ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
MODÈLE POUR
PROJETS DE DÉVELOPPEMENT LOCAL INTÉGRÉ, ÉCOLOGIQUE, DURABLE, ET AUTOFINANCÉ À
FAVEUR DES PLUS PAUVRES AU MONDE.
Edition
04: 30 Janvier, 2010
08.60 Mesures
contre la corruption.
08.60.01 Introduction.
Ce projet s’entend libre de la corruption. L’objectif de cette section
08.60 du projet est de faire une description des mesures incorporées dans le projet
pour combattre la corruption. La plupart des habitants de la zone du projet
sont en général d’accord sur ce qu’elle est, la corruption. Toutefois, des
situations délicates liées aux privilèges acceptés selon les traditions
tribales peuvent bien se présenter au cours de l’exécution du projet. Les
structures du projet doivent fournir des instances pour la résolution de telles
situations selon le cas individuel. Les structures du projet établies pendant
l’exécution du projet fonctionnent indépendamment soit des structures
politiques et administratives formelles soit des structures tribales
traditionnelles. Elles doivent, toutefois, pouvoir opérer harmonieusement et de manière complémentaire
avec les institutions politiques et tribales. Des conflits permanents
rendraient plus compliquée l’exécution du projet.
Les suivants aspects sont pris en considération:
Les contrôles systématiques sur l’exécution du projet.
Les structures pour le contrôle des comptes du projet.
Le support des structures tribales locales et des groupes féminins au
projet.
Le support des structures formelles politiques et administratives locales
au projet.
Le contrôle social à travers les structures du projet et le rôle dominant y
réservé aux femmes.
Quelques risques spécifiques de corruption pris en considération.
La détection de la corruption et l’encouragement à faveur, et la
protection, des rapporteurs.
Les structures pour l’évaluation des plaintes.
08.60.10 Le monitorage continu.
Puisque le projet ne couvre qu’une superficie restreinte et que la
population entière participe au projet, le monitorage et l’évaluation des
résultats des diverses activités du projet sont relativement simples. Les
résultats de la plupart des activités sont physiques et visibles à tous.
L’utilisation des différentes structures du projet est enregistrée et évaluée
tous les jours comme élément de leur fonctionnement normal. Les opérations
peuvent, par conséquence, être sujettes à
vérification en temps réel.
08.60.20 Les activités de
contrôle des comptes et la protection des intérêts des bailleurs de fonds.
Détails complets sur les
structures de contrôle des comptes se trouvent à la section 4.20 Les
structures de vérification des comptes. La documentation du projet comprend
un schéma des structures d’audit prévues. Ils y ont deux niveaux prévus de
vérification des comptes. Le premier en est une structure permanente de
contrôle continu des comptes de
L’exécution du projet passe à
travers une série de passages logiques pour la création des structures du
projet, à commencer des structures sociales prévues, puis celles financières,
suivies de celles de production, et pour finir avec celles des services. L’exposition des bailleurs de fonds à un point
quelconque de l’exécution reste réduite. La mise en exécution des structures
successives ne peut avoir lieu qu’après l’établissement et la mise en opération
de celles précédentes.
Le contenu en capital nouveau des structures du
projet tend à s’augmenter suivant le progrès fait de l’exécution du projet. Les
premières structures, celles sociales et financières, sont à faible contenu en monnaie
formelle. Le troisième groupe de structures, celles productives, ont un contenu
intermédiaire de capital en monnaie formelle. Les dernières structures, celles
des services, et en particulier celles pour la fourniture en eau potable,
comportent l’investissement le plus élevé en termes de monnaie formelle.
Au moment où l’on n’est prêt à procéder
à l’installation des structures de service, la plupart des travaux d’exécution
y relatifs peut être effectuée dans le cadre du système de monnaie locale déjà
établi, et l’on est déjà en train de faire la récolte systématique des réserves
en monnaie formelle à couverture des frais externes d’entretien et de
remplacement à longue terme des biens achetés en compte capital. Pour encore de détails voir à la section 07.14
Protection des intérêts des bailleurs de fonds.
08.60.30 Support au projet de la
part des structures tribales traditionnelles.
Le projet,
y comprise cette section 08.60, a l’approbation de tous les chefs traditionnels
et des groupes féminins de la zone du projet. Leur approbation, avec leurs signatures, se trouvent à la section 01.11 Déclaration de la
participation de la population locale.
08.60.40 Support au projet de la
part des structures formelles politiques et administratives.
Le
projet, y comprise cette section 08.60, a l’approbation des organes politiques
et administratifs de la zone du projet. Leurs approbations, avec leurs
signatures, se trouvent à la section 01.13 Déclarations du support
du secteur politique. Elles
comprennent celle de la
Commune locale, qui est également membre de la ONG Responsable de
la Supervision
de l’Exécution du projet, et surtout l’un des bailleurs de fonds. Elles
comprennent aussi celle du membre de Parlement qui représente la zone du
projet, et celles des responsables de la
santé, de l’éducation, et des services environnementaux dans la zone du projet.
08.60.50 Le contrôle social à
travers les structures du projet.
Des structures sociales à trois niveaux sont établies pendant l’une des
premières phases d’exécution du projet. Elles constituent les fondements des
différentes structures financières et de service créées au cours des phases
successives du projet. Elles assurent un contrôle social étroit sur les
activités du projet sur tous ses niveaux..
Le premier niveau est celui de la commission réservoir, qui
représente 40 familles environ.
Le deuxième niveau est celui de la commission
forage , qui représente 250 familles environ.
Le troisième niveau est celui de la commission centrale, qui
représente 10.000 familles.
Voir :
La justification
anthropologique des structures sociales.
Illustration des lignes de
gestion des structures.
Le développement
social humain, surtout pendant les derniers 11.000 ans, se trouve à la base du
choix des niveaux administratifs pour la gestion des structures du projet.
Description de la
commission réservoir:
Il y a 11.000 ans environs, des groupes nomadiques de quelques dizaines de
chasseurs -cueilleurs (qui sont en général définis comme des “familles
étendues” ou “clans”) commencèrent la culture des aliments, et à se constituer
en groupes villageois. (Diamond J., Guns, germs, and steel, Vintage,
Londres, 1998). Diamond réfère aux
groupes villageois comme “tribus” qui comprenaient plusieurs familles étendues
avec une population de “quelques centaines d’individus’” où “tout le monde connaît tous les autres membre
par nom et par relation de famille” (Ibid. p. 271). Le Prof. Robin Dunbar de
l’Université de
Chaque
commission réservoir sert 40 familles
environ, soit 200 individus.
Description de la
commission forage:
Le deuxième niveau administratif, celui intermédiaire, prévu du Modèle est
la commission forage ou bien la commission de développement zonale. Les
commissions forage sont l’équivalent des communautés se référant à un chef
décrit du Diamond comme “chiefdoms” à “plusieurs milliers” d’habitants où “les
habitants n’étaient pas en rapport de sang ou de marriage avec la plupart des
autres, ni les connaissaient par nom » (op.cit. p.273). De telles
communautés se développèrent il y a 7500 ans avec l’augmentation des
concentrations démographiques rendue possible de la culture locale des
aliments. Des institutions se référant à des chefs (“chiefdoms”) se seraient
évoluées surtout comme moyen pour la résolution des conflits sortant «de
manière naturelle » d’entre des habitants pas nécessairement
liés l’un à l’autre par sang ou par
mariage. D’intérêt spécifique aux projets de développement intégré dans le
monde moderne est que les premières structures pour la récolte et la
distribution de la richesse et les toutes premières formes de division des tâches
(spécialisation) s’établirent pendant cette phase. “L’aspect économique le plus
important des communautés à chefs (chiefdoms) était qu’elles ne dépendaient
plus de manière exclusive aux échanges réciproques typiques des petits groupes
et tribus……..mais elles incorporèrent un niveau d’un système qu’on peut décrire
comme une économie de redistribution.” (op.cit. p.275). Les commissions forage prévues au Modèle
représentent d’habitude des 1500 aux 2000 habitants. Ce niveau de population se
trouve également à la base de plusieurs services de base importants modernes.
Une zone typique de travail d’un médecin «commun » dans les pays
industrialisés compte 2000 habitants
environ. Par exemple, au Pays Bas le premier de Janvier 2006, chaque médecin comptait 2347 clients (J.Muysken et al, Cijfers uit de
registratie van huisartsen – peiling 2006, Netherlands Institute for Health
Services Research (NIVEL),
Description de la commission
centrale:
Le troisième niveau administratif prévu du Modèle est la commission
centrale, qui représente tous les (50.000) habitants de la zone du projet.
Jared Diamond réfère à ce niveau comme celui des “états”, avec une population
«supérieures aux 50.000 » habitants. (op cit. p. 268). Les
individus de chaque zone de projet doivent pouvoir s’associer avec et
participer activement aux organes qui s’occupent de la gestion des structures
du projet. La zone du projet doit leur rester
“compréhensible”. L’ancienne cité -état grecque avait un diamètre de
08.60.60
Les femmes jouent un rôle dominant à tous les niveaux:
Les 40 familles servies d’une
commission réservoir élisent les 3-7 membres de la commission. Avant de
procéder à la première élection, créé-t-on
des clubs de santé dans chaque zone de commission réservoir. Les clubs
de santé servent comme plate-forme permettant aux femmes de se bien organiser
et voter en bloc aux élections des membres de la commission réservoir. Le
résultat en devrait être que la plupart, même tous, les membres des commission
réservoir soit femme.
Chaque commission
réservoir nomme un membre à la commission forage que la sert. Puisque la plupart, même tous, les membres de
la commission réservoir sera femme, attend-on qu’elles nomment une femme à la
commission forage. Le résultat en devrait être que la plupart, même tous, les
membres des commission forage soit femme.
Chaque commission forage
nomme un membre à la commission centrale du projet. Puisque la plupart, même tous, les membres
des commissions forage sera femme, attend-on qu’elles nomment une femme à la
commission centrale. Le résultat en devrait être que la plupart, même tous, les
membres des commission centrale soit femme.
08.60.70 Quelques facteurs spécifiques de risque de
corruption à prendre en considération.
Le tableau suivant se sert, avec la
permission gentille du propriétaire du Copyright, du matériel dont à l’annexe 09.53 Les besoins et l’avidité: les risques de la
corruption, les perceptions et le prévention dans le secteur de l’aide
humanitaire HPG Policy Brief 32, ODI Overseas Development Institute,
Quelques-uns des secteurs à risque élevé
ci-dessous cités ne sont pas toujours applicables aux projets coopératifs de
développement intégré comme celui actuel où tous les membres de la populations
participent à toutes les structures et à toutes les activités du projet..
Toutes les structures et tous les services du projet sont par définition non
-sélectifs. La plupart des activités du projet ont lieu dans des situations
sujettes à l’observation de tous et à un contrôle social étroit.
|
Groupe
d’activité |
Secteurs à
risque élevés |
Exemples de
risques de corruption |
|
|
|
|
|
Phase
d’assistance initiale |
|
|
|
|
Évaluation |
Informations incorrectes données au fin de diriger de
l’assistance à certaines familles, groupes ou zones, ou pour exagérer les
exigences. |
|
|
Enregistrement |
Noms ajoutés aux listes des bénéficiaires en échange
des paiements ou des faveurs sexuelles; on exige de l’argent ; enregistrements
multiples. |
|
|
Attribution (Targeting) |
Chefs/collaborateurs/commissions fournissent des
informations fausses sur les familles
se qualifiant pour l’attribution des assistances. |
|
|
Distribution |
Les distributeurs apportent des modifications aux
rations ou à leur composition, ou
délibérément distribuent des commodités à des bénéficiaires "imaginaires"
ou à des personnes n’y avant pas le droit.. |
|
Secteur |
|
|
|
|
Aide alimentaire |
Manipulation ou corruption à l’occasion des phases
d’évaluation, d’enregistrement, et d’attribution ; diversion et vente au
cours du transport ou du stockage; diminution des rations. |
|
|
Articles à valeur élevée tels les médicaments |
La manipulation ou la corruption à l’occasion des
phases d’évaluation, d’enregistrement, et d’attribution; leur vente au cours
du transport ou du stockage; la livraison de produits de mauvaise qualité; la
manipulation des statistiques. |
|
|
Construction |
L’utilisation intentionnelle de matériaux de mauvaise
qualité ; la manipulation des titres de propriété. |
|
Réalisation du
projet |
|
|
|
|
Acquisition |
La collusion, corruption, ou soumission multiple de la
même facture ; les conflits d’intérêt; la falsification des
transactions ; la manipulation des statistiques. |
|
|
Ressources humaines |
Collaborateurs "imaginaires" ; le népotisme. |
|
|
Finances |
Falsification ou augmentation injustifiée de factures,
reçus ou transactions ; la manipulation des taux d’ échange ;
l’abus des comptes bancaires; les détournements ; la manipulation des
statistiques. |
|
|
Gestion du parque automobiles |
L’utilisation privée pas autorisée de voitures et/ou le
siphonage de carburants ; la collusion avec les fournisseurs de
carburants ou de services; les enregistrements faux. |
|
|
Logistique |
La falsification des documents des magasins ; la
diversion au cours du transport. |
|
Méthodes
d’engagement |
|
|
|
|
Accords de partenariat |
Des partenaires peuvent se rendre coupables dans les
secteurs de corruption ci-dessus nommés. |
|
|
Agrandissement des bureaux locaux pour livraison
directe |
L’acquisition des ressources humaines; la corruption
pour obtenir des permis ou l’accès aux services publics. |
|
|
Travail à travers des commissions |
La diversion d’assistance vers réseaux des membres des
commissions, y compris leurs amis et leurs familles; l’acceptation des
paiements pour l’inclusion sur listes. |
|
|
Travail à travers des structures traditionnelles
locales / organes du gouvernement local |
La diversion d’assistance vers des réseaux propres et
vers des secteurs de support politique; l’acceptation des paiements pour
l’inclusion sur listes; l’influence inconvenante des élites locales. |
08.60.80 La détection de la
corruption et l’encouragement et la protection des rapporteurs.
Dans la cadre de quelques systèmes sociaux traditionnels, des membres de la
communauté peuvent avoir des difficultés à rapporter des cas d’abus ou de
privilège de la part de leurs supérieurs. Comme l’on a écrit à la
section 08.60.10, quelques situations
d’abus de privilège peuvent être même
socialement tolérés Dans de telles circonstances, les rapporteurs peuvent
expérimenter des problèmes sérieux à dénoncer les cas d’abus, ou même d’en
avoir peur. De conséquence doivent-ils être convaincus que leurs plaintes
seront prises sur sérieux. Il ne suffit pas de déclarer une politique de zéro
tolérance du projet pour ce qui concerne la corruption. Les habitants doivent
être à la hauteur de ce que le projet considère «la corruption ». Les
élites de la communauté devront souscrire soit la politique anti-corruption du
projet que la définition donnée du projet à la corruption. Puisque le projet
est de nature coopérative, les privilèges de l’un signifient une diminution des
priorités et/ou des bénéfices d’autres membres de la communauté.
Vu le contenu du tableau à la section 08.60.70, vus les éléments à faveur d’un contrôle
social puissant dans la zone du projet, demandera-t-on aux habitants de faire
attention en particulier aux risques d’abus de privilège en général, de
l’exclusion pas justifiée des services ou bien l’admission injuste aux
services, aux cas où l’on demande aux
membres de la communauté, ou les obligent, d’effectuer des paiements
illicites, aux cas d’extorsion, aux cas de demande de faveurs de nature sexuelle
en échange des services, aux cas de partition obligée de bénéfices et aux travaux et fournitures de mauvaise
qualité.
08.60.90 Les structures pour la
gestion des plaintes.
À
main les structures du projet sont créées et entrent en fonction, la responsabilité
de leur gestion et entretien passe à
La
résolution des conflits qui sortent de la gestion permanente des structures du
projet constitue l’une des tâches de
La
résolution des conflits qui sortent pendant les phases d’exécution du projet et
avant le passage des structures du projet à
Retour à :
Prochain file:
Retour à :
