ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.

 

                                                                                    01. Cours e-learning : Diplôme de Développement Intégré (Dip. Dév.Int)

 

Édition 03: 12 Septembre, 2009

 

Tekstvak:         Trimestre 3.

 

 

 

Tekstvak: SECTION C : LE MODÈLE.

 

 

 

Valeur attribuée : 05 points sur 18

Travail prévu : 125 heures sur 504

 

Les points ne sont attribués qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour la Section C : Le Modèle.

 


 

Bloc 8 : Les aspects économiques.

 

                            [Valeur 03 points sur 18]

[Travail prévu : 85 heures sur 504]

 

Les points ne sont attribués qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour la Section C : Le Modèle.

 


 

Bloc 8 : Les aspects économiques.

 

Sect. 1 : Les frais des projets.[40 heures]

 

 

01.  Introduction générale. (02 heures)

02. Schéma général des structures financières.(02 heures)

03. Une analyse brève du bilan. (02 heures)

04. L’organisation du bilan. (02 heures)

05. Description des contributions locales. (02 heures)

06. La manière de calcul  des contributions locales. (02 heures)

07. Le rapport entre les monnaies locales et les monnaies formelles.(02 heures)

08. Le bilan. (02 heures)

09. Le bilan en forme indiquée des bailleurs de fonds. (02 heures)

10. Les dépenses annuelles (bilans par an). (02 heures)

11. Les dépenses par trimestre. (02 heures)

12. Les spreadsheets in Excel pour la préparation du bilan.(02 heures)

13. La durabilité du système.(02 heures)

14. La passation des marchés. (02 heures)

15. Le système bancaire et les limitations à l’autonomie du coordonnateur.(02 heures)

16. Les structures d’audit. (02 heures)

17. La protection des intérêts des bailleurs de fonds.(02 heures)

 

Section 1 rapport :06 heures.

 


 

Sect. 1 : Les frais des projets.[40 heures]

 

16. Les structures d’audit. (02 heures)

 

Consulter le schéma :

 

Structure pour l’audit des dépenses.

 

Pour éviter tout conflit d’intérêts, ni le Coordonnateur du Projet ni les membres de la commission permanente de révision des compte, ni l’auditeur indépendant  peut être membre de la ONG chargée de l’exécution d’un projet de développement intégré. Le coordonnateur du projet réponde au Conseil de l’ONG responsable de l’exécution, à la commission permanente de contrôle des comptes, et à l’auditeur extérieur.

La commission permanente de contrôle des comptes réponde au Conseil de la ONG chargée de l’exécution du projet et à l’auditeur indépendant.

L’auditeur indépendant réponde aux bailleurs de fonds et au Conseil  de à la ONG  chargée de l’exécution du projet et aux bailleurs de fonds.

Les 05.08 Statuts de l’ONG dénommée (nom de l’ONG) chargée de l’exécution du projet prévoient deux systèmes indépendants de contrôle des comptes.

 

«  LA COMMISSION PERMANENTE DE RÉVISION DES COMPTES.

 

Article 17

 

Les activités de l’Association sont placées sous le contrôle d’une commission permanente de révision des comptes. La commission permanente de révision

des comptes est composée de 5 membres désignés par les parties fondatrices de l’Association.

 

Les membres de la commission de révision des comptes sont nommés par le Conseil pour  la durée du projet.

 

Article 18

 

Le Conseil ne peut décharger la Commission de Révision Continue des Comptes qu’à la présentation, et acceptation de la part du Conseil, des rapports

périodiques et du bilan final du plan lui présentés par la Commission.

 

Article 19

 

Les membres de la Commission de révision continue des comptes ne reçoivent-ils aucun paiement pour leurs services. Ils sont payés, cas échéant, des

membres signataires sur base paritaire.

 

Article 20

 

La commission permanente de révision des comptes répond exclusivement au Conseil et à l’auditeur indépendant. Elle a des droits complets d’inspection

sans préavis des activités relatives à la gestion du plan et à toutes les documentations y relatives.

 

L’AUDITEUR INDÉPENDANT.

 

Article 21

 

Les activités de la commission de révision continue des comptes sont placées sous le contrôle d’un auditeur indépendant, nommé  par le conseil sur

proposition, cas échéant, des bailleurs de fonds.

 

L’auditeur indépendant est nommé pour  la durée du projet.

 

Article 22

 

L’auditeur indépendant répond exclusivement au Conseil de l’Association et aux bailleurs de fonds. Il a des droits complets d’inspection sans préavis

des activités relatives à la gestion du projet individuel en question et à toutes les documentations y relatives.

 

Article 23

 

L’auditeur indépendant est payé, cas échéant, par l’Association et/ou par les bailleurs de fonds. » 

 

Dans la pratique, les fonds du projet sont versés des partenaires et les bailleurs de fonds sur un compte capital du projet que les membres de la ONG Projet [nom du projet] contrôlent directement. Le coordonnateur exécutif du projet (qui est nommé du Conseil même, dont les membres représentent les signataires fondateurs) demande au Conseil de verser les fonds dont il a besoin sur un ou plusieurs comptes exécutifs. Le coordonnateur est autorisé à faire des petits paiements des comptes exécutifs de manière autonome. Pour des paiements entre les [montant] des comptes exécutifs doit-il obtenir la co-signature du Président de la ONG Projet [nom du projet]. Pour les paiements supérieurs à [montant] des comptes exécutifs doit-il obtenir l’autorisation du Conseil de la ONG Projet [nom du projet].

 

Le révision continue de contrôle des comptes en phase d’exécution.

 

Soit l’ONG responsable de l’exécution soit les auditeurs, soit les bailleurs de fonds peuvent faire les contrôles continus sur l’avancement de l’exécution du projet, soit à la phase de transfert de fonds du compte capital du projet aux comptes exécutifs, soit à la phase d’autorisation des paiements pour des montants plus importants,

 

1. Recherches.

 

Sur une page expliquez les différences entre le rôle de la commission permanente de contrôle des comptes et celui de l’auditeur final.

 

2. Opinion.

 

Compte tenu de la nature et de la forme des projets de développement intégré, à partir de votre expérience personnelle, faites une liste sur une page des problèmes principaux auxquels les auditeurs de la commission permanente de révision des comptes devront faire face.

 

3. Opinion.

 

Sur une deuxième page expliquez comment les auditeurs devraient résoudre tels problèmes.

 

4. Opinion.

 

Sur deux pages faites une comparaison entre les structures d’audit prévues pour les projets de développement intégré et celles des trois projets de développement les plus importants de votre zone. Faites une introduction brève au problème, une présentation très brève du système ici prévu, trois sections de comparaison avec les trois projets choisis. Complétez votre travail avec une conclusion détaillée.

 

 



 Huitième bloc :  Section 1 : Les frais des projets.

  Huitième bloc :  Bloc 8 : Les aspects économiques.


Table matières pour le Diplôme du Développement Intégré  (Dip.Dév.Int)

 Liste des mots clefs.

 Liste des références.

  Schéma du cours.

 Aspects techniques.


 Cours disponibles.

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«L’argent n’est pas la clef qui ouvre la porte au marché mais la clenche qui la barre. »

Gesell Silvio, «The Natural Economic Order »

Version anglaise révisée, Peter Owen, Londres 1948, page 228

 

“Poverty is created scarcity” (La pauvreté est la privation construite)

Wahu Kaara, point 8 of the Global Call to Action Against Poverty, 58th annual NGO Conference, United Nations, New York 7 Septembre 2005.


 

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