NGO "ANOTHER WAY" (STICHTING BAKENS VERZET), NETHERLANDS, SUSTAINABLE INTEGRATED SELF-FINANCING DEVELOPMENT PROJECTS AND ADVANCED DEVELOPMENT TECHNOLOGIES

Les structures bancaires prévues au Modèle pourront varier d’un projet individuel à l’autre. Les projets de développement intégré se distinguent des projets traditionnels de développement. En effet, la plupart des activités est mise en exécution des populations elles-mêmes dans le cadre d’un système de monnaie locale établi au cours de l’une des premières phases du projet. On fait tout le possible à ce que les biens et services nécessaires à la formation des structures du projet soient réalisables dans le cadre du système financier local. Cela signifie que le montant en monnaie formelle de chaque projet de développement intégré est destinée en principe à la couverture des frais en monnaie formelle de l’achat de biens et services qui ne sont pas disponibles localement.

Cela dit, n-t-on aucun intérêt à faire convertir le financement international (qui sera souvent établi en Euros ou en US$) en monnaie formelle du pays où le projet en question a lieu, pour faire de nouveau une reconversion en Euros ou US$ pour payer les biens ou services extérieurs. Cela comporterait du gaspillage des frais bancaires pour les deux conversions à bénéfice des banques en réduisant de facto le montant disponible au projet.

Le financement initial est tenu par conséquence dans un compte international en Euro (ou US$) au nom du consortium de ONGs qui est responsable de l’exécution du projet. On transfert de l’argent en monnaie formelle du pays où le projet a lieu selon les exigences du projet. Cet argent, dans la monnaie formelle du pays où le projet a lieu, est utilisée à couverture des frais en monnaie formelle dépensés dans le pays même.

Le coordonnateur (ou le groupe de coordination) de chaque projet est tout à fait indépendant de l’ONG responsable de l’exécution, qui est contrôleur du coordonnateur ou du groupe collectif d’exécution. L’ONG responsable de l’exécution est «le parlement » en rapport au projet. Le coordonnateur est «gouvernement » du projet.

Référez-vous à la section 07. La coopérative d’exécution du projet de la division des responsabilités du troisième bloc les solutions aux problèmes du cours.

La coopérative d’exécution tient contrôle des comptes en capital du projet.

L’article 15 des 05.08 Statuts de l’ONG dénommée (nom de l’ONG) chargée de l’exécution du projet prévoit que le coordonnateur «ouvre et fait fonctionner tout compte en banque ou compte courant au nom du projet. » Le coordonnateur fait refournir de temps en temps et selon ses exigences le compte courant en faisant demande à l’ONG d’exécution pour le transfert de fonds du compte capital (géré de l’ONG) au compte courant (géré du coordonnateur.)

Une fois que les fonds arrivent dans le compte courant contrôlé par le coordonnateur, ce dernier est libre de gérer le compte, pour des montants plutôt restreints, sans aucune formalité. Pour les montants moyens doit-il obtenir la co-signature du Président de l’ONG ou autre personne nommée de le faire. Pour les montants importants a-t-il besoin de l’accord exprès du Conseil de l’ONG responsable de l’exécution.

Les activités du coordonnateur et son équipe sont sujettes à audit permanent de la part d’une commission permanente de contrôle continu des comptes, comme prévu aux articles 17-20 des Statuts de l’ONG.

On peut dire que le coordonnateur possède une grande flexibilité exécutive, sans formalités. D’autre part il y-t-il un système imposant de contrôle continu de ses activités.

Le Conseil de chaque ONG responsable de l’exécution d’un projet individuel organisera ses activités comme mieux le pense. En principe, le Conseil adopte formellement le projet, y compris le bilan du projet. Cela signifie que le coordonnateur est déjà autorisé à dépenser l’argent mis à la disposition du projet à condition qu’il respecte les termes du bilan et qu’il réponde de ces actions à la commission de révision permanente des comptes.

Consultez ce dessin des structures bancaires.

1. Recherches.

Sur une page expliquez aux membres du Conseil de l’ONG responsable de l’exécution du projet comment fonctionne la système bancaire du projet.

Le rôle du coordonnateur est décrit aux statuts de l’ONG comme suit :

«Article 15 : Le coordonnateur est nommé pour la durée de l’exécution du projet. Il est responsable de l’exécution du projet jusqu’au passage des structures créées à la Coopérative [nom de la Coopérative].

« Il arrête les états de situation des inventaires, des comptes, des bilans qui doivent être soumis à la Commission de Révision des Comptes.

« Il ouvre et fait fonctionner tout compte en banque ou compte courant au nom du projet.

« Il rend compte au Conseil et informe la Commission de Révision des Comptes de ses activités, paiements, et reçus.

« Article 16 : Le salaire du coordonnateur est prévu avec voix séparée au bilan du projet. »

2. Opinion.

Vous pensez à devenir coordonnateur du projet de développement intégré pour votre zone. Sur une page indiquez à quelles conditions vous accepterez de le faire.

3. Recherches.

Prenez trois projets importants de développement dans votre zone. (Cas échéant dans votre pays.) Pour chacun, sur une page (c’est à dire trois pages pour tous les trois projets ensemble), faites une comparaison entre le système bancaire et les limitations à l’autonomie des responsables des projets d’une part et ceux prévus pour les projets de développement intégré de l’autre part. En chaque cas, faites votre conclusion.

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◄ Huitième bloc : Section 1 : Les frais des projets.

◄ Huitième bloc : Bloc 8 : Les aspects économiques.

◄ Table matières pour le Diplôme du Développement Intégré (Dip.Dév.Int)

◄ Liste des mots clefs.

◄ Liste des références.

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◄ Aspects techniques.

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«L’argent n’est pas la clef qui ouvre la porte au marché mais la clenche qui la barre. »

Gesell Silvio, «The Natural Economic Order »