ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.

 

                                                                                    01. Cours e-learning : Diplôme de Développement Intégré (Dip. Dév.Int)

 

Édition 03: 12 Septembre, 2009

 

 

Tekstvak:         Trimestre 3.

 

 

 

Tekstvak: SECTION C : LE MODÈLE.

 

 

 

Valeur attribuée : 05 points sur 18

Travail prévu : 125 heures sur 504

 

Les points ne sont attribués qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour la Section C : Le Modèle.

 


 

Bloc 8 : Les aspects économiques.

 

                            [Valeur 03 points sur 18]

[Travail prévu : 85 heures sur 504]

 

Les points ne sont attribués qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour la Section C : Le Modèle.

 


 

Bloc 8 : Les aspects économiques.

 

Sect. 2 : La gestion des structures.[12 heures]

 

01. La Coopérative de Gestion Permanente des Structures. (02 heures)

02. Le niveau des commissions réservoir. (02 heures)

03. Le niveau des commissions forage. (02 heures)

04. Le niveau de la commissions centrale.  (02 heures)

05. La Direction du Projet. (02 heures)

 

Section 2 rapport : 02 heures.

 


 

Sect. 2 : La gestion des structures.[12 heures]

 

04. Le niveau de la commission centrale.  (02 heures)

 

Pour information sur la formation de la Commission Centrale, référez-vous à la partie 4. La commission centrale de la section 2 les structures sociales du quatrième block les structures à créer

 

Référez-vous aux travaux effectués sur la commission centrale,  partie de la division des responsabilités de la section 2 la division des responsabilités entre les trois niveaux des projets du troisième bloc  les solutions aux  problèmes .

 

Lisez bien de nouveau les articles 10-15 des statuts de l’Association Coopérative dénommée (nom de l’Association)  pour la gestion permanente des structures créées du Modèle.

 

Les articles 10-15 contiennent des règles pour les réunions de la commission centrale.

L’article 12 prévoit :

« La commission centrale représente l’Association. Elle peut déléguer quelques-unes de ses fonctions à une direction générale qu’elle nomme et dont les activités elle contrôle. » 

Ceci veut dire que la commission centrale n’est pas obligée à nommer une direction générale. Elle peut décider de déléguer quelques secteurs d’activités à la direction et tenir d’autres sous son propre contrôle.

 

Opinion.

 

Sur une page discutez les avantages et les désavantages de nommer une direction générale. Quelle est votre conclusion à l’égard ?

 

L’article 11 des statuts prévoit :

“La commission centrale élit d’entre ses membres son Président pour une période de trois ans, et un secrétaire rapporteur qui peut être nommé pour une période entière de trois ans ou à l’occasion de chaque réunion.”

Supposez que votre zone de projet ait 37 forages. Chaque commission forage nomme un membre à la commission centrale. La commission centrale (le «parlement » du  projet) aurait donc 37 membres.

 

Recherches.

 

Sur une page utilisez votre connaissance sur l’organisation des réunions selon les lois de votre pays pour donner une description détaillée sur comment on arrive à nommer le premier Président de l’Association.

 

L’article 10 des statuts prévoit que l’une des responsabilités de la commission centrale est celle de « Résoudre les litiges relatives à la gestion du projet. » Elle est libre de donner exécution à cette tâche en réunion plénière, ou elle peut nommer une sous-commission faites de ses membres, une sorte de commission pour la résolution des litiges ».

Les structures des projets de développement intégré ne se substituent pas aux structures judiciaires du pays où un projet a lieu. Il s’agit de  «litiges relatives à la gestion du projet. »  Tandis que la juridiction des tribunaux du pays où un projet a lieu ne peut pas être limitée par les accords du projet, on est en principe libre de décider de chercher une solution à l’intérieur des structures de gestion avant de procéder en manière formelle auprès des tribunaux. Les partis à la litige dans le cadre des structures du projet sont toujours libres de faire recours auprès de tribunaux.

Le quatrième bloc du  cours traite les structures à créer.

Les structures y citées comprennent:

Les structures sociales.

Les structures financières.

Les structures productives.

Les structures de service.

 

Recherches.

 

Travaillant structure par structure, sur une page identifiez pour chaque structure au moins une cause de litiges typiques qui soit «naturellement » réglable par la Commission Centrale, sujet toujours à la possibilité des partis de faire recours auprès des tribunaux.

 

Opinion.

 

Pensez vous qu’une procédure de solution aux litiges à «intérieur » d’un projet de développement intégré ait des avantages soit pour les partis à la litige et/ou pour l’état d pays où le projet a lieu ? Sur une page donnez votre opinion à l’égard.

 

Opinion.

On ne prévoit aucune délégation pour la résolution de litiges à la Direction Générale. Sur une page en expliquez les raisons. Vous pouvez penser entre d’autre aux risques de favoritisme (Direction a peu de membres, pas représentative) et à la possibilité que la Direction même soit parti à la procédure. 

 



 Huitième bloc :  Section 2 : La gestion des structures.

  Huitième bloc :  Bloc 8 : Les aspects économiques.


Table matières pour le Diplôme du Développement Intégré  (Dip.Dév.Int)

 Liste des mots clefs.

 Liste des références.

  Schéma du cours.

 Aspects techniques.


 Cours disponibles.

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«L’argent n’est pas la clef qui ouvre la porte au marché mais la clenche qui la barre. »

Gesell Silvio, «The Natural Economic Order »

Version anglaise révisée, Peter Owen, Londres 1948, page 228

 

“Poverty is created scarcity” (La pauvreté est la privation construite)

Wahu Kaara, point 8 of the Global Call to Action Against Poverty, 58th annual NGO Conference, United Nations, New York 7 Septembre 2005.


 

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