NGO "ANOTHER WAY" (STICHTING BAKENS VERZET), NETHERLANDS, SUSTAINABLE INTEGRATED SELF-FINANCING DEVELOPMENT PROJECTS AND ADVANCED DEVELOPMENT TECHNOLOGIES

Cette section est de nature technique. On y essaie de justifier le choix de la méthodologie la plus appropriée à chacune des treize applications CDM proposées dans le cadre des projets de développement intégré.

Il s’agit d’une procédure complexe. Des contributions à l’amélioration de cette section seront bienvenues.

Tout récemment, le Programme des Nations Unies pour l’Environnement (UNEP) a publié un Tool for Selecting CDM Methodologies and Technologies (United Nations Environment Programme (UNEP) Risø Centre CD4CDM, Roskilde, Novembre 2010). Cet instrument ne comprend que six des treize méthodologies ici préférées, malgré le fait qu’à l’exclusion de la méthodologie AMS-III-AJ, toutes les méthodologies furent disponibles au moment de sa publication. Les indications ci-dessous dont à l’instrument UNEP sont introduites avec les mots : “Route indicative UNEP:”

L’instrument de l’UNEP ne divise pas les méthodologies pour les sub-types par secteur CDM. Cela le rende difficile à l’utilisation.

De détails complets sur les applications individuelles et les calculs indicatifs des revenus CDM se trouvent à la section 09. Des indications sur le financement à travers du système CDM relatives aux applications et aux méthodologies choisies.

01. Réduction CO2 à travers l'utilisation de foyers à cuisiner améliorés.

L’application 01 rentre dans le CDM secteur 3 : Demandé d’énergie. Route indicative UNEP: Power Consumption > sub-niveau “Various household installations” > sub-type “Stoves” > small-scale applications > methodologies AMS-II-G (version 5) or AMS-I-C.

Des deux technologies indiquées par l’UNEP, celle AMS-II-G (version 5) est compatible avec le CDM Secteu 3. Celle AMS-I-C par contre est compatible avec CDM secteur 1 – industries de l’énrgie. La méthodologie AMS-I-C se réfère à la génération de l’électricité. Elle peut être de notre analyse.

La AMS-II-G (version 5) se réfère aux mesures à faveur de l’augmentation de l’efficience énergétique dans les applications thermiques de la biomasse. Avec le document “clarification on the determination of savings in SMS II.G” qui l’accompagne, la AMS-II-G (version 5) semble appropriée. Cette application peut être renforcée par celle 08 ci-dessous, qui se réfère au changement de biomasse non renouvelable en biomasse renouvelable pour la fabrication locale de mini-briquettes pour les foyers à rendement élevé à introduire. Redoublement de crédits CDM aux termes de l’application 01 avec ceux aux termes de l’application 08 devrait être rigoureusement évité.

Une application CDM du 2009 sur les restes de biomasse comme combustible pour foyers de cuisine individuels complète de méthodologies proposées pour l’établissement des conditions de référence et validation se réfère à un projet réel en Chine. Les documents cités sont les textes effectifs du projet. La nouvelle méthodologie pourra être utilisée pour la rédaction de projets de faible ampleur relatifs aux foyers de cuisine une fois qu’elle ne sera approuvée du Conseil Exécutif du CDM.

02. Projets démonstration pour le rétablissement de forêts, parcs nationaux, et réserves.

L’application 02 rentre dans le secteur CDM 14 - Afforestation et reforestation.

La méthodologie préférée est la AR-AMS-0004 , version 2, 11 Juin, 2009 – “Méthodologie simplifiée pour établir les termes de référence et les conditions de validation pour activités agro -forestières à faible ampleur dans le cadre du mécanisme pour le développement propre CDM” [Traduit de l’anglais]. Elle serait utilisée pour le rétablissement des forêts (afforestation et reforestation) à travers la plantation d’arbres indigènes. Cette méthodologie à été omise de l’instrument UNEP Tool for Selecting CDM Methodologies and Technologies.

Les paramètres décrites [traduites en français] en sont :

“(a) Activités du projet n’ont pas lieu dans les prairies [grasslands];

“(b) Les activités du projet portent à l’établissement de forêt (selon les indications relatives à la superficie, à la hauteur, et à la couverture normative des cimes indiquées au Conseil Exécutif (EB) par le pays d’accueil) et permettre la continuation ou l’introduction d’une régime de culture;

“(c) La couverture de référence des cimes dans la zone du projet est inférieure au 20% de la couverture normative signalée au EB par le pays d’accueil;

“(d) Au cas de diminution de la superficie cultivée attribuable à l’implémentation du projet, telle diminution ne soit pas supérieure au 20% de la zone totale cultivée au commencement du projet. »

La possibilité d’application de projets REDD (Réduction des Émissions dérivantes de la Déforestation et Dégradation dans les pays en développement est toujours le sujet de débat. Une liste des projets REDD soumis jusqu’ici se trouve auprès du site web de la Climate, Community and Biodiversity Alliance (CBBA) website et auprès de site web de la Forest Carbon Portal Elle reste beaucoup de discussion et d’incertitude autour des projets REDD, et l’on n’a pas exploré outre leur application dans le cadre des projets de développement intégré.

Pour une analyse des effets des propositions REDD+ voir : Key Arguments Against Reducing Emissions from Deforestation and Degradation (REDD+), Carbon Trade Watch et al, Barcelone, Juin 2011. Pour d’autres informations supplémentaires voir An end to forest offsets : why forests should not be part of the carbon market, Grundtvig Learning Partnerships “Forests and climate protection..”, Commission Européenne, Education and Training, Lifelong Learning Programme, Bruxelles, Mai, 2012.

“For those indigenous and peasant communities that still occupy territories covering a substantial surface area and containing the best-preserved natural resources, the preferred carrot for the moment is the sale of environmental services and their by-products, especially REDD and REDD Plus. As many social organisations have shown, REDD/environmental services allow numerous companies, among them the most polluting and destructive on the planet, to continue contaminating and generating profits from their destruction, while creating the necessary conditions for the gradual expropriation of land and territories under the control of peasants and indigenous people. REDD begins by expropriating the capacity of families, communities and people to freely determine forms of control, holding and protection of their spaces and common goods. Using the pretext of the market, the REDD projects impose contracts or management plans drawn up by outside authorities that reduce sources of food and subsistence for local people. This alters local systems of co-existence and destroys or weakens social organisations, all in exchange for minimal monetary revenues that do not resolve the problem at its source and that actually exacerbate tensions. There are well known examples of communities running into debt, fragmenting or breaking up, which leads to resignation, migration, the division of communal land and the eventual acceptance of long-term renting concessions or the sale of the land to access mortgages. The carrot rarely succeeds in curbing discontent but it does keep it at bay until a point where the affected communities are no longer in a position to react or resist.” (Behind the “Green Economy” : Profiting from environmental and climate crisis, GRAIN, Allianza Biodiversidad, WRM, ATALC, site web www.grain.org, Barcelona, 11 Septembre, 2012.).

Comme Mbow, C. et al le disent avec modération dans leur rapport Challenges and Prospects for REDD+ in Africa : Desk Review of REDD+ Implementation in Africa, (GLP Report no. 3, Global Land Project International Project Office International for the Geosphere-Biosphere Programme (IGBP) and the International Human Dimensions Programme (IHDP), Université de Copenhagen, Copenhagen, 2012, p.25):

“there is a critical gap between the fundamental aims of REDD+ as elaborated in the international dialog, and the realities on the ground.”

Les auteurs ajoutent à la page 35 avec un point d’ironie : “The REDD-mechanisms are more likely to succeed if they build on, rather than conflict with, the interests of local communities and indigenous groups.” Leur conclusion à la page 49 lit : “A REDD-scheme that functions poorly will keep local forest communities and indigenous people imprisoned in extreme poverty. There is the fear that a group of actors will exert its influence of REDD-revenues to the detriment vulnerable communities.”

03. Activités d'afforestation dans les habitats selon les définitions fournies.

Les activités d’afforestation dans les habitats sont définies dans la directive du 2006 du GIEC (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat) Lignes directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre et dans le document Good Practice Guidance for Land-use, Land-use Change, and Forestry publié par l’ Institute for Global Environmental Strategies (IGES) au nom du GIEC, Kamiyamaguchi, 2003. Les terres des habitats comprennent toutes les superficies «développées » telles celles résidentielles, celles des infrastructures réservées au transport, celles commerciales, et celles dédiées à la production quelle qu’en soit les dimensions qui ne rentre pas dans les autres catégories d’utilisation des terres.

La méthodologie choisie et la AR-AMS-0002 (version 2) 17 Octobre, 2008) qui rentre dans le secteur d’activités CDM 14 “Afforestation et reforestation”. Cette méthodologie n’est pas comprise dans le guide de l’UNEP Tool for Selecting CDM Methodologies and Technologies.

Les paramètres décrites dans la AR-AMS-0002 (version 2) 17 Octobre, 2008) sont:

[Traduction de l’anglais de la Stichting Bakens Verzet]

“(a) Les activités du projet sont réalisées dans les habitats. Spécifiquement les terres suivantes se qualifient comme terres d’habitat

(i) L’infrastructure des système de transport: Bandes de terres le long des routes, les routes de campagne, les autoroutes, les chemins de fer, les cours d’eau, les câbles de transmission électrique, les gazoduc, à condition que les terres soient associées fonctionnellement ou administrativement avec l’infrastructure de transportation et qu’elles ne rentrent pas dans aucune autre catégorie d’utilisation ;

(ii) Les habitats humains: gazons résidentiels et commerciaux (soit ruraux qu’urbains), jardins, champs de golf, champs d’athlétique, parcs, à conditions que telles terres soient associées fonctionnellement ou administrativement avec des villes, villages ou autres type d’habitat et qu’elles ne rentrent pas dans aucune autre catégorie d’utilisation.

“(b) Les activités de projet qui sont réalisées sur des terres situées dans la zone du projet utilisées pour la culture et déplacées par les activités aient une superficie de moins de 50% de celle de la zone du projet

“(c) Les activités du projet sont réalisées sur des terres où ≤ 10% de la superficie totale de la zone du projet soit touché par les actions de préparation du sol pour les faire les plantations. »

04. Activités agro - forestières à petite échelle – telle la culture de plantations de bambou sur les prairies et les terres cultivées.

Telles activités font partie du secteur CDM 14 - Afforestation et reforestation.

La méthodologie choisie est la AR-AMS-0001 «Simplified baseline and monitoring methodologies for small-scale A/R CDM project activities implemented on grasslands or croplands with limited displacement of pre-project activities.”’ (Méthodologies simplifiées de points de référence et de validation pour des activités de projet A/R CDM`de faible ampleur sur les prairies et les terres cultivées avec peu de déplacement d’activités pré-existantes.»

Route indicative UNEP: Afforestation et Reforestation > sub-niveau forêts > sub-type ou afforestation ou reforestation.

Les paramètres applicables sont :

[Traduction de l’anglais de la Stichting Bakens Verzet]

“(a) Les activités du projet sont réalisées sur les prairies ou les terres cultivées ;

“(b) Les activités du projet sont réalisées sur des terres où la superficie cultivée à l’intérieur de la zone du projet déplacée par les activités du projet soit inférieure à 50% de la superficie totale de la zone du projet ;

“(c) Les activités du projet sont réalisées sur des terres où le nombre de bétail au pâturage soit inférieur à 50% de la capacité totale de pâturage de la zone du projet ;

“(d) Les activités du projet sont réalisées sur des terres où ≤ 10% de la superficie totale de la zone du projet soit touché par les actions de préparation du sol pour faire les plantations. »

05 Activités agro- forestières à petite échelle – plantations démonstration distribuées de Moringa sur les terres marginales.

Cette activité rentre dans le secteur CDM 14 - Afforestation et reforestation. (AR).

La méthodologie préférée est celle AR-AMS-0004 , version 2, 11 Juin, 2009. La methodologie AR-AMS-0004 n’est pas citée dans l’instrument de l’ UNEP tool for Selecting CDM Methodologies and Technologies.

Les paramètres applicables sont :

[Traduction de l’anglais de la Stichting Bakens Verzet]

“(a) Les activités du projet sont implémentées sur des prairies;

“(b) Les activités du projet portent à l’établissement de forêts (selon les paramètres relatives à la superficie, à la hauteur, à la couverture des cimes indiquées par le parti d’accueil au Conseil Exécutif) et permettent la continuation ou l’introduction d’un régime de culture;

“(c) La couverture des cimes des arbres dans la zone du projet au commencement des activités soit moins de 20% de la couverture des cimes indiquées par le parti d’accueil au Conseil Exécutif ;

“(d) Au cas où il y ait une diminution de la superficie dédiée aux culture attribuable à l’implémentation des activités du projet cette diminution ne soit plus que le 20% de la superficie totale utilisée pour les cultures au commencement du projet.”

06. Projet d’afforestation et/ou reforestation (AR) démonstration sur terres humides utilisant les espèces traditionnelles telles les mangroves.

Ces activités rentrent elles aussi dans le secteur CDM 14 - Afforestation et reforestation.

La méthodologie préférée est celle AR-AMS-003, Version 1, du 14 Décembre 2007. Il s’agit d’une «simplified baseline and monitoring methodology for small scale CDM afforestation and reforestation project activities implemented on wetlands. » ( Méthodologie simplifiée l’établissement des points de référence et de validation relative aux activités de projet A/R CDM de faible ampleur sur les terres humides.)

Une route indicative de l’UNEP est Afforestation et Reforestation > sub-niveau forêts > sub-type Mangroves.

Les applications s’appliqueront d’habitude au rétablissement des forêts de Mangroves dans les marécages à Mangroves. D’autres espèces pourront être utilisées selon les biosphères en question.

07 Projets démonstration sur des terres à potentiel réduit pour le soutien de biomasse vivante utilisant Jatropha ou équivalent.

Ces activités rentre dans le secteur CDM 14 - Afforestation et reforestation.

La méthodologie choisie est celle AR-AMS-0005 (Version 2, 8 Avril 2009). Elle n’est pas citée dans l’instrument de l’UNEP Tool for Selecting CDM Methodologies and Technologies. La méthodologie s’applique de manière spécifique aux terres à potentiel réduit pour le soutien de biomasse vivante sans l’intervention humaine.

Les activités doivent s’implémenter sur des types de terrains dont aux voix (i) à (iv) ci-dessous. Les participants aux projets (PPs) sont tenus à fournir des épreuves que les superficies choisies soient conforme les critères locaux et/ou nationaux zones pour la définition des types de terrain en question à travers des ressources vérifiables et/ou les opinions d’experts selon le cas.

(i) Dunes de sable;

(ii) Terres dénudées;

(iii) Terres contaminées ou à déblais miniers;

(iv) Sols fortement alcalins ou salins.

08. Utilisation de la biomasse renouvelable au lieu de celle non renouvelable avec des foyers améliorés.

Cette application se réfère à la catégorie d’activité CDM Secteur 1. Industries de l’énergie.

Une route indicative de l’ UNEP est : “Waste” > sub-niveau “Biomass” > sub-type “Biomass briquettes” > small-scale applications > methodologies AMS-I-C or AMS-III-B.

Toutes deux les méthodologies se réfèrent au secteur 1 des activités CDM. Cellee la plus souvent utilisée est la AMS-I-C. Elle traite l’énergie thermale, spécifiquement l’utilisation de ressources énergétiques renouvelables au lieu de celles fossiles. La AMS-III-B par contre se réfère au changement de combustibles fossiles. Ni l’une ni l’autre ne semble appropriée aux projets de développement intégré. La méthodologie AMS-I-C a été appliquée à la production de briquettes renouvelables (remplaçant du charbon) distribuées aux ménages individuels pour l’utilisation avec les foyers de cuisine. Le principe que les projets à petite échelle du type I pour la génération d’énergie renouvelable jusqu’à 15MW ou équivalent s’appliquent aux briquettes pour foyers de cuisine a été donc déjà accepté.

La méthodologie AMS 1.E Small-scale Switch from non-renewable biomass for thermal applications by the user (Version 3) (Changements à faible ampleur de la biomasse non renouvelable pour les applications thermiques par l’utilisateur et le document y joint clarification on the calculation of the thermal output for applicability of small-scale limit of 45 MWth se trouve suivant la route indicative de l’ UNEP : « Waste” > sub-niveau “Biomass” > sub-type “Manure” > small-scale applications > methodology AMS 1.E, utilisant de la biomasse renouvelable en substitution du fumier.

La clarification relative au calcul de la puissance thermique pour l’application de la limite pour les projets de faible ampleur jusqu`à 45 MWth s’applique à la méthodologie AMS 1.E . Elle se réfère à l’acceptation de la part du groupe de travail CDM pour les projets à petite échelle de l’utilisation du concept de la “puissance utile”, soit des spécifications des fabricants des foyers de cuisine sur la puissance installée de leurs appareils, pour établir la conformité du projet avec la limite de 45 MW de puissance thermique pour les projets du groupe I.

Les projets de développement intégré prévoient la production locale de mini -briquettes fabriquées à partir des reste de biomasse renouvelables avec le supplément au cas de nécessité de cultures renouvelables spécifiquement cultivées, plutôt que l’utilisation de fumier. La méthodologie AMS 1.E semble plus appropriée que celles AMS-I-C et AMS-III-B.

L’application 08 supplémente celle 01 ci-dessus. Supposant des épargnes du 65% de la biomasse of pas renouvelable utilisée dans le passée aux terems de l’application ci-dessus, la partie restante de 35% de la biomasse incorporée dans les mini- briquettes doit être elle aussi renouvelable. L’on doit pouvoir donner des épreuves que la biomasse dont à cette application 08 soit renouvelable.

09. Recyclage des déchets humain pour éviter l’utilisation d’engrais industriels.

Cette application tomberait dans le CDM secteur 04. Les industries manufacturières ou celui 05. Les industries chimiques.

L’élimination de l’exigence d’importer 550 tonnes d’engrais industriels dans la zone de chaque projet, porte à des bénéfices financiers intéressants.

Toutefois, du point de vue des émissions CO2, s’agit-il d’établir quelles émissions ont été évitées au cours de la fabrication, emballage et transport des engrais.

Il n’existe actuellement aucune méthodologie CDM qui couvre telles. Les quantités d’engrais en question sont réduites. Les épargnes d’émissions CO2 semblent trop faibles pour justifier des actions spécifiques pour obtenir l’approbation d’une nouvelle méthodologie.

10. Captation du méthane des déchets du bétail à utilisation pour la cuisine et pour l’éclairage, surtout dans les zones pastorales.

L’application de réfère à la captation du méthane à faible ampleur des déchets du bétail à utilisation pour l’éclairage et pour la génération électrique dans les zones pastorales. L’énergie produite de cette application est utilisable d’ailleurs aussi avec des foyers de cuisine dans le cadre du secteur d’application CDM 3 : demande d’énergie.

Une route indicative de l’UNEP serait : Power Consumption > sub-niveau “Various household installations” > sub-type “Stoves” > small-scale applications > methodology, AMS-II-G (version 5) comme prévu à l’ application 01 ci-dessus. Cependant, tout risque de redoublement devrait être éliminé, car redoublement porte à perte des revenus des bénéficiaires du projet.

L’énergie dont à cette application 10 pourrait servir à l’éclairage et/ou pour des petites activités de génération électrique. Au cas où elle soit utilisée pour l’éclairage, l’activité pourrait rentrer dans le secteur CDM 1 – Industries de l’énergie. Une route indicative de UNEP pour cette application serait : Power Consumption > sub-niveau “Various household installations” > sub-type “Lighting” > small-scale applications > méthodologies AMS-II-J, AMS-II-C, AMS-I-A, ou la nouvelle méthodologie AMS-III-AR.

Des quatre méthodologies citée, celle AMS-II-C se réfère à l’adoption d’équipements à rendement énergétique élevé. Celle AMS-II-J s’applique spécifiquement à l’adoption des lampes fluorescentes compactes. Celle AMS-I-A se réfère aux systèmes autonomes ou mini -réseaux de génération d’électricité à petite échelle par l’utilisateur avec une capacité installée de maximum 15MW et réduction d’émissions CO2 par système d’éclairage inférieurs à 5 tonnes de CO2 équivalent par an, là où l’on peut démontrer que des combustibles fossiles auraient été utilisées en absence de l’activité du projet. La nouvelle méthodologie AMS-III-AR (introduite le 26 Novembre, 2010) s’applique à l’adoption des lampes LED. On couvrira la méthodologie AMS-III-AR en plus détail à la section 11 ci-dessous.

Une ultérieure, possiblement meilleure, option est celle AMS-III-R, qui rentre dans le secteur CDM 15, Agriculture.

Une rute indicative de l’UNEP pour AMS-III-R est: Renewable Energy > sub-niveau “Biomass” > sub-type “Domestic Manure” > small-scale application AMS-III-R, methane recovery in agricultural activities at household/small farm level. La méthodology doit être appliquée en combinaison avec celle AMS-I-C Thermal energy production with or without electricity.

La définition de la technologie et/ou mesure relative à la méthodologie AMS-III-R est celle suivante :

[Traduction de l’anglais de la Stichting Bakens Verzet]

“1. Cette catégorie de projet comprend la récupération et la destruction du méthane du fumier et des déchets résultants des activités agricoles qui autrement se décomposeraient de manière anaérobique avec des émissions de méthane dans l’atmosphère en absence de l’activité du projet. Telles émissions de méthane sont prévenues moyennant:

“(a) L’installation de systèmes de captation et combustion aux sources existante d’émissions de méthane, ou

(b) Le changement de la manière de gestion de déchets biogéniques ou lisier cru pour en réaliser la digestion anaérobique contrôlée équipée d’un système de captation et combustion du méthane.

“2. La catégorie se limite aux mesures prises au niveau de ménages individuels et aux petites fermes (par exemple l’ installation d’un digesteur domestique de biogaz). Cette catégorie comprend des systèmes de récupération du méthane qui réalisent une réduction annuelle d’émissions jusqu’à 5 tonnes de CO2 e par système. Les systèmes avec des réduction d’émissions supérieures à 5 tonnes de CO2 e sont éligibles aux termes de la méthodologie AMS III.D.

“3. Cette catégorie de projet n’est réalisable qu’en combinaison avec la méthodologie AMS I.C.

“4. Les activités du projet sont sujettes aux conditions suivantes:

“(a) Les boues doivent être traitées de manière aérobiose. Au cas d’application au sol des boues finales, les conditions et procédures appliquées doivent garantir qu’il n’y ait pas d’émission de méthane. (b) Les mesures utilisées (par exemple la combustion dans un brûleur de biogaz pour exigences de cuisine) sont telles d’assurer que tout le méthane capté par le système de récupération est détruite.

“5. La réduction des émissions annuelles agrégées de tous les systèmes compris soit inférieure à ou égale à 60 kt CO2 équivalent.”

La méthodologie AMS-I-C à son tour “comprend des technologies d’énergie renouvelable qui fournissent aux utilisateurs de l’énergie thermique qui remplace des combustibles fossiles. Telles technologies comptent parmi elles chauffe-eau solaires, séchoirs solaires thermiques, foyers de cuisine solaires, énergie dérivée de la biomasse renouvelable ou d’autres technologies produisant de l’énergie thermique qui déplacent des combustibles fossiles.”

La nouvelle méthodologie AMS-III-AR (introduite le 26 Novembre, 2010) s’applique à l’adoption des lampes LED. Elle se réfère à la technologie d’éclairage comme telle, et serait appliquée pour l’application 11 ci-dessous. La méthodologie AMS-III-R peut être utilisée avec cell AMS-I-C pour la partie restante du méthane dont à l’application 11 pour remplacer d’autres activités déjà existantes de génération de courant. Le défi est l’identification d’utilisations alternatives d’énergie non renouvelable dans chaque zone de développement intégré. Les bénéficiaires sont toujours libres à se servir du gaz pour les applications énergétiques nouvelles. Toutefois, telles applications ne se qualifieront pas au financements CDM. Les habitants peuvent aussi opter de se servir de leur gaz méthane pour remplacer les mini – briquettes pour foyers de cuisine dont à l’application 01. Cette option aussi porterait à un drainage de revenus CDM.

11. Remplacement des lampes à kérosène etc ( sources éoliennes, solaires, et/ou biomasse renouvelable y comprise l’huile végétale, la gazéification de la biomasse).

Il s’agit du remplacement des lampes à kérosène, des ampoules incandescentes, et des piles à jeter par des ressources énergétiques renouvelables (éolienne, et/ou solaire et/ou biomasse renouvelable).

Tels projets rentrent dans le secteur d’activité CDM 3 – Demande d’énergie.

Une route indicative de l’UNEP est : Power Consumption > sub-niveau “Various household installations” > sub-type “Lighting” > small-scale applications > méthodologies AMS-II-J or AMS-II-C ou AMS-I-A.

La méthodologie AMS-I-A est compatible avec le secteur CDM 1 (industries de l’énergie). Elle se réfère à la génération de courant par l’utilisateur à travers des systèmes autonomes ou à mini -réseau avec une capacité installée jusqu’à 15MW et réduction d’émissions due aux systèmes d’éclairage basés sur l’énergie renouvelable de moins de 5 tonnes of CO2 équivalent par an à condition qu’on puisse démontrer d’avoir du se servir de combustibles fossiles en absence de l’activité du projet.

Soit le méthodologie AMS-II-C que celle AMS-II-J s’applique au secteur d’activité CDM 3. La méthodologie AMS-II-C se réfère à l’adoption d’équipements à rendement énergétique élevé..Celle AMS-II-J s’applique spécifiquement à l’utilisation de lampes fluorescentes compactes.

Toutefois, c’est la nouvelle méthodologie AMS-III-AR, qui fut introduite le 26 Novembre, 2010 que semble offrir la solution meilleure dans le cadre des projets de développement intégré. Elles s’applique à l’introduction de lampes LED. Elle n’est pas citée dans l’instrument de l’UNEP Tool for Selecting CDM Methodologies and Technologies.

Les méthodologies AMS-II-C, AMS-II-J, et AMS-III-AR s’associent aux épargnes énergétiques inhérentes l’introduction de technologies améliorées d’éclairage, plutôt qu’à la source d’énergie. Des trois technologies les lampes LED donnent les épargnes d’énergie les plus importantes, et en même temps une meilleure flexibilité d’utilisation. Par conséquence la méthodologie AMS-III-AR serait celle préférée. Les frais initiaux d’investissement des lampes LED sont décidemment supérieurs, Par contre, tels frais devraient être récupérés directement par la réduction des dimensions de la puissance installée des sources d’énergie alternative y nécessaire.

12. Remplacement de sources électriques, diesel, et accumulateurs pour équipements mécaniques.

Cette application se réfère aux équipements mécaniques tels les pompes, les moulins, éventuellement l’ éclairage public (des rues etc.)

L’application fait partie du secteur d’activité CDM 1, industries de l’énergie.

Une route indicative de l’UNEP serait :

ou, pour les applications solaires “Renewable Energy” > sub-niveau “Solar” > sub-type “Solar PV” > small-scale applications > AMS-I-D or AMS-I-A;

ou bien , pour l’énergie éolienne “Renewable Energy” > sub-niveau “Solar” > sub-sub-type “Wind”, small-scale applications > AMS-I-F, AMS-I-D or AMS-I-A.

Toutes trois les méthodologies sont compatibles avec le secteur CDM 1.

Des trois méthodologies celle AMS-I-D ne se réfère qu’a la fourniture d’énergie alternative à un réseau régional ou national, ce qui ne serait que rarement le cas avec les projets de développement intégré. La AMS-I-F se réfère au remplacement d’énergie du réseau national ou régional dérivante d’une centrale à combustibles fossiles, ou d’un mini - réseau à utilisation intensive de carbone.

La méthodologie AMS-I-A se réfère à la génération à petite échelle de la part de l’utilisateur en utilisant des systèmes autonomes ou des mini –réseaux/

Des trois méthodologies citées, celle la plu appropriée serait celle AMS-I-A laquelle, cependant, n’est pas couplée avc des procédures simplifiées.

La méthodology AMS-I-A est décrite dans le livret CDM Methodology Booklet comme suit :

[Traduction de l’anglais de la Stichting Bakens Verzet]

“Cette catégorie comprend des unités de génération d’électricité renouvelable fournissant des ménages ou utilisateurs individuels ou des groupes de ménages ou utilisateurs dans la zone du projet. Elle ne s’applique qu’aux ménage et utilisateurs qui ne soient pas branchés à un réseau sauf où :

“(a) Un groupe de ménages ou utilisateurs soit branché à un mini- réseau autonome à génération d’énergie renouvelable ou la capacité des unités de génération ne supère pas les 15 MW (cela signifie que la somme des capacités installées de tous les générateurs branchés au mini- réseau ne doit pas résulter supérieure à 15 MW) par exemple des systèmes communautaires autonomes de génération d’électricité pas branchés au réseau; ou

“(b) La réduction d’émissions par système d’éclairage à base d’énergie renouvelable soit inférieure à 5 tonnes of CO2e par an où l’on peut démontrer que des combustibles fossiles auraient été utilisés en absence de l’activité du projet à travers;

(i) Une enquête représentative (90% intervalle de confiance, ±10% erreurs de marge) des ménages intéressés ; ou

(ii) Des statistiques officielles fournies par les agences gouvernementales du pays d’accueil.

“Les technologies des unités de génération de l’énergie renouvelable tells celles solaires, hydro, éoliennes, gazéification de biomasse et d’autres technologies qui produisent de l’électricité toutes desquelles produisent de l’électricité utilisée sur site ou localement par l’utilisateur, par exemple des systèmes solaires domestiques, chargeurs éoliens de piles. Les unités de génération renouvelable peuvent être soit des nouvelles installations (Greenfield) ou remplacer la génération sur site à base de combustibles fossiles. Pour qu’un projet puisse se qualifier comme projet de faible ampleur, la capacité totale de l’unité de doit pas excéder la limite de 15 MW.”

L’on s’est déjà servi de la méthodology AMS-I-A pour des systèmes solaire, éoliens, et biomasse y compris mais pas limité à la biomasse à base de fumiers et celle à base d’huile de palmiers. Elle semble résulter par conséquence la méthodologie pour l’application 12 qui soit celle plus fléxible.

09.13. Recyclage et récupération de matériaux des déchets solides, y comprises mais pas limité aux plastiques.

Le recyclage à petite échelle avec récupération de matériaux des déchets solides non organiques, y comprises mais pas limitée aux plastiques,, est un caractéristique des projets de développement intégré. La récolte et recyclage des matériaux plastiques est une activité qui rentre dans le secteur CDM 13. La méthodologie AMS-III-AJ s’y applique.

La méthodologie AMS-III-AJ n’est pas citée dans l’instrument de l’UNEP tool for Selecting CDM Methodologies and Technologies. Elle comprend des activités pour la récolte et recyclage des matériaux à base du polyéthylène à haute densité (HDPE) et du polyéthylène à basse densité (LDPE) dans les déchets municipaux solides et leur transformation en produits intermédiaires ou finis. Un exemple en est les résines plastiques qui déplacent la production de matériaux HDPE et LDPE vierges dans des établissements y dédiés, avec des épargnes énergétiques et la réduction des émissions de CO2.

La méthodologie AMS-III-AJ traite le recyclage mécanique. Elle définit les procédés physiques/mécaniques comme ceux qui permettent la récupération des déchets solides municipaux non organiques des matériaux recyclables tels les pastiques HDPE et LDPE par moyens de la séparation, du nettoyage du compactage et emballage en vue de traitement ultérieur pour obtenir des produits intermédiaires et/ou finis utilisables dans une chaîne de production industrielle en lieu de matériaux vierges. Le procédé peut de réaliser soit manuellement et/ou avec l’utilisation d’équipements mécaniques. D’entre les mesures prévues se trouvent une ou plusieurs des activités suivantes : le lavage à l’eau chaude des matériaux LDPE et HDPE séparés, leur séchage, leur compaction, leur déchiquetage, et leur pelletisation.

Les établissements de recyclage sont des lieux où les matériaux recyclables des déchets solides municipaux récoltés sont séparés, classifiés et rendus en commodités vendables en vue des activités successives de procédé et/ou fabrication. Le terme établissement de procédé ou de fabrication comprend les procédés pour transformer les matériaux recyclables reçus des établissement de recyclage en produits intermédiaires ou finis : par exemple la résine pastique.

Jusqu’ici la AMS-III-AJ est le seule méthodologie qui couvre les épargnes énergétiques par moyens du recyclage des déchets solides non organiques.

Une autre méthodologie, celle AMS-III-X , se réfère expressément à la captation de HFCs (hydrofluorocarbons) du recyclage des réfrigérateurs. Elle n’est appropriée aux projets de développement intégré.

Bloc 8 : Les aspects économiques.

Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)

01. Sommaire exécutif.

02. Introduction.

03. Secteurs potentiels d’application du mécanisme CDM dans le cadre des projets de développement intégré.

04. Les activités CDM à petite échelle.

05. Les programmes d’activités (PoA).

06. La sélection des méthodologies CDM pour les applications comprises dans la liste dont à la section 03.

07. Des informations sur les méthodologies spécifiques à l’afforestation/reforestation (AR) qui sont applicables aux projets de développement intégré.

08. Des informations spécifiques au rôle du bambou dans le cadre des applications d’afforestation et reforestation (AR).

09. Des indications sur le financement à travers du système CDM relatives aux applications et méthodologies choisies.

10. Graphiques et conclusions.