ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
01. Cours e-learning:
Diplôme de Développement Intégré (Dip. Dév.Int)
Édition
03: 12 Septembre, 2009
Valeur attribuée : 05 points sur
18
Travail prévu : 125 heures sur
504
Les points ne sont attribués
qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 : Les aspects
économiques.
[Valeur 03 points
sur 18]
[Travail prévu : 85 heures sur 504]
Les points ne sont attribués qu’après le
complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 :
Les aspects
économiques.
Sect. 1 : Les frais des projets.[40
heures]
01. Introduction
générale. (02 heures)
02. Schéma général des structures financières.(02
heures)
03. Une analyse brève du bilan. (02 heures)
04. L’organisation du bilan. (02 heures)
05. Description des contributions locales. (02
heures)
06. La manière de calcul
des contributions locales. (02 heures)
07. Le rapport entre les monnaies locales et les
monnaies formelles.(02 heures)
08. Le bilan. (02 heures)
09. Le bilan en forme indiquée des bailleurs de fonds. (02
heures)
10. Les dépenses annuelles (bilans par an). (02
heures)
11. Les dépenses par trimestre. (02 heures)
12. Les spreadsheets in Excel pour la préparation du
bilan.(02 heures)
13. La durabilité du système.(02 heures)
14. La passation des marchés. (02 heures)
15. Le système bancaire et les limitations à l’autonomie
du coordonnateur.(02 heures)
16. Les structures d’audit. (02 heures)
17. La protection des intérêts des bailleurs de fonds.(02
heures)
Section 1 rapport :06
heures.
Sect.
1 : Les frais des projets.[40 heures]
14. La passation des marchés. (02 heures)
Les bailleurs de fonds publics des projets de
développement à dimensions importantes demandent en général un plan détaillé de
passation des marchés, pour laquelle on a établi des règles.
Le programme suivant est basé sur les exigences de
Attention ! Les formalités requises peuvent
varier avec le montant total du marché en question, le pays donateur, et le
bailleur de fonds.
Il s’agit de varier le texte selon le cas.
PROGRAMME TYPIQUE DE PASSATION DE MARCHES.
Pour
les acteurs non -étatiques (ACP et UE), les organismes publics (UE) et les
organisations internationales
Veuillez donner pour chaque passation de marchés
(services, fournitures et travaux) prévue dans la demande soumise, les
informations suivantes
1. Gestion de passation des marchés.
Sauf quant prévu au point 2A SERVICES 1. Voix de
bilan 1010101, la gestion de la part du coordonnateur nommé du projet.
Supervision de la part du demandeur. Copies toute correspondance au Conseil de
révision des comptes.
Le coordonnateur dont au point 2A SERVICES 1. Voix
de bilan 1010101 est nommé par décision du demandeur moyennant une convention.
2. Méthode de passation des marchés.
2A.SERVICES.
1. Voix de bilan 1010101: Coordonnateur nommé du projet.
Le coordonnateur nommé (nom et description). Il
est co-auteur du projet, qu’il a préparé dans les intérêts des populations
locales, sans aucune rémunération. Son curriculum est joint à la documentation du
projet. Il s’est offert à prendre responsabilité de la gestion exécutive du
projet sous supervision générale du demandeur. Sa rémunération est pareille au
tarif pro diem de l’Union Européenne applicable aux expatriés en (pays), soit
Euro (montant) par jour. À cause de son engagement personnel à ce que le projet
ait lieu, de son expérience particulière professionnelle locale, et de sa
connaissance personnelle de la zone du projet, on ne prévoit pas la
consultation avec d’autres possibles prestataires comme prévu au point 4.2. de
l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens
Le montant du contrat pour 24 mois est d’une
valeur de Euro (132.000) environ.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du
coordonnateur du projet.
[Nom de personne]nommé consultant associé est [ à
été formé de] l’auteur du Modèle innovateur de développement intégré sur la
base duquel ce projet à été rédigé. Il a également assisté le demandeur et le
coordonnateur avec la rédaction du projet dans les intérêts des populations
locales, sans aucune rémunération. Son travail sur les principes de
développement intégré a été placé dans
le domaine public. Son curriculum est joint à la documentation du projet. Il
s’est offert à agir comme consultant du coordonnateur pour la gestion exécutive
du projet pour le seul tarif pro diem prévu de l’Union Européenne pour les
expatriés en (pays), soit Euro (montant) par jour et au rembours de ses frais
de voyage. À cause de son engagement personnel à ce que le projet ait lieu, de
sa connaissance personnelle forcément unique de l’application des principes
nouveaux de développement en question, on ne prévoit pas de consultation avec
d’autres possibles prestataires comme prévu au point 4.2. de l’annexe G1 :
Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE)
et les organismes publics européens.
Le montant du contrat pour 24 mois est d’une
valeur de Euro (132.000) environ.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène.
On prévoit la participation aux ateliers sur
l’éducation à l’hygiène d’un consultant spécialisé du secteur. L’approche
préférée est celle développée par
Le montant du contrat pour 6 mois est d’une valeur de
Euro (25.000) environ, pro -diem et frais de voyage.
4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens.
On prévoit la participation d’un consultant
spécialisé dans l’organisation d’ateliers Moraisiens (capacitation workshops).
Les conditions dont au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de
subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics
européens seront respectées.
Le montant du contrat pour 12 mois est d’une
valeur de Euro (50.000) environ, pro -diem et frais de voyage.
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en
composites de gypse.
Un consultant (probablement Hollandais) pour le
seul tarif pro diem prévu de l’Union Européenne pour les expatriés en (pays),
soit Euro (montant) par jour et au rembours de ses frais de voyage. Puisque les
connaissances du secteur sont très spécialisés et l’on ne prévoit aucune
rémunération hors du pro -diem on prévoit consultation sur invitation et pas
publique comme prévu au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de
subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics
européens
Le montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de
Euro (50.000) environ, et ses frais de voyage.
Le consultant pour les composites de gypse
s’occupera aussi des fournitures dont à la voix de bilan 70201 : Formes et
moules pour les produits des 2 unités de production. Il s’agit du dessin et de
la préparation physique des premiers modèles et moules qui seront produits en
(pays) et qui puissent être copiés pour leur mise en production. Une part de ce
travail sera probablement effectuée au Pays Bas. Le but du projet est de faire
faire autant que possible sur place dans la zone du projet. À cause des connaissances uniques en
question, on prévoit consultation sur invitation et pas publique comme prévu au
point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure
ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (42.000).
6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa-(pays).
Puisqu’on prévoit de faire une convention de travail pour
le transport, les conditions dont au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté
de contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les
organismes publics européens seront respectées.
Le montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de
Euro (55.000) environ.
7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux.
Puisqu’on prévoit de faire une convention de travail pour
le transport, les conditions dont au point 4.2. de l’annexe G1 : Modèle adapté
de contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les
organismes publics européens seront respectées.
Le montant du contrat pour 12 mois est d’une valeur de
Euro (50.000) environ.
2B.FOURNITURES.
01.Voix de bilan 70202 Moyens transport réseau recyclage -assainissement.
Les conditions de consultation avec d’autres
possibles prestataires locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur
égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de
l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (82.000).
02.Voix de bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers.
On a besoin de pompes capables de développer des
pressions d’exercice jusqu’à 15 bar. Pour cette raison, préférence sera donnée
aux pompes à pistons ou leurs équivalents. Les conditions de consultation avec
d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au point 5.1. Marchés d’une
valeur supérieure à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de
subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics
européens seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (300.000).
Voir aussi voix de bilan 70208 Magasin pièces détachées
pompes, dont les deux tiers environ de la valeur de Euro (30.000) sera
attribuée aux pompes solaires.
03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires (220*300 W =
66 kW environ)
Les conditions de consultation avec d’autres possibles
prestataires locaux comme prévu au point 5.1. Marchés d’une valeur supérieure à
150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les
acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront
respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (350.000).
04.Voix de bilan 70205
(105) pompes manuelles (35) groupes triples,entièrement en acier
inoxydable.
On a besoin de pompes qui puissent être placées à
côté des forages en groupes de trois unités. Pour cette raison on donnera préférence
aux pompes hydrauliques et à fonctionnement inertiel. Les conditions de
consultation avec d’autres possibles prestataires locaux comme prévu au point
5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou
égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (100.000).
Voir aussi voix de bilan 70208 Magasin pièces détachées
pompes, dont les un tiers environ de la valeur de Euro (30.000) sera attribuée
aux pompes manuelles.
05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour
pompes/puits.
Il s’agit d’un ensemble de fournitures de nature variables
chaque d’une valeur inférieure aux Euro 30.000.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de Euro
(50.000).
06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs –
Les conditions de consultation avec possibles
prestataires locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou
supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 :
Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE)
et les organismes publics européens seront respectées.
Préférence sera donnée à
de la production (africaine, régionale) compte tenu aussi des origines
en (région).
La valeur prévue de ce marché est de Euro (150.000).
07.Voix de bilan 70209 : Installations de purification
d'eau pour cliniques et écoles (back -up) .
Il s’agit d’un ensemble de fournitures de nature variable
chaque d’une valeur inférieure des Euro 30.000.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de
Euro (49.300).
08.Voix de bilan 70210: 220 systèmes éclairage
photovoltaïque pour les études.
Les conditions de consultation avec d’autres
possibles prestataires locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale
ou supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe
G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques
(ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (50.000).
09.Voix de bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les
+/-(30) écoles actuelles
Les conditions de consultation avec d’autres possibles
prestataires locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou
supérieure à 30 000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 :
Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs non étatiques (ACP-UE)
et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (60.000).
10.Voix de bilan 70212 : Éclairage
photovoltaïque/installation pour les cliniques dans la zone du projet
Les conditions de consultation avec d’autres possibles
prestataires locaux comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure
ou égale à 30 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (12.000).
11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation
aux cliniques
Les conditions de consultation avec d’autres possibles
prestataires locaux comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure
ou égale à 30 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (12.000).
12.Voix de bilan 70216 : Bureaux et mobilier (35)
systèmes SEL -LETS.
Il s’agit d’un ensemble de fournitures de nature variable
chaque d’une valeur inférieure des Euro 30.000.
Les conditions de consultation avec d’autres possibles prestataires locaux
comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure ou égale à 30 000
Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention pour les acteurs
non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de Euro
(40.000).
13.Voix de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL
-LETS et back -up
Les conditions de consultation avec d’autres possibles
prestataires locaux comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur inférieure
ou égale à 30 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de Euro (10.000).
14.Voix de bilan 70218: 60 ordinateurs enregistrement
transactions SEL -LETS
Les conditions de consultation avec prestataires locaux
comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30 000
Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de
contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les
organismes publics européens seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (60.000).
15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV (70) systèmes SEL
- LETS et accessoires
Les conditions de consultation avec prestataires
locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30
000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté
de contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les
organismes publics européens seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro
(128.000).
16.Voix de bilan 70220: Équipements de contrôle de la
qualité de l'eau.
Les conditions de consultation avec d’autres
possibles prestataires locaux comme prévu au point 5.3. Marchés d’une valeur
inférieure ou égale à 30 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de
subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics
européens seront respectées.
La valeur collective prévue de ce marché est de
Euro (7.500).
17.Voix de bilan 70221: Équipements (y comprises presses)
pour la production des mini -briquettes.
Les conditions de consultation avec prestataires
locaux comme prévu au point 5.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 30
000 Euro et inférieure ou égale à 150 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté
de contrat de subvention pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les
organismes publics européens seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro
(80.000).
1.Voix de bilan 70101: Construction de (35) forages à
diamètre intérieur
Construction de 32 forages à diamètre intérieur
Montant en Euro estimé pour la passation de marché Euro (525.000).
Les conditions de consultation avec prestataires locaux comme prévu au point
6.2. Marchés d’une valeur égale ou supérieure à 300 000 Euro et inférieure ou
égale à 1 000 000 Euro de l’annexe G1 : Modèle adapté de contrat de subvention
pour les acteurs non -étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
seront respectées.
La valeur prévue de ce marché est de Euro (525.000).
3.Jusitifcations dans tous les cas où l’appel d’offres
n’est pas prévu.
Voir les justifications données ci dessus, aux voix :
2A.SERVICES.
1. Voix de bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène.
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse.
4.Calendrier estimé passation marchés.
4.1 Calendrier estimé passation marchés : par voix de bilan.
2A.SERVICES.
1. Voix de bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet.
Mois 1.Durée 1 semaine.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet. Mois
1.Durée une semaine.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène. Mois 1. Durée 1 mois
4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens. Mois 1. Durée 1 mois
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en composites de gypse. Mois 3.
Durée une semaine.
6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa-[pays en développement]. Mois 3.
Durée 1 mois
7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux. Mois 3. Durée 1 mois
2B.FOURNITURES.
01.Voix de bilan 70202 Moyens transport réseau recyclage -assainissement.
Mois 4. Durée 2 mois
02.Voix de bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers. Mois 10. Durée 2 mois
03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires (220*300 W = 66 KW). Mois 10. Durée
2 mois
04.Voix de bilan 70205 : (105) pompes manuelles ((35) groupes triples)
entièrement en acier inoxydable. Mois 4. Durée 2 mois
05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits. Mois 4.
Durée 2 mois
06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs –
07.Voix de bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et
écoles (back -up) Mois 12. Durée 3 mois
08.Voix de bilan 70210: (200) systèmes éclairage photovoltaïque pour les
études. Mois 3. Durée 3 mois
09.Voix de bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les +/-(30) écoles. Mois
6. Durée 3 mois
10.Voix de bilan 70212 : Éclairage photovoltaïque/installation pour les
cliniques dans la zone du projet Mois 7. Durée 2 mois
11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux
cliniques Mois 10. Durée 2 mois
12.Voix de bilan 70216 : Bureaux et mobilier (35) systèmes SEL -LETS. Mois 2.
Durée 2 mois.
13.Voix de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL -LETS et back -up.
Mois 2. Durée 2 mois.
14.Voix de bilan 70218: 80 ordinateurs enregistrement transactions SEL -LETS
Mois 2. Durée 2 mois.
15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV (70) systèmes SEL -LETS et accessoires.
Mois 2. Durée 2 mois.
16.Voix de bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau. Mois
10. Durée 2 mois.
17.Voix de bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production
des mini -briquettes Mois 10. Durée 2 mois.
1.Voix de bilan 70101: Construction de (35) forages à
diamètre intérieur
4.2 Calendrier estimé passation marchés : par séquence
(mois) d’exécution.
Mois 1 :
Services.
1. Voix de bilan 1010101:Coordonnateur nommé du projet.
Mois 1.Durée 1 semaine.
2. Voix de bilan 70301: Consultant associé du coordonnateur du projet. Mois
1.Durée une semaine.
3. Voix de bilan 70302: Consultant cours d’hygiène. Mois 1. Durée 1 mois
4. Voix de bilan 70303: Consultant ateliers Moraisiens. Mois 1. Durée 1 mois
Mois 2:
Fournitures:
13.Voix de bilan 70217: Ordinateur principal systèmes SEL
-LETS et back -up. Mois 2. Durée 2 mois.
14.Voix de bilan 70218: (80) ordinateurs enregistrement transactions SEL -LETS
Mois 2. Durée 2 mois.
15.Voix de bilan 70219: Alimentation PV (70) systèmes SEL -LETS et accessoires.
Mois 2. Durée 2 mois.
Mois 3:
Services.
5. Voix de bilan 70306: Consultant du travail en
composites de gypse. Mois 3. Durée une semaine.
6. Voix de bilan 70304: Frais transport Europa-(pays). Mois 3. Durée 1 mois
7. Voix de bilan 70305: Frais transport locaux. Mois 3. Durée 1 mois
Fournitures:
08.Voix de bilan 70210: (200) systèmes éclairage
photovoltaïque pour les études. Mois 3. Durée 3 mois
Travaux:
1.Voix de bilan 70101: Construction de (35) forages à
diamètre intérieur.
Mois 4:
Fournitures:
01.Voix de bilan 70202 :
Moyens transport réseau recyclage -assainissement. Mois 4. Durée 2 mois
05.Voix de bilan 70206 : Câbles, tuyaux accessoires pour pompes/puits. Mois 4.
Durée 2 mois
Mois 6:
Fournitures:
09.Voix de bilan 70211: Éclairage photovoltaïque pour les
+/-(30) écoles. Mois 6. Durée 3 mois
Mois 7:
Fournitures:
10.Voix de bilan 70212 : Éclairage
photovoltaïque/installation pour les cliniques dans la zone du projet Mois 7.
Durée 2 mois
Mois 10:
Fournitures:
02.Voix de bilan 70203 Pompes solaires compris boîtiers.
Mois 10. Durée 2 mois
03.Voix de bilan 70204 : Panneaux solaires (220*300 W = 66 kW). Mois 10. Durée
2 mois
06.Voix de bilan 70207 : Tuyaux puits aux réservoirs –
11.Voix de bilan 70213 : Réfrigération photovoltaïque/installation aux
cliniques Mois 10. Durée 2 mois
16.Voix de bilan 70220: Équipements de contrôle de la qualité de l'eau. Mois
10. Durée 2 mois.
17.Voix de bilan 70221: Équipements (y comprises presses) pour la production
des mini -briquettes Mois 10. Durée 2 mois.
Mois 12:
Fournitures:
07.Voix
de bilan 70209 : Installations de purification d'eau pour cliniques et écoles.
L’imposition d’un règlement pour la passation des marchés liés à un
projet financé par des bailleurs publics devrait servir pour éviter de la
corruption et pour garantir que plusieurs acteurs (on principe tous ceux ayant
intérêt à le faire) puissent participer à un appel d’offres relatifs aux
services ou fournitures en question.
1. Recherches.
Les sections 4,
5, et 6 de l’ annexe G1 au Modèle adapté de contrat de subvention pour
les acteurs non étatiques (ACP-UE) et les organismes publics européens
règlent respectivement les services (section 4) , les fournitures (section 5)
et les travaux (section 6). Sur une page faites un rapport des limitations
prévues à chaque niveau à chaque section.
2. Recherches.
Sur une page faites une liste
des huit niveaux prévus de contrat de subvention (section 4 = 2 ; section 5= 3 ;
section 6= 2). À côté de chaque niveau, écrivez les marchés d’un projet typique
de développement intégré y applicables.
3. Opinion.
Sur une deuxième page faites
une analyse des résultats.
Plusieurs techniques sont
systématiquement adoptées pour éviter (circonvallation) l’application de règlements
comme ceux de l’Europe Aide . Elles comprennent la fragmentation des marchés importants
en plusieurs marchés à montants inférieurs ; la manipulation de
spécifications techniques de produits pour éliminer la concurrence, la création de consortia ad hoc pour
l’exécution d’un projet, l’établissement d’accords contre les lois anti-trust
où les joueurs principaux se divisent le marché en se mettant d’accord sur le
prix.......
4. Opinion.
À quoi sert un règlement dont l’application est
systématiquement violée ? Sur une page exprimez votre opinion à l’égard.
5. Opinion.
Sur une page faites un sommaire de vos expériences
et/ou connaissances de l’application de règlements anti-trust dans votre zone.
[Votre travail peut bien être «anonyme ». Vous n’êtes pas tenu à
fournir des noms.]
◄ Huitième bloc : Section 1 : Les frais des
projets.
◄ Huitième
bloc : Bloc 8 : Les aspects économiques.
◄ Table matières pour le Diplôme du Développement Intégré (Dip.Dév.Int)
«L’argent n’est pas la
clef qui ouvre la porte au marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The
Natural Economic Order »
Version anglaise révisée,
Peter Owen, Londres 1948, page 228
“Poverty is created scarcity” (La pauvreté est la privation construite)
Wahu Kaara, point 8 of the Global Call to Action Against Poverty, 58th
annual NGO Conference, United Nations, New York 7 September 2005.
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