NGO "ANOTHER WAY" (STICHTING BAKENS VERZET), NETHERLANDS, SUSTAINABLE INTEGRATED SELF-FINANCING DEVELOPMENT PROJECTS AND ADVANCED DEVELOPMENT TECHNOLOGIES

“The only way to ensure the resilience of forests to climate change is through zero deforestation, meaning to put an end to industrial logging of primary and intact forest landscapes, while ensuring sustainable biomass consumption and agriculture practices.” (Listen to the people – not the polluters, Greenpeace International, Policy note for COP 17 Conference in Durban, 2011, Amsterdam, November 2011.)

Une bonne référence aux projets d’Afforestation et Reforestation (AR) qui est bien mise à jour est Building Forest Carbon Projects : A Step-by-Step Guide, par J.Olander et J.Ebeling, publiée par Forest-Trends avec the Katoomba Group, Décembre 2010. Cette publication comprend des boîtes à information aspect par aspect avec citations des ressources les plus importantes sur chaque aspect.

Des facteurs importants à se rappeler sont la nécessité de contrôle des zones de projet par ceux qui proposent les projet, et qu’en principe il faut des épargnes d’émissions de 10.000-20.000 tonnes CO2 pour pouvoir couvrir les frais élevés de rédaction, validation, et gestion du projet. Ls frais de pré -implémentation peuvent monter à € 100.000-250.000 et même plus. La préparation d’une méthodologies € 20.000-75.000 et plus, et chaque vérification périodique entre € 15.000-40.000 et même plus. La plupart des ces paiements couvrent les frais des Entités Opérationnelles Désignées (DOE) (auditeurs) et des institutions internationales (en particulier celles financières) qui puissent compliquer ou faciliter les procédures. Ceux qui proposent des projets dépendent de leurs décisions. Au cas où l’organe d’émission (au cas de projets au termes du Mécanisme de développement (CDM), la Conseil Exécutif) fasse une décision “négative” qui touche l’enregistrement ’du projet ou l’émission de certificats, les auteurs du projet n’ont pas de remédie. En Décembre 2010 elle manquait toujours une instance d’appel aux décisions du Conseil Exécutif du CDM. Un débat préliminaire à ce sujet a e lieu au cours de la réunion de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC) qui s’est tenus à Cancun (Mexique) en Décembre 2010.

Chaque projet d’afforestation ou reforestation (AR) significatif constitue une entreprise vaste et à long terme. Il a besoin de fourniture durable en eau jusqu’au moment où les arbres ne deviennent autonomes de toute forme d’irrigation. Il a besoin d’engrais durables produits localement. La quantité de main d’œuvre qu’il demande est ahurissant.

Les projets de développement intégré présentent des possibilités multiples inhérentes en ce qui concerne l’implémentation de projets d’afforestation et reforestation (AR) à long terme. La disponibilité limitée d’eau et engrais, et même de main d’œuvre peut résulter trop restreinte pour permettre l’implémentation contemporaine de toutes les possibilités AR. En tel cas, les coordonnateurs des projets de développement devront faire des choix très difficiles. Il se peut que parfois le financement CDM des projets se sacrifie aux principes dominants de la neutralité énergétique, de la durabilité et écologiques à la base de projets de développement intégré.

Les projets d’afforestation et reforestation (AR) proposés sont de faible ampleur. La plupart s’en considère des projets pilotes sujette à la répétition à phases main à main de l’eau et de la main d’œuvre soit disponible pour la réaliser. Des projets à grande échelle n’y sont pas possibles car ils seraient au de là des possibilités physiques des populations (à peine 50.000 personnes) des zones de projet.

02. Les projets REDD de réduction des émissions dérivante de la Déforestation et de la Dégradation dans les Pays en Développement.

Le système REDD est une forme «d’alternatif » aux projets AR. Les projets REDD ont une base sociale plus large que ceux CDM. Ils devraient éviter la déforestation et/ou la dégradation de forêts existantes, apporter des bénéfices aux communautés locales et y promouvoir la biodiversité. Ils introduisent une sorte de troisième secteur opérationnel, celui de l’évitement d’ultérieure déforestation et dégradation environnementale, en addition aux deux secteurs existants, soit la réduction des émissions CO2 et l’augmentation du taud de stockage du carbone. En contraste avec les projets aux termes du mécanisme de développement propre (CDM), ceux REDD peuvent être réalisés dans tous les pays du monde.

L’applicabilité des projets REDD est toujours sujet de discussion. Une liste des projets REDD soumis à l’approbation jusqu’ici se trouve au site web de la Climate, Community and Biodiversity Alliance (CBBA). Des +/- 60 projets y cités, 30 environ ont été autorisés. Une documentation complète sur tous les projets est accessible auprès du même site web. Quelques 14 Entités Opérationnelles Désignées (DOEs) (ou auditeurs) sont reconnues. Les projets soumis comprennent 18 de l’Amérique Centrale et du Sud, l’Asie (11), l’Afrique orientale (10), Les États Unis (8), l’Australie et la Nouvelle Guinée (4), l’Afrique du Nord (Ethiopie) (1). D’autres projets ont été ou retirés ou refusés. Les projets aux États-Unis comprennent initiatives pour la restauration de “héritages forestiers”, afforestation auprès des refuges de la faune sauvage, et l’évitement de conversion de prairies en terres cultivées.

Des informations détaillées sur le système REDD se trouvent auprès de la REDD Web Platform gérée par la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC). Faute l’incertitude persistante autour des projets REDD jusqu’ici, on se n’en sert pas pour les applications relatives aux projets de développement intégré.

REDD+, qui devrait tenir compte des intérêts sociaux des populations locales, est traité (avec optimisme) dans Angelsen, A et al, Analysing REDD+ : Challenges and choices, Center for International Forestry Research, Bogor Barat, 2012. ISBN 978-602-8693-80-6.

“Rights are only real when they are enforced….so rules that are not enforced are not rights. Likewise, safeguards that are not enforced, that are voluntary, or that protect rights that are not enforced, are meaningless.”(Ribot J and Larson A, Reducing REDD risks : affirmative policy on an uneven playing field, International Journal of the Commons, Vol .6, no. 2, Bloomington Août 2012, p. 248.)

Un analyse critique actuelle des développements relatifs au REDD+ de trouve à Protecting carbon to destroy forests : Land enclosures and REDD+ , Carbon Trade Watch, The Transnational Institute (TNI), Forschungs -und Dokumentationszentrum Chile-Lateinamerika (FDCL) Berlin. Insitute of Global Responsibility (IGO) Warsaw, for the Hands off the Land Alliance, Amsterdam, Avril 2013.).

“In the early 2000s, after the US rejection to the Kyoto Protocol, Europe took the lead for hosting what is today’s largest carbon market in place: the EU

Emissions Trading Scheme (EU-ETS). The first two phases of the EU-ETS (2005-2007 and 2008-2012) however proved to be a resounding failure. After seven years, the EU-ETS did not reduce GHG emissions while consistently gave generous free permits (subsidies), translated into windfall profits, to industrial polluters (citing Coelho, R., Green is the Colour of Money : The EU-ETS failure as a model for the Green Economy. (Carbon Trade Watch, Amsterdam, 2012). Research by CE Delft estimates that almost all of the cost of compliance with the EU-ETSwas passed through to consumers, reaching windfall profits of €14 billion between 2005 and 2008 ( citing S. Bruyn, et al, Does the energy intensive industry obtain windfall profits through the EU-ETS ?, CE Delft , http://www.ce.nl/publicatie/does_the_energy_intensive_industry_obtain_windfall_profits_through_the_eu_ets/1038 ).”

“The use of [carbon] offsets has resulted in an increase of Co2 emissions worldwide, displacing emissions cuts in the North in favour of projects in the South.” ( ci-dessus, p. 14).

“Unresolved technical problems [amongst others not even on the agenda] include additionality, leakage (forest destroyers moving to another area), permanence (trees will never store carbon permanently), measurement (highly complex and uncertain since it relies on biological variables, and temporality (emissions and removals may occur many years after a project happens).” ( ci-dessus p. 15)

“Across East Africa, CDM A/R projects have largely led to outright evictions of local populations. The predominance of plantation interests in A/R projects effectively supports corporate land concentration. The result is an increasing number of plantations (wrongly defined as forests) and an emphasis on enforcement of protected areas. (Citing Nel, A. and Sharife. K., The CDM in Africa cannot deliver the money, Chapter 5 : East Africa, University of KwaZulu, C.Natal Centre for Civil Society and Dartmouth College Climate Justice Research Project, South Africa and US, 2010.) (ci-dessus p. 16)

“REDD’s purpose is to isolate one of the functions of forests – its ability to capture and store carbon – and then measure how much CO2 it can capture. Once the value of the potential carbon storage of the forest has been estimated, carbon credits are issued and sold to rich countries and big corporations, who then use these to offset, or buy and sell, polluting permits in the carbon markets….. In theory, REDD provides a monetary incentive for not deforesting. In actuality, corporations purchasing credits can release into the atmosphere the amount of CO2 they paid for. In other words, carbon credits

are polluting permits for the rich.” (Solón P., Rights of Nature : Planting Seeds of Real Change, Global Exchange, San Francisco, 2012, p.9.)

“REDD-plus is a false solution to climate change promoted by the UN, the World Bank and climate corporate criminals, such as Shell, that allow polluters to expand fossil fuel development and not reduce their emissions at source. REDD-plus is a pillar of the global agenda for the privatization and financialization of nature, and constitutes a worldwide land grab and carbon offset scam.” (Goldtooth, T., Rights of Nature : Planting Seeds of Real Change, Global Exchange, San Francisco, 2012, p. 24.)

03. Quelques définitions.

Aux termes dut Mécanisme de Développement Prope (CDM), chaque pays d’accueil est tenu à adopter ses propres paramètres relatifs à la couverture des cimes (threshold parameters for forest coverage.) Au cas où un pays ne l’ait pas fait, et quelques pays ne l’ont pas fait, il ne peut pas accueillir un projet AR (ou d’autre projet CDM) qui se qualifie pour des financements CDM.

Quelques définitions importante (source : Decision -/CMP.1 Land use, land-use change and forestry ) relatives aux projets d’afforestation et reforestation (AR) sont:

(a) Une “Forêt” comprend une superficie de terre de 0.05–1.0 hectare avec une couverture de cimes (ou niveau équivalent de stockage ligneux) de plus de 10–30 pourcent à arbres avec un potentiel hauteur minime à maturation sur place de 2–5 mètres. Un forêt peut avoir ou des formations «couvertes » à arbres à plusieurs niveaux avec sous-bois couvrante une bonne proportion de la terre, ou des forêts ouvertes. Les forêts comprennent les peuplements naturels jeunes et toutes les plantations qui n’aient pas encore achevé une couverture des cimes du 10–30 pourcent ou une hauteur minime de 2–5 mètres. Des superficies qui font normalement partie d’une forêt qui sont provisoirement dépourvues de plantation suite aux interventions humaines telles la récolte ou les causes naturelles à condition qu’on puisse attendre qu’elles redeviennent forêt, comptent elle aussi comme forêt. Avant qu’un pays puisse accueillir un projet AR dans le cadre du système CDM, son Autorité Nationale Désignée (DNA) doit avoir établi sa propre définition de forêt dans le cadre des paramètre ci-dessus indiqués. Au cas de nécessité, les pays d’accueil ont la possibilité de varier leur définition de forêt. L’importance de faire l’extension des définitions nationales pour couvrir les herbes ligneuses tells le bambou et les palmier, qui puissent jouer un rôle important dans le stockage du carbone est expliqué en détail dans la publication de Yiping L. Yanxia L. et al, Bamboo and Climate Change Mitigation, International Network for Bamboo and Rattan (INBAR), Beijing, 2010.

[Traductions de l’anglais par Stichting Bakens Verzet]

“ ….jusqu’au moment ou une DNA ne fournisse une clarification que la définition de forêt qu’elle a rapporté au Conseil Exécutif (EB) comprend les palmier et/ou les bambous, l’on retiendra que telles définition ne les comprend pas.” [Report of the 27^th meeting of the afforestation and reforestation working group, UNFCCC Headquarters, Bonn, Germany 17.19 Février 2010.].

La séquestration de carbone dans les cultures agricoles et dans les sols ne se qualifie pas pour la vente au termes du système CDM au course de la première période de engagement (CP) 2008-2012. Ceci constitue un handicap pour les bambous, dont le deux tiers de la séquestration de carbone a lieu sous le niveau du sol.

(b) L“afforestation” est définie comme la conversion direct moyennant l’activité humaine des terres qui n’ont pas été forêt pendant aux moins 50 ans en forêt à travers la plantation, l’ensemencement et/ou la promotion par voie humaine des source de semences naturelles.

(c) La “Reforestation” et la conversion directe moyennant l’activité humaine de superficies dépourvues de forêt qui étaient une fois forêt pour être successivement convertie en superficie sans bois en terres boisées forêt à travers la plantation, l’ensemencement et/ou la promotion par voie humaine des source de semences naturelles. Au cours de la première période d’engagement, les activités de reforestation se limitent aux terre déjà dépourvues de forêt sur le 31 Décembre 1989.

Aux termes du mécanisme CDM, la dégradation des terres est définie comme un déclin sur un long terme de la fonction et de la productivité d’un écosystème mesuré en termes de sa productivité primaire nette. Toutes les formes de dégradation des terres portent à la fin à une réduction de la fertilité des sols et de la productivité. Le résultat général en est une réduction de la croissance végétale, qui a son tour est cause de perte des couvertures à protection des sols et d’une augmentation de la vulnérabilité des sols et de la végétation à des dégradations ultérieures telles l’érosion.

04. L’importance de l’afforestation et de la reforestation (AR) pour les projets de développement intégré.

Les activité d’afforestation et reforestation (AR) ont un grand potentiel pour les projets de développement intégré. Le niveau de la dégradation continue des terres boisées dans les pays en développement est presque généralement épouvantable. La cause principale de cette situation est l’exploitation impitoyable (vol) des ressources en bois des pays en développement à bénéfice des entreprises industrielles commerciales privées. (Voir Bloc 1, Section 1 du cours : 08. La fuite financière : le vol des ressources naturelles.) Une deuxième cause en est la dégradation à travers l’utilisation non durable des terres boisées comme ressource de bois de cuisine et de bois pour la production du carbone de bois. Beaucoup de pays en développement ont de superficies vastes de terres marginales.

Les pays les moins avancés en particulier «souffrent » d’un manque de consommation d’énergie. Puisque la plupart des 15 secteurs opérationnels du Mécanisme de Développement Propre dont à la section 02. Introduction se réfèrent à la réduction de l’utilisation actuelle d’énergie ou à la substitution des énergies non renouvelables utilisées par celles renouvelables, les pays à bas niveau de consommation d’énergie partent déjà avec un handicap sévère. Le secteur opérationnel 14 “Afforestation et reforestation” par contre se réfère à l’augmentation du stockage du carbone. Dans ce deuxième secteur d’activité les pays les moins développés possèdent des marges supérieures de manœuvre. Ils restent toutefois toujours handicapés en rapport aux pays à économies émergeantes cause manque grave de moyens financiers.

Les calculs relatifs aux émission de gaz à serre sont particulièrement complexes au case des projets d’afforestation et reforestation (AR). Quelques projets AR ont été sujet à des critiques vivaces dans quelques cercles internationaux. Se référer, par exemple, à Silverstein D., A method to finance a global climate fund with a harmonized carbon tax, Université de Munich, MPRA papier 27121, 03 Décembre, 2010.

Les tables de défaut pour le calcul de la biomasse se trouvent à l’annexe 3A.1 du Good Practice Guidance for Land Use, Land-use Change and Forestry, publié par Institute for Global Environmental Strategies (IGES) pour le compte du Groupe d’experts intergouvernemental sur les Changements du Climat (GIECC) (IPCC), Kamiyamaguchi, 2003.

05. Les risques.

Les réductions certifiées à long terme et permanentes des émissions (ICER) et (CER) relatives aux projets d’afforestation et de reforestation (AR) sont plus vulnérables que celles relatives aux autres secteurs CDM. Les catastrophes naturelles tels les incendies et les inondations peuvent anéantir des années d’investissement en quelques heures. En tel cas les revenus CDM reçus au cours de l’accumulation des stocks de carbone doivent être remboursés, cause la perte des stocks de carbone mêmes. En pricipe ce risque est-il assurable. Toutefois les frais des assurances sont élevés. Ils constitueraient une fuite financière des zones de développement intégré où les projets AR se trouvent. Les propriétaires au niveau régional des projets ( tels par exemple UEMOA en Afrique de l’Ouest) pourraient peut-être fournir des garanties à couverture de tels risques. Ce problème ne s’applique pas aux crédits provisoires ou à termes bref (tCER). Tels crédits ne sont pourtant valables que pour la période relative à laquelle ils sont émis. C’est pour cette raisons que les crédits à terme bref ont une valeur de beaucoup inférieure des certificats à long terme.

En présence de plantation de bambou, la floraison des plantes de bambou est à éviter. Comme le est le case pour d’autres herbes, leur floraison peut signifier la fin du cycle de vie de quelques espèces de bambou, et à la morte de la plante et à la perte du carbone y séquestré. Dit cela, l’intervalle de la floraison des bambous est 30 ans environ. Au cas de récolte systématique auprès des plantations de bambou, tout risque de floraison est d’habitude évitable.

Activités de pâturage à l’intérieur des plantations constitue un troisième risque. Toute les espèces préférées pour les projets d’afforestation et reforestation (AR) à l’exclusion du Jatropha sont attrayantes au bétail. Cela signifie que les zones choisies devront être soigneusement protégées contre l’endommagement de la part des animaux. Des clôtures solaires à énergie photovoltaïque pourront y fournir une solution à condition les systèmes solaires puissent à leur tour être protégés contre le vol.

Un quatrième risque est celui du braconnage surtout en forme de la récolte illégale et le vole de matériel ligneux ce qui pourrait annuler la valeur des crédits pour l’accumulation de carbone à la base des certificats CER. Pour éviter le braconnage a-t-on besoin d’une gestion forte des zones des forêts. Une gestion fortes commence avec l’absence de la corruption parmi les responsables de l’administration des forêts, et la concession de moyens coercitifs adéquats policiers pour garantir le cas échéant l’application de la politique environnementale à l’intérieur des zones de forêt et des réserves naturelles.

Le cinquième risque est même plus graves des quatre précédents – celui du manque d’un suffisance d’eau et de main d’œuvre. Soit le fourniture en eau que la disponibilité de main d’œuvre sera limitées dans chaque zone de projet. La main d’œuvre est limitée à cause de faut que chaque zone de projet n’ a que 50.000 habitants, soit +/- 37.500 adultes environ, qui pourront travailler`pour la réalisation des projets AR. En deuxième lieu, la quantité d’eau à disposition des projets AR sera souvent limité, car les projets de développement intégré ne prévoient pas d’initiatives d’irrigation à grande échelle. Ce concept est confirmé à la section sur l’utilisation des terres pour bioénergie du Energy Report : 100% Renewable Energy by 2050, World Wide Fund for Nature (WWF), Gland, Janvier 2011 ( ISBN 978-2-940443-26-0), page 164 , où l’on soutient l’exigence de l’utilisation de la “ land suitable for rain-fed agriculture…..without requiring additional water uses.” [ terres adaptées à l’agriculture à eau d’origine pluviale…. Sans qu’on ait besoin de ressources en eau supplémentaires].

Il serait out à fait inutile commencer un projet s’afforestation ou reforestation (AR) sans avoir assurance de la disponibilité d’eau à suffisance et de la main d’œuvre y nécessaire. Au cas où les exigences en eau ou de main d’œuvre apparaissent excessives, faut-il faire des choix. Tels choix pourraient porter à l’exigence de la mise en œuvre des projets à phases, distribuées sur une période plus prolongée.

Un avantage des projets d’afforestation et reforestation (AR) dans les pays en développement est que les travaux agricoles traditionnels y sont souvent réalisés au cours des saisons de pluie quand les arbres des projets d’afforestation et reforestation (AR) ont besoin de moins de soins. La charge du travail en est plus intensive au cours des saison sèches.

06. Documents de contrat pour les achats de carbone.

Se référer au document Hawkins S. et al, Contracting for Forest Carbon : Elements of a Model Forest Carbon Purchase Agreemeent, publié par Forest-Trends avec the Katoomba Group, Décembre 2010.