NGO "ANOTHER WAY" (STICHTING BAKENS VERZET), NETHERLANDS, SUSTAINABLE INTEGRATED SELF-FINANCING DEVELOPMENT PROJECTS AND ADVANCED DEVELOPMENT TECHNOLOGIES

01. Les projets de développement intégré couvrent tous les services et structures nécessaires à une bonne qualité de vie pour tous les habitants de la zone intéressée. Les activités telles les initiatives d’afforestation/reforestation et l’utilisation de foyers de cuisine améliorés et des mini- briquettes fabriquées localement pour les foyers mêmes sont mises en œuvre aux termes du système de monnaie locale établi dans chaque zone de projet. Les revenus des certificats CER seront utilisés pour rembourser les frais initiaux en compte capital des projets. Ils ne seront pas associés directement avec les foyers, les mini -briquettes et les autres structures individuelles elles-mêmes. Le capital initial des projets est utilisé pour financer la gamme complète des structures et services mise à la disposition de tous les habitants.

02. Là où possible a-t-on choisi des méthodologies CDM à petite échelle avec des procédures simplifiées de validation. L’on peut se demander pourquoi un système de valeurs à défaut ne puisse pas être introduit pour éviter toutes les procédures complexes et coûteuses de contrôle et de validation actuellement liées aux projets CDM. Les projets dans les pays les moins avancés sont déjà exonérés des frais d’enregistrement et d’adaptation. Il s’agit de réduire de manière importante les frais et/ou d’éliminer les Entités Opérationnelles Désignées (DOE). Étant donné que tous les projets de développement intégré dans les pays pauvres ont à peu près les mêmes dimensions et caractéristiques et que le taux de dégénération écologique y est plus prononcé qu’ailleurs, l’adoption d’un système à défauts avec peu de formalités devrait y être réalisable. Quelques 2.500 projets de développement intégré sont nécessaires à la couverture de l’Afrique de l’Ouest et de l’Afrique Centrale, à l’exclusion du Nigeria et du Ghana. D’autres 2.500 projets seraient requis pour couvrir le Nigeria et le Ghana.

03. Exactement comment est-ce qu’on peut établir que les réductions de biomasse achevées sont des réductions de biomasse non renouvelables ? La biomasse renouvelable est définie dans l’Annexe 18 – Définition de Biomasse Renouvelable , une décision prise au cours de la réunion 23 du Conseil Exécutif du CDM, 12-15 Décembre, 2006. Toute biomasse qui n’est pas renouvelable aux termes de l’Annexe 18 serait pas renouvelable. Toutefois, à la fin des comptes, l’utilisation de la biomasse non renouvelable est mesurée en termes de dégradation continue de l’environnement. Cette dégradation est évaluée sur la base de rapports historiques et subjectifs sur les conditions dans les zones individuelles des projet. L’évaluation de tels rapports peut être arbitraire.

04. Comment, exactement, est-ce qu’on peut «démontrer » que des épargnes de CO2 ne sont pas réalisables qu’en présence de financements CDM ? Une activité CDM est définie comme «additionnelle » aux termes de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC) série 3/CMP.1, Annex, p. 16, paragraph 43. Une activité de projet serait additionnelle «si la réduction des émissions anthropiques par les sources de gaz à effet de serre qu’elle permet d’obtenir est plus importante qu’elle ne l’aurait été en son absence. »

Dans la pratique, par conséquence, faut-on démontrer que les épargnes d’énergie à subventionner n’auraient pas pu avoir lieu sans le mécanisme CDM. Cela signifie qu’elles doivent être additionnelles à toute épargne réalisable à travers l’application des lois, des projets nationaux, et similaires financée utilisant d’autres canaux de financement. On appelle cela «additionnalité. » Établir l’additionnalité est souvent la partie la plus difficile d’une application CDM. Un projet peut se retenir additionnel lorsque, en comparaison avec d’autres possibilités d’investissement, il manque “d’attraction financière” ou qu’il rencontrerait des barrières insurmontables à sa mise en œuvre en absence des crédits carbone CDM Le projet en question ne doit pas être basé sur les pratiques communes dans la zone du projet . Il doit avoir des caractéristiques qui le rendent particulièrement « risquant » pour les investisseurs. Il n’est pas évident comment le concept de l’additionnalité s’appliquera aux projets de développement intégré dans les pays les moins avancés.

2. Quelques avantages logiques des projets de développement intégré vis-à-vis les demandes de financement CDM.

01. Les concepts de développement intégré sont bien adaptés à une nouvelle génération de Programmes d’Activités (PoAs) coopératifs à plusieurs méthodologies au niveau subcontinental sans qu’on ait besoin de plans d’affaires, d’activités promotionnelles et similaires. Les projets constitueraient une partie intégrée de l’implémentation de la politique de développement au niveau subrégional sans y être réalisables cause du manque de financement. Ils sont additionnels aux termes du document 3/CMP.1, Annex, p. 16, paragraph 43 car il n’ont pas pu être financés jusqu’ici. Il est raisonnable supposer qu’ils ne le seront pas dans le futur prévisible sans les revenus CDM.

02. Les activités dont aux projets de développement intégré sont universellement applicables dans la zone de chaque projet individuel. Par exemple, l’installation de foyers de cuisine améliorés dans chaque zone de projet aura lieu sur 2-3 ans. Par conséquence l’approche dite «ligne de départ en évolution (evolving base-line approach) serait adopté pour les initiatives d’épargne de CO2 réalisées à travers l’introduction de foyers améliorés. Cela ne sera pas nécessaire au cas de projets d’afforestaton/reforestation (AR) où tous les arbres pour chaque plan seraient plantés en une période brève, sujet toujours à la disponibilité d’eau et de main d’œuvre.

03. Ni de la monnaie formelle ni des micro crédits ne sont nécessaires à l’achat d’articles tels les foyers de cuisine améliorés, les mini-briquettes et similaires le sujet d’applications CDM dans le cadre des projets de développement intégré. La raison en est que la production, la distribution et l’entretien de tels articles sont réalisées dans le cadre des systèmes de monnaie locale établis dans chaque zone de projet. La production des mini- briquettes par exemple est organisée dans le cadre du système de monnaie local au niveau des commissions forage servant 350 familles environ. On n’y a même pas de frais de transport en monnaie formelle. Les revenus CDM pour des épargnes d’émissions CO2 dérivantes par exemple de l‘introduction de foyers de cuisine améliorés sont destinés à la couverture des frais d’investissement initial en monnaie formelle décrites au bilan du projet en question. Tels frais se réfèrent surtout aux coûts en monnaie formelle des structures pour la fourniture en eau potable et aux installations d’éclairage photovoltaïque qui doivent être « importées » dans la zone du projet, où elles ne peuvent pas être produites localement dans le cadre du système de monnaie locale.

04. Projets de développement integer fournissent de nombreuses occasions à faveur de la participation de femmes au propre avantage aux initiatives pour combattre les problèmes climatiques, comme proposées dans des publications telles Bäthge, S, The Governance Cluster : Climate change and gender : economic empowerment of women through climate mitigation and adaptation?, Deutsche Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit (GTZ) Eschborn, Working Paper, Octobre 2010 ( Version en Anglais).

3. Secteurs potentiels d’application.

Les applications aux termes du mécanisme de développement propre (CDM) autorisé par le Protocole de Kyoto ne se réfèrent qu’au remplacement ou à l’amélioration de l’utilisation actuelle d’énergie et aux mesures de conservation pour l’augmentation des stocks de carbone.

Les applications CDM sont organisés par secteur et par sous - type ou objectif. Les 15 secteurs d’activité CDM sont décrits à la section 02. Introduction. Puisque les projets de développement intégré couvrent une gamme très large de services et d’activités, les applications CDM relatives à chaque zone de projet peuvent en principe se référer à plusieurs secteurs d’activité CDM et à plusieurs objectifs, à condition que tout risque de redoublement des bénéfices demandés soit soigneusement évité.

La dégénération continue des zones à forêt et des conditions environnementales en générale dans les pays les moins développés est bien connue à tous. Elle y présente des opportunités attrayantes pour la mise en œuvre de projets d’afforestation et de reforestation. Telles activités peuvent de référer soit aux forêts et aux réserves naturelles, soit aux habitats construits, aux prairies et zones cultivées, aux zones humides et aux zones ne pouvant pas soutenir de la biomasse vivante. Telles possibilités sont décrites aux voix 02, 03, 04, 05, 06 et 07 ci-dessous. À condition qu’on ait disponibilité suffisante d’eau (les projets de développement intégré ne couvrent pas d’initiatives d’irrigation), les activités d’afforestation et de reforestation (AR) dans chaque zone de projet peuvent y rentrer dans une quelconque ou dans toutes les catégories d’utilisation de la terre y présentes.

Pour voir une analyse du potentiel des projets CDM dans les pays les plus pauvres lisez Arens C. et al, The CDM project potential in Sub-Saharan Africa, with focus on Selected Least Developed Countries., Federal Ministry for the Environment, Nature Conservation and Nuclear Safety (BMU), Division KI I: Fundamental Aspects Environment and Energy, Climate Protection, 11055 Berlin, Allemagne www.jiko-bmu.de , Janvier, 2011.

La plupart des projets de développement intégré adoptera au moins un, souvent plusieurs, parfois mêmes toutes, des applications suivantes, qui sont listées selon la fréquence prévisible de leur utilisation:

09.01. Réduction CO2 à travers l'utilisation de foyers à cuisiner améliorés. Méthodologie AMS-II-G.(Version 2)

09.02. Projets démonstration pour le rétablissement de forêts, parcs nationaux, et réserves.. Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.

09.03. Activités d'afforestation dans les habitats selon les définitions fournies. La plantation d'arbres fruitiers et à noix. Méthodologie AR-AMS-0002 (version 2).

09.04. Activités agro-forestières à petite échelle – telle la culture de plantations de bambou sur les prairies et les terres cultivées.: Méthodologie AR-AMS-0001 (10 ans).

00.05 Activités agro-forestières à petite échelle – plantations démonstration distribuées de Moringa sur les terres marginales : Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.

09.06. Projet d’afforestation et/ou reforestation (AR) démonstration sur terres humides utilisant les espèces traditionnelles telles les mangroves. Méthodologie AR AMS-003, Version 1.

09.07 Projets démonstration sur des terres à potentiel réduit pour le soutien de biomasse vivante utilisant Jatropha ou équivalent. Méthodologie AR-AMS-0005 (Version 2, 8 Avril 2009).

09.08. Utilisation de la biomasse renouvelable au lieu de celle non renouvelable avec des foyers améliorés. Projet à petite échelle : Méthodologie AMS 1.E . (21 ans)

09.09. Recyclage des déchets humain pour éviter l’utilisation d’engrais industriels. Projet à petite échelle, gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-Y (21 ans).

09.10. Captation du méthane des déchets du bétail à utilisation pour la cuisine et pour l’éclairage, surtout dans les zones pastorales. Méthodologie AMS-III-R

90.11. Remplacement des lampes à kérosène etc ( sources éoliennes, solaires, et/ou biomasse renouvelable y comprise l’huile végétale, la gazéification de la biomasse). Méthodologie AMS-III-AR .

09.12. Remplacement de sources électriques, diesel, et accumulateurs pour équipements mécaniques. Méthodologie AMS-I-A.

09.13. Recyclage et récupération de matériaux des déchets solides, y comprises mais pas limité aux plastiques. Méthodologie AMS-III-AJ.

On se sert de méthodologies différentes selon les secteurs CDM (voir section 02. Introduction ) et les objectifs en question. Chaque méthodologie est unique au secteur CDM auquel elle est attribuée. Cliquer ici pour voir quelles méthodologies ont été attribuées à quels secteurs CDM. Une activité de projet peut s’encadrer dans plusieurs secteurs. Cela signifie que plusieurs méthodologies peuvent y être applicables.

Les projets de développement intégré touchent beaucoup de secteurs CDM et plusieurs objectifs. Le choix du secteur et des méthodologies CDM les plus appropriés est complexe. Il se peut que la solution la plus avantageuse soit d’avancer demande au Conseil Exécutif (EB) pour l’approbation et l’enregistrement de nouvelles méthodologies. Les méthodologies CDM actuellement disponibles sont décrites au CDM Methodology Booklet émis de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC), Bonn, Novembre, 2010. Beaucoup d’entre elles sont applicables dans le cadre des projets de développement intégré.

Le Programme des Nations Unies pour l’Environnement (UNEP) a publié un Tool for Selecting CDM Methodologies and Technologies (United Nations Environment Programme (UNEP) Risø Centre CD4CDM, Roskilde, Novembre 2010). Cet instrument ne divise pas les méthodologies applicables aux différents sous-types secteur CDM par secteur CDM. Il est d’ailleurs incomplet. Seulement six des treize méthodologies préférées dont à la section : 06. Sélection des méthodologies CDM sont nommées dans le Tool for Selecting CDM Methodologies and Technologies. Cela est surprenant, car toutes les méthodologies étaient déjà publiées au moment de la publication de l’instrument, à l’exclusion de celle AMS-III-AJ.

Une description sur comment on a choisi les méthodologies applicables se trouve à la 06. Sélection des méthodologies pour les applications dont à la section 03.

Une description complète des différentes applications CDM prévues se trouve à la section 09. Des indications sur le financement à travers du système CDM relatives aux applications et méthodologies choisies. La section 09 contient les informations à la base de l’application du système CDM aux projets de développement intégré.