ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
Cette œuvre
a été mise à la disposition du public général aux termes d’une licence
Creative Commons
Attribution-Non-commercial-Share Alike 3.0 Licence.
VIVONS TOUGAN
Édition
03 : 22 Décembre, 2013,
Mesures contre la corruption.
Introduction.
Ce projet s’entend libre de la corruption. L’objectif de cette section est
de faire une description des mesures incorporées dans le projet pour combattre
la corruption. La plupart des habitants de
Les suivants aspects sont pris en considération:
Les contrôles systématiques sur l’exécution du projet.
Les structures pour le contrôle des comptes du projet.
Le support des structures tribales locales et des groupes féminins au
projet.
Le support des structures formelles politiques et administratives locales
au projet.
Le contrôle social à travers les structures du projet et le rôle dominant y
réservé aux femmes.
La détection de la corruption et l’encouragement à faveur, et la protection,
des rapporteurs.
Les structures pour l’évaluation des plaintes et la résolution des
conflits.
Le monitorage continu.
Puisque le projet ne couvre qu’une superficie restreinte et que la
population entière participe au projet, le monitorage et l’évaluation des
résultats des diverses activités du projet sont relativement simples. Les
résultats de la plupart des activités sont physiques et visibles à tous.
L’utilisation des différentes structures du projet est enregistrée et évaluée
tous les jours comme élément de leur fonctionnement normal. Les opérations
peuvent, par conséquence, être sujettes à
vérification en temps réel.
Les activités de contrôle des
comptes et la protection des intérêts des bailleurs de fonds.
Détails des structures de
contrôle des comptes se trouvent à la section sur les structures de vérification des comptes avec un schéma des structures
d’audit prévues. Ils y ont
deux niveaux prévus de vérification des comptes. Le premier en est une
structure permanente de contrôle continu des comptes de
L’exécution du projet passe à
travers une série de passages logiques pour la création des structures du
projet, à commencer des structures sociales prévues, puis celles financières,
suivies de celles de production, et pour finir avec celles des services. L’exposition des bailleurs de fonds à un point
quelconque de l’exécution reste réduite. La mise en exécution des structures
successives ne peut avoir lieu qu’après l’établissement et la mise en opération
de celles précédentes.
Le contenu en capital nouveau des structures du
projet tend à s’augmenter suivant le progrès fait de l’exécution du projet. Les
premières structures, celles sociales et financières, sont à faible contenu en
monnaie formelle. Le troisième groupe de structures, celles productives, ont un
contenu intermédiaire de capital en monnaie formelle. Les dernières structures,
celles des services, et en particulier celles pour la fourniture en eau
potable, comportent l’investissement le plus élevé en termes de monnaie
formelle. Au moment où l’on n’est prêt à
procéder à l’installation des structures de service, la plupart des travaux
d’exécution y relatifs peut être effectuée dans le cadre du système de monnaie
locale déjà établi, et l’on est déjà en train de faire la récolte systématique
des réserves en monnaie formelle à couverture des frais externes d’entretien et
de remplacement à longue terme des biens achetés en compte capital. Pour encore de détails voir à la section sur la protection des intérêts des
bailleurs de fonds.
Support au projet de la part des
structures tribales traditionnelles.
Le
projet, y comprise cette section, a l’approbation de tous les chefs
traditionnels et des groupes féminins de la zone du projet. Leur approbation,
avec leurs signatures, se trouvent à la déclaration de la participation
de la population locale.
Support au projet de la part des
structures formelles politiques et administratives.
Le
projet a l’approbation des organes politiques et administratifs de la zone du projet.
Leurs approbations, avec leurs signatures, se trouvent auprès des déclarations du support du secteur politique. Elles comprennent celle de la Commune de Tougan, qui est
également membre de la
Coopératives Vivons Tougan, et surtout l’un des bailleurs de
fonds. Elles comprennent aussi celle du membre de Parlement qui représente la
zone du projet, et celles des
responsables de la santé, de l’éducation, et des services environnementaux dans
la zone du projet.
Le contrôle social à travers les
structures du projet.
Des structures sociales à trois niveaux sont établies pendant l’une des
premières phases d’exécution du projet. Elles constituent les fondements des
différentes structures financières et de service créées au cours des phases
successives du projet. Elles assurent un contrôle social étroit sur les
activités du projet sur tous ses niveaux..
Le premier niveau est celui de la commission réservoir,
qui représente 38 familles environ.
Le deuxième niveau est celui de la commission intermédiaire
, qui représente 266 familles environ.
Le troisième niveau est celui de la commission centrale,
qui représente 11.100 familles.
Voir :
La justification
anthropologique des structures sociales.
Schéma
de la chaîne des responsabilités.
Le
développement social humain, surtout pendant les derniers 11.000 ans, se trouve
à la base du choix des niveaux administratifs pour la gestion des structures du
projet.
Description de la
commission réservoir:
Il y a 11.000 ans environs, des groupes nomadiques de quelques dizaines de
chasseurs -cueilleurs (qui sont en général définis comme des “familles
étendues” ou “clans”) commencèrent la culture des aliments, et à se constituer
en groupes villageois. (Diamond J., Guns, germs, and steel, Vintage,
Londres, 1998). Diamond réfère aux
groupes villageois comme “tribus” qui comprenaient plusieurs familles étendues
avec une population de “quelques centaines d’individus’” où “tout le monde connaît tous les autres membre
par nom et par relation de famille” (Ibid. p. 271). Le Prof. Robin Dunbar de
l’Université de
Au cas
du projet Vivons Tougan chaque commission réservoir sert 38 familles environ, soit 266 individus.
Description de la
commission intermédiaire:
Le deuxième niveau administratif, celui intermédiaire, prévu du Modèle est
la commission intermédiaire, soit l’équivalent des communautés se référant à un
chef décrit du Diamond comme “chiefdoms” à “plusieurs milliers” d’habitants où
“les habitants n’étaient pas en rapport de sang ou de mariage avec la plupart
des autres, ni les connaissaient par nom » (op.cit. p.273). Telles
communautés se développèrent il y a 7500 ans avec l’augmentation de la
concentration démographique rendue possible par la culture locale des aliments.
Des institutions se référant à des chefs (“chiefdoms”) se seraient évoluées
surtout comme moyen pour la résolution des conflits sortant «de manière
naturelle » d’entre des habitants pas nécessairement liés l’un à l’autre
par sang ou par mariage. D’intérêt spécifique aux projets de développement
intégré dans le monde moderne est que les premières structures pour la récolte
et la distribution de la richesse et les toutes premières formes de division
des tâches (spécialisation) s’établirent pendant cette phase. “L’aspect
économique le plus important des communautés à chefs (chiefdoms) était qu’elles
ne dépendaient plus de manière exclusive aux échanges réciproques typiques des
petits groupes et tribus……..mais elles incorporèrent un niveau qu’on peut
décrire comme une économie de redistribution.” (op.cit. p.275). Les commissions intermédiaires au cas du
projet Vivons Tougan représentent 1865 habitants, soit 266 ménages. Ce niveau de
population se trouve également à la base de plusieurs services de base modernes. Un cabinet de médecin
«commun » dans les pays industrialisés sert 2000 habitants environ.
Par exemple, au Pays Bas le premier de Janvier 2006, chaque médecin comptait un clientèle 2347
clients (J.Muysken et al, Cijfers uit
de registratie van huisartsen – peiling 2006, Netherlands Institute for
Health Services Research (NIVEL), Utrecht, 2006.) Les zones des commissions intermédiaire
supportent aussi une structure d’éducation secondaire pour les élèves des 2-4
écoles primaires dans leur zone, une structure pour l’enregistrement des
transactions effectuées dans le cadre du système local d’échanges établi, une
structure pour la production de mini -briquettes pour les foyers à
rendement élevé utilisés dans la zone même, une banque de semences, une
pépinière etc.
Description de la commission
centrale:
Le troisième niveau administratif prévu du projet est la commission
centrale, qui représente tous les 76.470 habitants de la zone du projet. Jared
Diamond réfère à ce niveau comme celui des “états” (op cit. p. 268). Les
individus de Tougan peuvento s’associer avec et participer activement aux
organes de gestion des structures du projet qui doivent leur rester “compréhensibles”. L’ancienne cité -état
grecque avait un diamètre de
Les femmes
jouent un rôle dominant à tous les niveaux:
Les 38 familles servies
d’une commission réservoir élisent les 3-7 membres de la commission. Avant de
procéder à la première élection, créé-t-on
des clubs de santé dans chaque zone de commission réservoir. Les clubs
de santé servent comme plate-forme permettant aux femmes de se bien organiser
et voter en bloc aux élections des membres de la commission réservoir. Le
résultat en devrait être que la plupart, même tous, les membres des commission
réservoir soit femme.
Chaque commission
réservoir nomme un membre à la commission intermédiaire qui la sert. Puisque la
plupart, même tous, les membres de la commission réservoir sera femme, attend-on
qu’elles nomment une femme à la commission intermédiaire. Le résultat en
devrait être que la plupart, même tous, les membres des commission
intermédiaire soit femme.
Chaque commission
intermédiaire nomme un membre à la commission centrale du projet. Puisque la plupart, même tous, les membres
des commissions intermédiaires sera femme, attend-on qu’elles nomment une femme
à la commission centrale. Le résultat en devrait être que la plupart, même
tous, les membres des commission centrale soit femme.
Quelques facteurs spécifiques de risque de corruption à
prendre en considération.
Le tableau suivant se sert, avec la
permission gentille du propriétaire du copyright de l’article Les besoins et l’avidité: les risques de la corruption, les perceptions
et le prévention dans le secteur de l’aide humanitaire HPG Policy
Brief 32, ODI Overseas Development Institute, London, Septembre 2008.
Quelques-uns des secteurs à risque élevé
cités ci-dessous sont moins applicables au projet Vivons Tougan où la population entière participe à toutes les
structures et activités. Les structures et services du projet sont par
définition non -sélectifs. La plupart des activités du projet ont lieu dans des
situations sujettes à l’observation de tous et à un contrôle social
étroit.
|
Groupe
d’activité |
Secteurs à
risque élevés |
Exemples de
risques de corruption |
|
|
|
|
|
Phase
d’assistance initiale |
|
|
|
|
Évaluation |
Informations incorrectes données au fin de diriger de
l’assistance à certaines familles, groupes ou zones, ou pour exagérer les
exigences. |
|
|
Enregistrement |
Noms ajoutés aux listes des bénéficiaires en échange
des paiements ou des faveurs sexuelles; on exige de l’argent ;
enregistrements multiples. |
|
|
Attribution (Targeting) |
Chefs/collaborateurs/commissions fournissent des
informations fausses sur les familles
se qualifiant pour l’attribution des assistances. |
|
|
Distribution |
Les distributeurs apportent des modifications aux
rations ou à leur composition, ou
délibérément distribuent des commodités à des bénéficiaires "imaginaires"
ou à des personnes n’y avant pas le droit.. |
|
Secteur |
|
|
|
|
Aide alimentaire |
Manipulation ou corruption à l’occasion des phases
d’évaluation, d’enregistrement, et d’attribution ; diversion et vente au
cours du transport ou du stockage; diminution des rations. |
|
|
Articles à valeur élevée tels les médicaments |
La manipulation ou la corruption à l’occasion des
phases d’évaluation, d’enregistrement, et d’attribution; leur vente au cours
du transport ou du stockage; la livraison de produits de mauvaise qualité; la
manipulation des statistiques. |
|
|
Construction |
L’utilisation intentionnelle de matériaux de mauvaise
qualité ; la manipulation des titres de propriété. |
|
Réalisation du
projet |
|
|
|
|
Acquisition |
La collusion, corruption, ou soumission multiple de la
même facture ; les conflits d’intérêt; la falsification des
transactions ; la manipulation des statistiques. |
|
|
Ressources humaines |
Collaborateurs "imaginaires" ; le népotisme. |
|
|
Finances |
Falsification ou augmentation injustifiée de factures,
reçus ou transactions ; la manipulation des taux d’ échange ;
l’abus des comptes bancaires; les détournements ; la manipulation des
statistiques. |
|
|
Gestion du parque automobiles |
L’utilisation privée pas autorisée de voitures et/ou le
siphonage de carburants ; la collusion avec les fournisseurs de
carburants ou de services; les enregistrements faux. |
|
|
Logistique |
La falsification des documents des magasins ; la
diversion au cours du transport. |
|
Méthodes
d’engagement |
|
|
|
|
Accords de partenariat |
Des partenaires peuvent se rendre coupables dans les
secteurs de corruption ci-dessus nommés. |
|
|
Agrandissement des bureaux locaux pour livraison
directe |
L’acquisition des ressources humaines; la corruption
pour obtenir des permis ou l’accès aux services publics. |
|
|
Travail à travers des commissions |
La diversion d’assistance vers réseaux des membres des
commissions, y compris leurs amis et leurs familles; l’acceptation des
paiements pour l’inclusion sur listes. |
|
|
Travail à travers des structures traditionnelles
locales / organes du gouvernement local |
La diversion d’assistance vers des réseaux propres et
vers des secteurs de support politique; l’acceptation des paiements pour
l’inclusion sur listes; l’influence inconvenante des élites locales. |
La détection de la corruption et
l’encouragement des dénonciateurs et leur protection.
Dans la cadre de quelques systèmes sociaux traditionnels, des membres de la
communauté peuvent avoir des difficultés à dénoncer des cas d’abus ou de
privilège de la part de leurs supérieurs. Quelques situations d’abus de
privilège peuvent être socialement tolérés Dans de telles circonstances, les
dénonciateurs auront des problèmes sérieux à dénoncer les cas d’abus, ou d’en
avoir peur. Ils doivent par conséquent
être convaincus que leurs plaintes seront prises sur sérieux. Il ne suffit pas
de déclarer une politique de zéro tolérance au niveau du projet pour ce qui
concerne la corruption. Les habitants doivent être portés à connaissance de la
définition de la «corruption » pratiquée par le projet. Les élites de la
communauté devront souscrire soit la politique anti-corruption du projet que la
définition donnée du projet à la corruption. Puisque le projet est de nature
coopérative, les privilèges de l’un signifient une diminution des priorités
et/ou des bénéfices d’autres membres de la communauté.
Vus les éléments à faveur d’un contrôle social puissant dans
La structure pour la gestion des
plaintes.
À
main les structures du projet ne soient créées et fonctionnelles, la
responsabilité de leur gestion et entretien passe à
La
résolution des conflits qui sortent de la gestion permanente des structures du
projet constitue l’une des tâches de
La
résolution des conflits qui sortent pendant les phases d’exécution du projet et
avant le passage des structures du projet à
Lecture supplémentaire :
Need
and greed: corruption risks, perceptions and prevention in humanitarian
assistance HPG Policy
Brief 32, ODI Overseas Development Institute
Retour à :
Le projet Vivons Tougan et les problèmes du temps
Table complète des matières du
Projet.