ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
PROJETS DE
DÉVELOPPEMENT LOCAL INTÉGRÉ, ÉCOLOGIQUE, DURABLE, ET AUTOFINANCÉ À FAVEUR DES
PLUS PAUVRES AU MONDE.
Édition 02: 01 Février,
2010
Chapitre 04: Les buts du projet et les résultats attendus.
04.11 Les
partis intéressés par le projet.
L'ONG est le parrain officiel du
projet. Elle est déjà sur place. Elle est reconnue par les populations de la
zone du projet et bénéficie de leur pleine confiance. Le membres du conseil de
L'ONG approuve le projet et le
présente pour le financement à travers l'un des pays partenaires du (pays où le
projet a lieu) dans le cadre d'un programme pays ; ou de la part d’autres
bailleurs de fonds.
L'ONG nommera le Coordonnateur
(nom) et lui mettra à disposition dans des comptes en banque au nom du projet
les fonds du projet selon le schéma des structures bancaires
applicables au projet. L'ONG
n'interviendra pas dans l'exécution du projet sauf pour le contrôle des comptes
et la gestion.
(Nom) est nommé
coordonnateur du projet par l'ONG (nom) comme indiqué au point 01. Il est
responsable, avec Terry Manning, de la rédaction du projet, des contacts avec
les autorités nationales, et avec les usagers. Il est responsable de
l'exécution du projet et de tous les travaux professionnels et les opérations
qui ne sont pas disponibles dans les communautés de la zone du projet /ou à
travers des ateliers organisationnels..
Le coordonnateur est chargé en plus de l'entretien des oeuvres
du projet, de la récolte des contributions mensuelles des ménages (à travers
les commissions épargne) et de la supervision des paiements à la charge du
projet. Il coordonnera (à travers les ateliers prévus) l'établissement des
unités de production en composites de gypse et du réseau de centres de
recyclage.
Le coordonnateur donnera support aux équipes chargées de
l'exécution des Ateliers Organisationnels, et nommera le consultant général.
Le salaire du coordonnateur est indiqué avec voix à part au bilan.
Le Consultant général est
auteur du Modèle de Développement Intégré Écologique et Durable sur la base
duquel ce projet a été rédigé. Le Modèle a été mis gratuitement à la
disposition du projet. Avec le Coordonnateur, le Consultant a été responsable
de la formulation (gratuite) du projet. Il sera responsable des contacts
initiaux avec l'ONG Africa A.H.E.A.D., des contacts initiaux pour l'institution
des Ateliers, de l'organisation (à travers des ateliers) des systèmes de
monnaies locales SEL-LETS, des contacts avec les spécialistes des unités de
production d'articles en composites de gypse, de la gestion de la fourniture des pompes, panneaux PV et des
autres matériaux importés nécessaires à l'implémentation du projet. Il agira en
tant que consultant au Coordonnateur
chargé de la formation (à travers les ateliers) et la supervision
initiale du personnel chargé de l'entretien des systèmes de fourniture en eau
et du contrôle de sa qualité, du contrôle des mesures d'hygiène et des
installations sanitaires.
La rémunération du Consultant
général est indiqué avec voix à part au bilan. D’habitude elle se limite à la
seule pro -diem reconnue de
Toutes les activités du
projet seront mises en exécution par les usagers mêmes. Les différents secteurs
d'activités seront objet d'au moins un atelier suivant la méthode du brésilien
de Morais, pendant lequel les participants mêmes s'organiseront en structures
respectant la division des tâches.
Pour d'informations sur les Ateliers
voir les annexes 09.01 et 09.02.
Parmi les activités à planifier
dans les ateliers se trouvent:
La mise en place du système pour l'éducation à
l'hygiène.
La mise en place des structures sociales
aux niveaux réservoir, forage, et central
La mise en place des systèmes de monnaie locales
SEL -LETS.
La mise en place du Fonds Coopératif de Développement et de
La mise en place des unités de production des articles en composites de gypse.
La mise en place et entretien des systèmes de fourniture en eau
La mise en place et entretien des systèmes d'assainissement
La mise en place des systèmes des foyers à rendement élevé et des foyers
solaires, et des systèmes de production de combustible (biomasse)
La mise en place du système de récolte et recyclage des ordures
La mise en place de systèmes de récolte des eaux pluviales et drainage
La mise en place de structures pour l'installation et entretien de systèmes SHS
La mise en place de structures coopératives pour le stockage et l'export de
produits locaux et l'importation équilibrée de produits dans la zone du projet
L'institution d'un réseau coopératif de consultants agronomes
Les frais des ateliers sont exprimés par de voix séparées au bilan .
Le bailleur de fonds
externe, à l'approbation du projet, mettra les 75% du montant du crédit sans intérêts
à la disposition de l'ONG, laquelle à son tour les déposera dans des comptes
Euro et CFA au nom du projet à la pleine disposition du coordonnateur projet
selon le schéma des structures
bancaires applicables au projet , sujet toujours aux exigences exprimées des bailleurs de fonds, de la
commission d´audit, et de
Le bailleur de fonds
externe pourra établir un cadre pour la révision et le contrôle systématique
des comptes et de la gestion du projet
en variation du schéma normale des structures
pour la révision des comptes. Le bailler de fonds peut nommer son représentant au
conseil d´audit en le chargeant de la révision et et de la liaison avec les
autres parties qu’il puisse retenir nécessaires.
Le bailleur de fonds
national, à l'approbation du projet, mettra le (POURCENTAGE) du montant du
crédit sans intérêts à la disposition de l'ONG, laquelle à la fois le déposera
dans un compte au nom du projet à la pleine disposition du coordonnateur selon
le schéma des structures
bancaires applicables au projet.
Le bailleur de fonds national
peut nommer son représentant au conseil d’audit interne de l'ONG en le
chargeant de telle révision des comptes et de la liaison retenue nécessaires
avec les autres parties. En particulier son représentant collaborera avec celui
du bailleur de fonds extérieur.
Le bailleur de fonds national
sera le garant du respect de la part du gouvernement national de la continuité
sans obstacles des systèmes de monnaies locales SEL -LETS, de l'importation de
biens destinés aux structures du projet sans application d'impôts, taxes ou de
frais de douane, et du transfert de propriété aux habitants mêmes de toutes les
structures du projet.
Avant le démarrage du projet, il
établira des procédures de rapportage sur le projet comme il retiendra
nécessaire mais il acceptera de ne pas intervenir dans son organisation,
exécution ou opération. Il prendra du crédit politique du succès du projet.
Le préfet se fera garant
du respect de là part des autorités locales de la continuité sans obstacles des
systèmes de monnaies locales SEL -LETS, de l'importation de biens destinés aux
structures du projet sans application d'impôts, taxes ou de frais de douane, et
du transfert de propriété aux habitants mêmes de toutes les structures du
projet.
Il autorisera sans y créer
d'obstacles injustifiables le placement de puits et/ou de forages et/ou de
tuyaux de refoulement et/ou de réservoirs et/ou d'autres structures nécessaires
a l'exécution du projet. Ils accepteront de ne pas intervenir dans
l'organisation, exécution ou opération du projet. Ils prendront du crédit
politique du succès du projet.
Le député élu fera le
possible pour assurer le respect de la part des autorités nationales et locales
de la continuité sans obstacles des systèmes de monnaies locales SEL -LETS, de l'importation de biens destinés aux
structures du projet sans application d'impôts, taxes ou de frais de douane, et
du transfert de propriété aux habitants mêmes de toutes les structures du
projet. Il agira comme point de liaison entre le Coordonnateur du projet et le
bailleur de fonds local d'une part et le préfet, le sous-préfet et les conseils
municipaux de l'autre part. Il acceptera de ne pas intervenir dans
l'organisation, l'exécution ou l'opération du projet. Il prendra du crédit
politique du succès du projet.
Les conseils municipaux se feront
garants du respect de la part des autorités locales de la continuité sans
obstacles des systèmes de monnaies locales SEL -LETS, de l'importation de biens
destinés aux structures du projet sans application d'impôts, taxes ou de frais
de douane, et du transfert de propriété aux habitants mêmes de toutes les
structures du projet.
Ils autoriseront sans y créer
d'obstacles injustifiables le placement de puits et/ou de forages et/ou de
tuyaux de refoulement et/ou de réservoirs et/ou d'autres structures nécessaires
a l'exécution du projet. Ils faciliteront les autorisations pour le placement
des structures d'assainissement, des unités de production de produits en
composites de gypse, de la récolte des ordures, des centres de recyclage.
Ils accepteront de ne pas
intervenir dans l'organisation, exécution ou opération du projet. Ils prendront
du crédit politique du succès du projet.
Le
Ministère de
Les autorités de
Elles donneront leur
plein support aux cours d'éducation à l'hygiène faits dans les écoles dans la zone
du projet, tout en fournissant des spécialistes pour la préparation des
enseignants.
Elles collaboreront avec
le coordonnateur du projet pour ce qui
concerne les consultations aux femmes à l'occasion des contrôles systématiques de
la qualité de l'eau dans les ménages individuels et de l'inspection
systématique des systèmes d'assainissement installés dans le cadre du projet.
Les activités de
recherche et d'inspection qui ne seront pas déjà inclues dans les salaires des
animateurs du Ministère seront payées dans le cadre des monnaies locales SEL
-LETS.
L'équipement nécessaire
pour le contrôle continu de la qualité de l'eau sera mis à la disposition d'une
clinique ou hôpital local dans le cadre du projet. L'institution payera l'équipement
même en faisant payer les contrôles effectués pour le compte de tiers résidents
hors la zone du projet.
L'éclairage PV, et le cas
échéant l'assainissement et la réfrigération PV pour les vaccins auprès des
cliniques pas branchées au réseau électrique dans la zone du projet seront
payés par les communautés de la même manière que les services en eau potable.
La propriété en passera à la commission où la clinique se trouve. L'éclairage
PV et les installations pour la réfrigération de vaccins dans les cliniques
hors de la zone du projet qui servent usagers dans la zone du projet fera objet
de discussions à part comme le sera d'ailleurs la récolte d'ordures spéciales
des cliniques.
Le Ministère de
Le
Ministère de l'Éducation Nationale donnera son approbation à ce que la
propriété des installations en eau potable, d'assainissement, et d'éclairage PV
placés dans les écoles pas branchées au réseau électrique, dans la zone du
projet passe aux commissions où les écoles se trouvent, et à ce que les commissions
de professeurs nommées pour assurer l'opération correcte de telles
installations répondent directement aux commissions réservoir.
Les autorités de
l'instruction publique donneront leur support aux cours d'éducation à l'hygiène
effectués aux écoles dans la zone du projet et donneront leur approbation aux
changements raisonnables au curriculum des écoliers et élèves pour y faire
place pendant les heures normales des activités scolaires.
Le Coordonnateur du projet établira, avant le démarrage de la
partie exécutive du projet, un accord obligatoire avec les autorités fiscales à
fin de s'assurer que la base fiscale de la communauté ne subisse de réduction.
Il établira un moratoire sur les impôts pour une période d'au moins 20 ans sur
toutes les activités des systèmes SEL -LETS.
Les autorités fiscales définiront
en effet toute opération exécutée dans le cadre des systèmes SEL -LETS comme
non commerciales, donc libres d'impôts. Elles donneront leur concession pour
l'établissement de la banque locale.
Pour la
gestion des micro -credits et des fonds du projet, le projet même constituera
un fonds coopératif de développement local. Le fonds administrera les fonds du
projet effectivement déposés dans la zone du projet. Suivant les instructions
du Coordonnateur le fonds administrera
les micro -credits accordés dans le cadre du projet et leurs remboursements. Le
fonds n'interviendra pas dans les décisions concernant la concession des
crédits. Les fonds appartiennent aux habitants mêmes, qui décideront qui seront
les bénéficiaires des micro -credits et avec quelle séquence de priorité.
L fonds travaillera sur la base
d'un tarif standard accordé avant le démarrage du projet pour chaque opération
de crédit. Ce tarif sera exprimé dans les monnaies locales SEL -LETS afin
d'éliminer toute fuite financière du système.
Le fonds pourra procéder au
financement et administration autonome de crédits pour l'installation de
systèmes solaires ménagers (SHS) et/ou de systèmes solaires passifs pour l'eau
chaude au cas d´autorisation de la part des autorités nigériennes.
Le fonds est tenu à effectuer
l'investissement de ses fonds dans la zone du projet même, à bénéfice des
communautés locales.
Le bailleur de fonds
extérieur fera passer sa contribution financière à travers une institution
financière appropriée, si possible une institution type Green Bank capable de
donner des avis et du support à la banque nationale, avec laquelle elle devra
en tout cas établir un rapport d'opération étroite à travers le Coordonnateur
du projet.
La banque extérieure
tiendra des fonds nécessaires à la couverture des achats faits à l´étrangère et
des salaires des consultants extérieurs en compte Euro. Elle mettra, sur
demande du coordonnateur et de
Les usines fabriqueront,
en cas de nécessité, de façon écologique, des produits tels réservoirs,
récipients pour l'eau potable, produits pour l'aménagement du puits, toilettes,
foyers à biomasses, foyers solaires etc.. avec 100% de valeur ajoutée locale .
Le projet les financera sur la
base d'un crédit sans intérêts sur une période de remboursement sur 5 ans.
Elles recevront toutes les
instructions nécessaires du propriétaire de la technologie. Les activités
relatives au projet ne nécessitent pas de paiement de royalties. Pour les
éventuelles productions de nature purement commerciales, les coopératives
négocieront les conditions commerciales directement avec le propriétaire de la
technologie.
Les coopératives vendront la plus
grande partie de leur production dans la zone du projet pour les monnaies
locales SEL -LETS. Le 20% de la production devra être cependant vendu hors de
la zone du projet pour de monnaie formelle à fin qu'elles puissent rembourser
leurs crédits.
La propriété des usines passera
formellement aux coopératives une fois qu'elles auront remboursé leurs crédits.
Jusqu'à ce point, les coopératives seront responsables auprès de la commission
centrale du projet, assistée du coordonnateur
du projet. Les coopératives seront constituées suivant la méthode
Moraisienne, à travers d'ateliers (OW- ateliers organisationnels ).
COMMISSIONS
RÉSERVOIR - LES STRUCTURES PRINCIPALES
Chaque réservoir fournira
l'eau potable nécessaire à une zone ou un groupe de ménages. Une commission
réservoir, choisie par les usagers, s'occupera de l'utilisation du réservoir et
des oeuvres associées, de la récolte des contributions mensuelles des ménages
et de la propriété du terrain autour du réservoir. Les œuvres comprennent
toutes les structures autour des réservoirs, la pompe solaire qui fournit le
réservoir, les panneaux PV et leur support et les tuyaux de refoulement liés à
la pompe.
Chaque commission recevra
une allocation mensuelle de l'équivalent en (monnaie) de Euro 5 pour lui
permettre de subventionner de familles particulièrement pauvres ou en
conditions provisoirement critiques qui leur rendent impossible le versement de
leur contribution mensuelle entière.
Les commissions réservoir
recevront en plus un paiement dans la monnaie locale SEL -LETS pour leur
engagement et travail qu'elles pourront dépenser comme elles veulent. Puisque
ce sont les femmes qui bénéficieront dans l'immédiat de plus de l'exécution du
projet et de son administration, on prévoit que la plupart des membres des
commissions réservoir soit femmes.
Les commissions réservoir
seront constituées suivant la méthode Moraisienne. Leur forme pourra donc
varier d'un endroit à un autre. Chacune des commissions réservoir nommera l'un
de ses membres pour suivre la liaison avec les systèmes établis pour
l'entretien des structures.
Les commissions réservoir
seront responsables aussi des structures pour les études, de leur éclairage PV,
et de la coordination du recyclage dans leur zone. Elles nommeront une
personne, parmi ses membres, qui devrait s'occuper de la liaison avec le
système SEL -LETS local.
Les installations en eau
potable et d'assainissement auprès d'écoles et cliniques seront placées sous la
supervision de commissions respectivement de professeurs et d'opérateurs qui
rapporteront aux commissions réservoir où les écoles et cliniques se trouvent.
La propriété de telles structures est placée au nom des commissions réservoir,
avec l'accord des autorités de l'Education Nationale de
De la même manière,
l'éclairage et la réfrigération PV et les équipements pour le contrôle de la
qualité de l'eau potable seront mis sous la supervision de la commission
médique responsable de la fourniture en eau. La propriété en est également,
avec l'approbation des autorités de
Les commissions réservoir
convoqueront de réunions systématiques pour discuter des activités du système
local SEL-LETS et despriorités pour la concession des micro crédits.
Les commissions réservoir
choisiront les commissions puits.
Les commissions réservoir
nommeront une candidate de leur zone pour faire d'inspections auprès des
ménages des installations sanitaires, d'assainissement, de la récolte d'eau
pluviale, et des structures mises en place pour la cuisine. Les services de ces
femmes seront payés en monnaie locale SEL-LETS. Elles recevront instruction au
cours du atelier Moraisien qui s'occupera des structures sanitaires et leur
installation et entretien.
-Chaque terrain
puits/forage comprend:
-Le puits ou forage même
-L'installation de pompes manuelles de réserve
-La structure pour les aires de lavage
-L'enclos des systèmes PV
-Les structures des gardiens des structures PV
-Les structures pour la enregistrment des
transactions SEL – LETS.
Les commissions puits,
élues par les commissions réservoir, sont chargées de la supervision des
structures communes de la fourniture en eau. Elles sont responsables de la gestion
et de la propreté des aires de lavage, des alentours du puits, et des systèmes
de pompage manuel. Elles contrôlent l'accès à la zone en particulier en cas de
crise ou de désastre. Elles reçoivent une rétribution appropriée exprimée dans
la monnaie locale SEL -LETS qu'elles peuvent dépenser comme elles mieux leur
semble.
Puisque ce sont les
femmes qui bénéficieront dans l'immédiat de plus de l'exécution du projet et de
son administration, on prévoit que la plupart des membres des commissions puits
soient femmes. Elles recevront instruction au cours du atelier Moraisien qui
s'occupera des structures sanitaires et leur installation et entretien.
Cette ONG
originairement du Zimbabwe, maintenant du Kenya, adaptera et fournira le matériel
pour les Clubs de Santé et assistera à l'institution des Clubs.
Un atelier Moraisien aura lieu
dans le but de préparer l'organisation des Clubs de Santé et leur
administration. Dans le cadre de l'Atelier, l'ONG préparera les animateurs du
Ministère de
L'atelier préparera aussi une ou
deux femmes au niveau de Commission Réservoir à la gestion des Clubs Santé.
Il sera chargé des
analyses des dépôts de anhydrite et gypse disponibles dans la zone du projet.
Au cours de l'Atelier Moraisien
pendant lequel les usines pour la production d’articles en composites de gypse
seront établies, il fournira des instructions techniques sur la méthodologie de
travail du matériel selon des dessins préférés des articles choisis pour la
production.
Elles seront constituées
auprès des cliniques pour la gestion des structures apportées par le projet.
Elles se rapporteront aux commissions réservoir du lieu.
Elles seront constituées
auprès des écoles pour la gestion des structures y apportées par le projet.
Elles rapporteront aux commissions réservoir du lieu.
Elles sont chargées des cours
d'éducation à l'hygiène dans les écoles.
Suite:
04.12 La question de la propriété.
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04.10 Les partenaires et les co-donateurs de la ONG.
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Liste de
projets rédiges aux termes du Modèle.
«L’argent n’est pas la
clef qui ouvre l’entrée au marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The
Natural Economic Order »
Version anglaise révisée,
Peter Owen, Londres 1948, page 228
Cette œuvre a été mise à la disposition du public général aux termes d’une
licence
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