NGO "ANOTHER WAY" (STICHTING BAKENS VERZET), NETHERLANDS, SUSTAINABLE INTEGRATED SELF-FINANCING DEVELOPMENT PROJECTS AND ADVANCED DEVELOPMENT TECHNOLOGIES

Quelques bailleurs de fonds demandent qu’une application pour financement soit accompagnée d’une analyse des coûts et des bénéfices. D’autres ne le font pas (plus).

L’analyse des coûts et des bénéfices pose des questions difficiles pour les projets de développement social, à commencer de leur nécessité et utilité. Les auteurs du cours retiennent qu’il s’agit de concepts originaires du secteur économique privé qui sont tout à fait inappropriés aux investissements sociaux prévus des projets de développement intégré.

Les calculs en peuvent devenir techniquement extrêmement complexes.

Par exemple, en 2001 la Commission Européenne a fait à son temps un appel d’offres pour la réalisation d’une méthode pour analyser les coûts et les bénéfices relatifs à la qualité de l’air dans le cadre du programme «Air Pur pour l’Europe (CAFE);» en prévoyant au Par. 5.1.4. de l’Annexe Technique que :

« Les valeurs monétaires clés doivent être examinées dans trois domaines de base:

i.) les valeurs relatives à la mortalité et à la morbidité dues à l'altération de la qualité de l'air;

ii.) les valeurs relatives aux changements dans les écosystèmes; et

iii.) les valeurs relatives aux dommages matériels, y compris lorsqu'ils touchent le patrimoine culturel. »

Runhaar H. et al, (Policy Analysis for Sustainable Development – The Toolbox for the Environmental Scientist, International Jouurnal of Sustainability in Higher Education, Vol.7 no.1, Emerald Publishing Group, Bingley, 2006) écrivent :

“CBA [Analyse des coûts et des benefices] has several methodological as well as pragmatic weaknesses. For one thing, it is very data intensive. Often, the unavailability or inaccuracy of data will place a serious limitation on the usefulness of the method (Rossi et al., 2004; Wrisberg and Udo de Haes, 2002)[6]. By extension, when major costs or benefits are disregarded because they cannot be measured or monetised (e.g. the extinction of a particular animal or income redistributional effects), the project may appear less or more efficient than it is (Rossi et al., 2004). Therefore, such costs and benefits should be added to the list, albeit in qualitative terms. Thirdly, CBA is not appropriate when a programme is not yet beyond the development state or when uncertainty remains about the effects (Rossi et al., 2004). Fourthly, the treatment of indirect effects is subject to debate, since it is often difficult to assess to what extent they are included in the measurement of direct effects (which raises the risk of double-counting). Finally, and more fundamentally, it is questioned whether consumer preferences are a proper basis for the valuation of effects on nature (e.g. the extinction of species) (van Wee, 2003; Fischer, 1997).”

Runhaar et al (op. cit.) reconnaissent d’ailleurs, à la page 46 de la publication citée, un critère relatif à la qualité di vie en se posant la question :

“Which allocation of allocation of development aid to the various possible projects will result in the highest benefits in terms of improved quality of life?”

La question est pertinente. Une autre est comment on mesure l’amélioration de la qualité de vie des populations. [Voir l’indicateur du développement humain dont au tableau 1 du Rapport mondial sur le développement humain 2007-2008 du PNUD].

Le procès de calcul des coûts et des bénéfices s’occupe de la valeur monétaire initiale, des frais de gestion, et des résultats (bénéfices monétaires) attendus. Tous les résultats d’un projet sont calculés et exprimés en termes monétaires. Pour faire cela on se sert d’habitude d’un calcul basée sur une valeur actuelle. Il s’agit de chercher de «faire une photographie » d’avance des résultats d’un projet pour en pouvoir faire une comparaison du rendement de l’investissement avec celui des investissements d’autres projets.

Par contre, comment monétiser l’opération des structures sociales et financières établies au cours d’un projet de développement intégré qui sont à la base d’une amélioration généralisée de la qualité de vie des populations ? Surtout comment le fait-on au cas où elles fonctionnent dans le cadre d’un système de monnaie locale ? Où se trouvent-ils les éléments de comparaison ?

Investissements initiaux.

La «valeur actuelle » des investissements représente le moment de départ pour faire «la photographie » pour le calcul des coûts et des bénéfices. Tenant toujours compte qu’ils puissent avoir lieu sur une période de plusieurs années, souvent les investissements sont-ils effectués au cours de l’année de référence.

Au cas où l’investissement est fait dans une seule année, tous les chiffres du calcul des coûts et des bénéfices y relatifs sont rapportés à leur valeur au moment de l’investissement, le moment où on fait la photographie de la situation. On n’est pas tenu à le changer, que ce soit un investissement commercial contre intérêts, un investissement en prêt sans intérêts, ou un investissement en don.

Dans la réalité il y-t-il toutefois une différence importante entre les formes d’investissement.

La valeur future d’un investissement fait en don ou sans intérêts à distance de douze mois est la valeur actuelle de l’investissement escomptée d’un taux d’interêt commercial retenu «opportun ». Il s’agit du « prix commercial » de l’investissement. Si l’on avait par exemple tenu le montant en question dans une banque on aurait reçu des intérêts, d’ailleurs accumulatifs à travers les années. L’avoir utilisé pour un projet «coûte » de l’argent.

Par exemple, en présence d’un taux d’intérêt constant « r » de 7%, la valeur future « VF » d’un investissement en don ou sans intérêts à valeur actuelle «VA » 100 à distance de 12 mois sera 100* (1- 0.07) soit 93. Il s’agit d’une sorte de dépréciation du 7%, soit de 7 unités.

VF=VA*(1-r)

La valeur future VF de la valeur actuelle 100 à distance de 24 mois serait 93*(1-0.07) = 86.92 environ

La valeur future VV de la valeur actuelle 100 à distance de 36 mois serait 86.92*(1-0.07) = 81,23 environ.

La valeur future des investissements en don ou sans intérêts se diminue d’habitude à travers le temps.

Cette dépréciation peut être en principe ajoutée aux frais du projet pour les calculs des coûts et les bénéfices. Mais, en général, on ne le fait pas, car le moment de faire la photographie est celui où l’investissement est effectué.

Au cas d’investissement contre intérêts la situation se présente de manière différente. Les intérêts de 7% ( soit 7 unités sur 100) sont à la charge du projet. Vis à vis le projet, en absence de remboursement du capital, le capital net investi restera 100. En fait, le capital variera selon le taux d’inflation (i). Supposant un taux d’inflation (i) du 3% la valeur future théorique du capital sera :

VF=VA*(1-i), soit 97.

L’investisseur gagne 7 unités à titre d’intérêts, et de point de vue financier à travers de l’inflation en perde 3. Son profit net serait de 4 unités.

Toutefois, même ces considérations ne sont que rarement comprises dans les calculs des coûts et des bénéfices.

Bénéfices

Pour le calcul des bénéfices futures, pour arriver à une valeur actuelle applique-t-on une escompte annuelle le plus souvent basée sur un taux d’intérêt commercial retenu «opportun » . En présence d’un taux d’intérêt du 7%, des bénéfices de 100 unités auront une valeur à distance de 12 mois de 93 unités.

VF=VA*(1-r), soit 93.

Des bénéfices de 100 unités prévus à distance de 24 mois auront une valeur de 93* (1-7%) = 90,21

Des bénéfices de 100 unités prévus à distance de 36 mois auront une valeur de 90,21* (1-7%) = 84,88

Pour le calcul des bénéfices futures, au cas d’investissements en don ou sans intérêts peut-on choisir éventuellement d’appliquer un taux d’inflation officielle au lieu d’un taux d’intérêt. En présence d’un taux d’inflation du 3%, des bénéfices de 100 unités auront une valeur à distance de 12 mois de 97 unités.

VF=VA*(1-i), soit 97.

Des bénéfices de 100 unités prévus à distance de 24 mois auront une valeur de 97* (1-3%) = 94,09

Des bénéfices de 100 unités prévus à distance de 36 mois auront une valeur de 94,09* (1-3%) = 91,27

Les prévisions des bénéfices ne sont pas nécessairement constantes à travers les années. Supposez qu’on prévoit des bénéfices 0 la première année, 100 la deuxième année, et 200 la troisième année, la valeur actuelle des bénéfices à un taux d’inflation constant du 3% est 0 la première année, 97 la deuxième année, et (2000.97)0.97, soit 188.18 la troisième année.

Frais de gestion

Le montant des frais de gestion, par contre, s’augmentera en principe à travers les années selon le taux d’inflation À taux d’inflation constant de 3% les frais actuels de 100 deviendront à distance de 12 mois 100* 1.03 = 103. À distance de 24 mois, 103*1.03 soit 106.09 environ. À distance de 36 mois, 109.27 environ.

Toutefois, même pour les frais de gestion, le calcul est plus souvent effectué sur la base du même taux d’escompte qu’on applique aux bénéfices. Ceci porte de manière systématique à une sous-évaluation des frais et une exagération correspondante en positive des résultats prévus.

On ne prend pas également compte de l’impossibilité (éventuellement le manque de volonté) de prévoir le développement futur des frais des services une fois publics et de nos jours privatisés. Certains frais de gestion, tels le coût du courant électrique, des services téléphoniques, des frais postaux, ou des frais de transport ont en effet subi des changements suite aux rondes de privatisation néo-libérale qui n’étaient pas prévus au moment de faire des calculs des coûts et bénéfices. Cette optimisme de circonstance a porté elle aussi à une sous-évaluation importante des frais et une exagération correspondante en positive des résultats prévus.

La période des calculs.

La période des calculs peut arriver à 20 ans au cas des investissements à long terme telles les routes ou les digues. Souvent est-elle de 10-15 ans.

À cause de la répétition des calculs à travers plusieurs années, le choix des taux d’intérêt et des taux d’inflation à appliquer est important. Le choix d’un taux d’intérêt élevé porte à des valeurs réduite vers la fine de la séries de calculs.

Discussion.

Les analyses traditionnelles des coûts et des bénéfices se limitent, en général, à la monétisation des épargnes sur les dépenses actuelles dans la zone du projet. Beaucoup des structures nouvelles introduites au cours de l’exécution du projet à bénéfice de la qualité de vie des habitants n’y sont pas prises en considération. Par exemple, on peut construire 200 écoles dans la zone du projet, aux localités où il n’y en a pas encore, les fournir en principe avec des enseignants pas encore disponibles, et en un coup achever dans la zone du projet plusieurs des objectifs/cibles du Millénaire. Toutefois telles activités ne comptent pas comme des bénéfices dans une analyse traditionnelle des coûts et des bénéfices. La formation de 200 centres infirmiers, celle de 40 points de distribution médicaments, ou celle de 40 ambulances à bicyclettes comptent elles aussi à zéro.

Également, l’introduction du système de monnaie locale n’est pas sujette à évaluation comme bénéfice, car il n’existe pas actuellement. Les énormes bénéfices apportées de l’opération du système de monnaie locale, parmi lesquelles 4.000 occupations nouvelles ou bien de la formation de nombreux clubs de sport, centres d’activités culturelles, et la création d’activités productives etc., ont une valeur à zéro pour une analyse traditionnelle des coûts et des bénéfices car les occupations, les clubs, et les activités n’existent pas encore.

Le résultat de l’application des analyses traditionnelles coûts -bénéfices est que ce qui n’existe pas encore ne peut pas être monétisé. On ne tient aucun compte de la fourniture dans le cadre du projet de nombreuses nouvelles structures qui puissent permettre l’achèvement de la plupart des objectifs/cibles/indicateurs du Millénaire.

Conclusion

On peut arriver à la conclusion que les pratiques relatives aux calculs des coûts et des bénéfices ont produit des résultats notoirement faux, même aux limites de la fraude, à bénéfice d’opérateurs moins scrupuleux qui augmentent les revenus futurs et réduisent les frais au fin de montrer un bon rapport monétaire entre les bénéfices et l’investissement. La décision de faire et/ou de financer un projet de développement a besoin d’une évaluation éthique qui tienne compte des influences sociales et de l’amélioration de la qualité de vie apportées aux populations au lieu d’une monétisation basée sur des éléments spéculatifs.

1. Recherches.

Sur une page, faites une liste des dix bailleurs de fonds de projets dans votre zone, cas échéant dans votre pays. À côté de chacun, indiquez s’il demande une analyse des coûts et des bénéfices, en quelle forme, et sur quelle période.

2. Opinion,

Sur une page expliquez pourquoi il est difficile de monétiser les résultats sociaux d’un projet.

3. Recherches.

Faites une comparaison monétisée entre le rendement de l’investissement sur 10 ans dans l’achat d’une ampoule traditionnelle à 60 W et celui d’une lampe LED à 6 W, après avoir donné le prix d’achat des ampoules, leur durée de vie, et leur consommation d’énergie effective. Les projections des coûts futurs de l’énergie sont naturellement les mêmes pour les deux ampoules. Vous êtes libre de choisir vos projections pour l’augmentation du prix de l’énergie. Quelle en est votre conclusion ?

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Gesell Silvio, «The Natural Economic Order »