'approbation du projet, mettront le montant du
financement initial (sans intérêts) à la disposition de la coopérative «Projet Vivons Tougan (Exécution)» laquelle à son tour les
déposera suivant les articles 21-27 de ses statuts selon les exigences dans des
comptes Euro et CFA à la pleine disposition du coordonnateur projet suivant le schéma des structures
bancaires sujet toujours aux exigences exprimées
par les bailleurs de fonds mêmeset/ou par la commission d´audit.
Les
bailleur externes pourront établir un cadre pour la révision et le contrôle
systématique des comptes et de la gestion du projet en variation du schéma
normale des le schéma des structures
bancaires. Ils peuvent nommer son représentant au conseil d´audit en le
chargeant de la révision et de la liaison avec les autres parties qu’il puisse
retenir nécessaires.
Avant le démarrage du projet, ils établiront des
procédures de rapportage sur le projet comme ils le retiendront nécessaires
mais ils accepteront de ne pas intervenir dans son organisation, exécution ou
opération.
07. Les (éventuels) bailleurs de fonds national.
Les
bailleurs de fonds nationaux, à l'approbation du projet, mettront le montant de
son financement initial sans intérêts à la disposition de la coopérative «Projet Vivons Tougan (Exécution)» laquelle à son tour les
déposera suivant les articles 21-27 de ses statuts selon les exigences dans des
comptes Euro et CFA à la pleine disposition du coordonnateur projet suivant le schéma des structures
bancaires sujet toujours aux exigences
exprimées des bailleurs de fonds même et/ou de la commission d´audit.
Les
bailleurs nationaux pourront établir un cadre pour la révision et le contrôle
systématique des comptes et de la gestion du projet en variation du schéma
normale des le schéma des structures
bancaires. Ils peuvent nommer son représentant au conseil d´audit en le
chargeant de la révision et de la liaison avec les autres parties qu’il puisse
retenir nécessaires.
Avant le démarrage du projet, ils établiront des
procédures de rapportage sur le projet comme ils le retiendront nécessaires
mais ils accepteront de ne pas intervenir dans son organisation, exécution ou
opération.
08. La
Commune de Tougan.
Elle autorisera sans y créer
d'obstacles injustifiables le placement de puits et/ou de forages et/ou de tuyaux
de refoulement et/ou de réservoirs et/ou d'autres structures nécessaires a
l'exécution du projet. Suite à son approbation du projet, elle acceptera de ne
pas intervenir dans l'organisation, exécution ou opération du projet. Elle
prendra tout le crédit politique du succès du projet.
09. Le sous-préfet de Tougan (ou du Départment
du…).
Le préfet se fera garant du
respect de là part des autorités locales de la continuité sans obstacles du
système local d’echange SEL -LETS, de l'importation de biens destinés aux
structures du projet sans application d'impôts, taxes ou de frais de douane, et
du transfert de propriété aux habitants mêmes (soit à la coopérative «Projet Vivons Tougan (Gestion Permanente))
de toutes les structures du projet.
Il autorisera sans y créer d'obstacles
injustifiables le placement de puits et/ou de forages et/ou de tuyaux de
refoulement et/ou de réservoirs et/ou d'autres structures nécessaires a l'exécution
du projet et acceptera de ne pas intervenir dans l'organisation, exécution ou
opération du projet.
10. Le député élu localement.
Le député
élu fera le possible pour assurer le respect de la part des autorités
nationales et locales de la continuité sans obstacles du système local
d’échange SEL -LETS, de l'importation de
biens destinés aux structures du projet sans application d'impôts, taxes ou de
frais de douane, et du transfert de propriété la coopérative «Projet Vivons Tougan (Gestion Permanente)
(soit aux habitants mêmes) de toutes les structures du projet.
Il agira
comme point de liaison entre le Coordonnateur du projet et les bailleurs de
fonds nationaux d'une part et le préfet, le sous-préfet de l'autre part. Il
acceptera de ne pas intervenir dans l'organisation, l'exécution ou l'opération
du projet. Il sera libre de prendre du crédit politique du succès du projet.
11. Les autorités de santé publique.
Le
Ministère de
Les autorités de
Elles donneront leur plein
support aux cours d'éducation à l'hygiène faits dans les écoles dans la zone du
projet, tout en fournissant le cas échéant, des spécialistes pour la
préparation des enseignants.
Elles collaboreront avec le
coordonnateur du projet pour ce qui concerne les consultations aux femmes à
l'occasion des contrôles systématiques de la qualité de l'eau dans les ménages
individuels et de l'inspection systématique des systèmes d'assainissement
installés dans le cadre du projet.
Les activités de recherche et
d'inspection qui ne seront pas déjà inclues dans les salaires des animateurs du
Ministère seront payées dans le cadre du
système local SEL –LETS établi.
L'équipement nécessaire pour le contrôle
continu de la qualité de l'eau sera mis à la disposition d'une clinique ou
hôpital local dans le cadre du projet. L'institution payera l'équipement même
en faisant payer les contrôles effectués pour le compte de tiers résidents hors
la zone du projet.
L'éclairage PV, et le cas échéant
l'assainissement et la réfrigération PV pour les vaccins auprès des cliniques
pas branchées au réseau électrique dans la zone du projet seront payés par les
communautés de la même manière que les services en eau potable. La propriété en
passera à la commission où la clinique se trouve. L'éclairage PV et les
installations pour la réfrigération de vaccins dans les cliniques hors de la
zone du projet qui servent usagers dans la zone du projet fera objet de
discussions à part comme le sera d'ailleurs la récolte d'ordures spéciales des
cliniques.
Le Ministère de
12. Les autorités de l’éducation locale.
Le
Ministère de l'Éducation Nationale donnera son approbation à ce que la
propriété des écoles construites par le projet et des installations en eau
potable, d'assainissement, et d'éclairage PV placés dans les écoles pas
branchées au réseau électrique, passe aux commissions où les écoles se
trouvent, et à ce que les commissions de professeurs nommées pour assurer
l'opération correcte de telles installations répondent directement aux
commissions réservoir.
Les autorités de l'instruction
publique donneront leur support aux cours d'éducation à l'hygiène effectués aux
écoles de
12. Les autorités fiscales Burkinabés.
Le Coordonnateur du projet établira, avant le démarrage de la
partie exécutive du projet, un accord obligatoire avec les autorités fiscales à
fin de s'assurer que la base fiscale de
Les autorités fiscales définiront
en effet toute opération exécutée dans le cadre des systèmes SEL -LETS comme
non commerciale, donc libres d'impôts. Elles donneront leur concession pour
l'établissement du Fonds pour le Développement Local du projet.
13. Le fonds coopératif de développement local
pour les microcrédits.
Pour la gestion des microcrédits
et des fonds du projet, la coopérative «Projet Vivons Tougan
(Gestion Permanente) constituera un fonds coopératif de
développement local. Le fonds administrera les fonds du projet effectivement
déposés par les habitants en paiement des services apportés du projet. Le fonds
administrera les microcrédits accordés dans le cadre du projet et leurs
remboursements. Le fonds n'interviendra pas dans les décisions concernant la
concession des crédits. Les fonds appartiennent aux habitants mêmes, qui
décideront qui seront les bénéficiaires des microcrédits à quelles conditions
et avec quelle séquence de priorité.
L fonds travaillera sur la base d'un tarif
standard exprimé dans le système local d’échange accordé pour chaque opération
de crédit. Ce tarif sera toujours exprimé en unités du système SEL -LETS local
afin d'éliminer toute fuite financière de
Le fonds pourra procéder au
financement et administration autonome de crédits pour l'installation de
systèmes solaires ménagers (SHS) et/ou de systèmes solaires passifs pour l'eau
chaude au cas d´autorisation de la part des autorités nigériennes et/ou
d’autres coopératives d’achat établies.
D’habitude les montants versés
par les habitants seront immédiatement dépensés selon les objectifs des groupes
intéressés. On n’attend pas à ce que le fonds ait de dépôts financiers à gérer.
Il est toutefois tenu à effectuer, le cas échéant, l'investissement éventuel de
fonds sous son contrôle dans la zone du projet même, à bénéfice des communautés
locales membres de la coopérative «Projet Vivons
Tougan (Gestion Permanente).
14. La banque ou institution financière
extérieure.
Les
bailleurs de fonds extérieurs feront passer leurs contribution financières à
travers une institution financière appropriée, si possible une institution
bancaire éthique telle par exemple
La banque
extérieure tiendra des fonds nécessaires à la couverture des achats faits à
l´étrangère et des salaires des consultants extérieurs en compte Euro. Elle
mettra, sur demande de la coopérative «Projet Vivons
Tougan (Exécution)» des fonds en compte CFA au nom de la coopérative «Projet Vivons Tougan (Exécution)» auprès d´une banque
nationale.
15. La banque ou institution financière Burkinabé.
Les fonds
en compte CFA auprès de la banque intérieure seront, sur demande de la coopérative «Projet Vivons Tougan (Exécution)» et/où du coordonnateur
du projet mis à la disposition du coordonnateur même qu’il puisse effectuer les
paiements lui nécessaires.
16. Les usines de production locale d’articles en
composites de gypse.
Les usines fabriqueront
de façon écologique des produits tels réservoirs, récipients pour l'eau
potable, produits pour l'aménagement du puits, toilettes, foyers à biomasses, foyers
solaires etc.. avec 100% de valeur ajoutée locale.
Le projet les financera sur la base d'un crédit
sans intérêts sur une période de remboursement sur 5 ans.
Elles recevront toutes les instructions
nécessaires du propriétaire de la technologie. Les activités relatives au
projet ne nécessitent pas de paiement de royalties. Pour les éventuelles
productions de nature purement commerciales, les coopératives négocieront les
conditions commerciales directement avec le propriétaire de la technologie.
Les coopératives vendront la plus
grande partie de leur production dans la zone du projet dans le cadre du
système local SEL -LETS. Le 20% de la production devra être cependant vendu
hors de la zone du projet pour de monnaie formelle à fin qu'elles puissent
rembourser leurs crédits.
La propriété des usines passera
formellement aux coopératives une fois qu'elles auront remboursé leurs crédits.
Jusqu'à ce point, les coopératives seront responsables auprès de la commission
centrale de la coopérative «Projet Vivons Tougan (Gestion Permanente).
Les coopératives seront
constituées suivant la méthode Moraisienne, à travers d'ateliers (OW- ateliers
organisationnels ).
17. Les commissions réservoir.
Voir :
Les commissions réservoir - les structures principales.
Chaque réservoir fournira l'eau
potable nécessaire à une zone ou un groupe de ménages. Une commission
réservoir, choisie par les usagers, s'occupera de l'utilisation du réservoir et
des œuvres y associées, de la récolte des contributions mensuelles des ménages
et de la propriété du terrain autour du réservoir. Les œuvres comprennent
toutes les structures autour des réservoirs, la pompe solaire qui fournit le
réservoir, les panneaux PV et leur support et les tuyaux de refoulement liés à
la pompe et toute autre structure telle les écoles, les structures infirmières,
des pépinières, des centres pour le stockage d’aliment qui se trouve sur leur
territoire.
Chaque commission recevra une
allocation mensuelle de l'équivalent en (monnaie) de Euro 5 pour lui permettre
de subventionner de familles particulièrement pauvres ou en condition
provisoirement critique qui leur rendent impossible le versement de leur
contribution mensuelle entière.
Les membres des commissions
réservoir recevront en plus un paiement en unités su système local SEL -LETS
pour leur engagement et travail qu'elles pourront dépenser comme elles le veulent.
Puisque ce sont les femmes qui bénéficieront dans l'immédiat de plus de
l'exécution du projet et de son administration, on prévoit que la plupart des
membres des commissions réservoir soit femmes.
Les commissions réservoir seront
constituées suivant la méthode méthode Moraisienne. Leur forme pourra donc
varier d'un endroit à un autre. Chacune des commissions réservoir nommera l'un
de ses membres pour suivre la liaison avec les systèmes établis pour
l'entretien des structures.
Les commissions réservoir
nommeront une personne, parmi ses membres, qui devrait s'occuper de la liaison
avec le système SEL -LETS local.
Les responsables des
installations en eau potable et d'assainissement auprès d'écoles et cliniques rapporteront
aux commissions réservoir où les écoles et cliniques se trouvent. La propriété
de telles structures est placée au nom des commissions réservoir, avec l'accord
des autorités de l'Education Nationale et de
De même, l'éclairage et la
réfrigération PV et les équipements pour le contrôle de la qualité de l'eau
potable seront mis sous la supervision de la commission médique responsable de
la fourniture en eau. La propriété en est également, avec l'approbation des
autorités de
Les commissions réservoir
convoqueront de réunions systématiques pour discuter des activités du système
local SEL-LETS et des priorités pour la concession des microcrédits.
Les commissions réservoir choisiront les
commissions intermédiaires.
Les commissions réservoir nommeront une candidate
de leur zone pour faire d'inspections auprès des ménages des installations
sanitaires, d'assainissement, de la récolte d'eau pluviale, et des structures
mises en place pour la cuisine. Les services de ces femmes seront payés en
unités SEL-LETS locales. Elles recevront
instruction au cours du atelier Moraisien qui s'occupera des structures
sanitaires et leur installation et entretien.
18. Les commissions intermédiaires.
Voir : Commissions
intermédiaires.
-Chaque terrain
puits/forage comprend:
-Le puits ou forage même.
-L'installation de pompes manuelles de réserve.
-La structure pour les aires de lavage.
-L'enclos des systèmes PV.
-Les structures des gardiens des structures PV.
-Les structures pour la enregistrement des
transactions SEL – LETS.
Les commissions intermédiaires,
élues par les commissions réservoir, sont chargées de la supervision des structures
communes de la fourniture en eau. Elles sont responsables de la gestion et de
la propreté des aires de lavage, des alentours du puits, et des systèmes de
pompage manuel. Elles contrôlent l'accès à la zone en particulier en cas de
crise ou de désastre.
Elles sont responsables des
écoles secondaires, les centres médiques, les centres de stockage aliments, les
pépinières, les banques de semences, la concession de microcrédits etc.
construits ou introduits par le projet et destinés à l’administration au niveau
intermédiaire.
Leurs membres reçoivent une
rétribution appropriée exprimée en unités locales SEL -LETS qu'elles peuvent
dépenser comme mieux leur semble.
Puisque ce sont les femmes qui
bénéficieront dans l'immédiat de plus de l'exécution du projet et de son
administration, on prévoit que la plupart des membres des commissions puits
soient femmes. Elles recevront instruction au cours du atelier Moraisien qui
s'occupera des structures sanitaires et leur installation et entretien.
19 L 'ONG Africa Ahead.
Cette ONG
originairement du Zimbabwe, maintenant du Kenya, adaptera et fournira le
matériel pour les Clubs de Santé et assistera à l'institution des Clubs.
Un atelier Moraisien aura lieu
dans le but de préparer l'organisation des Clubs d’Hygiène et leur
administration. Dans le cadre de l'Atelier, l'ONG préparera les animateurs du
Ministère de
L'atelier préparera aussi une ou deux femmes au
niveau de Commission Réservoir à la gestion des Clubs Santé.
20. Spécialiste composites en gypse.
Il sera chargé des analyses
des dépôts de anhydrite et gypse disponibles dans la zone du projet.
Au cours de l'Atelier Moraisien
pendant lequel les usines pour la production d’articles en composites de gypse
seront établies, il fournira des instructions techniques sur la méthodologie de
travail du matériel selon des dessins préférés des articles choisis pour la
production.
Il
assistera avec la préparation des premières moules nécessaire pour la
production d’articles nécessaires à l’exécution du projet.
21. Les commissions médicales.
Elles seront constituées
auprès des cliniques pour la gestion des structures apportées par le projet.
Elles se rapporteront aux commissions réservoir ou intermédiaires où les
structures se trouvent.
22. Les commissions des enseignants.
Elles seront constituées
auprès des écoles pour la gestion des structures y apportées par le projet.
Elles rapporteront aux commissions réservoir où intermédiaires où les
structures se trouvent.
Elles sont chargées des cours d'éducation à
l'hygiène dans les écoles.
La table complète des matières.