ONG Stichting Bakens Verzet (Une
Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
PROJETS DE DÉVELOPPEMENT LOCAL
INTÉGRÉ, ÉCOLOGIQUE, DURABLE, ET AUTOFINANCÉ.
Cette œuvre a été mise à la disposition du public général aux termes d’une
licence
Creative Commons
Attribution-Non-commercial-Share Alike 3.0 Licence.
PROJET VIVONS TOUGAN
Édition
01 : 11 Décembre, 2013.
Le prix par tonne de CO2
n’est actuellement que € 2-3, insuffisant pour couvrir les frais importants
de gestion d’un projet CDM. Le protocole de Kyoto reste ainsi bloqué aux
projets dans les pays pauvres justement au moment où, à travers l’application
des concepts du développement intégré, il aurait pu financer leur développement
entier.
Les ressources suivantes forment partie intégrante du cours de Diplôme
de Développement Intégré auprès du site web de
On n’en présente ici que le sommaire exécutif.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto :
Analyse des possibilités de financement.
04. Les activités CDM à petite échelle.
05. Les programmes d’activités (PoA).
10. Graphiques et conclusions.
SECTION 01. LE SOMMAIRE EXÉCUTIF.
«…le verdissement non seulement
entraîne une augmentation de la richesse, en particulier un gain de biens
environnementaux communs ou de capital naturel, mais génère aussi (sur une
période de six ans) un taux plus élevé de croissance du PIB, mesure classique
de la performance économique…..il existe un lien indissociable entre
éradication de la pauvreté et amélioration de l’entretien et de la sauvegarde
des biens environnementaux communs en raison du flux des bienfaits issus du
capital naturel dont bénéficient directement les pauvres. » (Vers
une économie verte : Pour un développement durable et une éradication de la
pauvreté- Synthèse à l’intention des décideurs. Nations Unies Programme pour l’ Environnement (UNEP) www.unep.org/greeneconomy, Mars 2011.)
Sauf pour la citation ci-dessus, le document ambitieux
à 626 pages de l’UNEP s’ouvre à des
critiques sévères. Voir, par exemple Verzola P (Jr), Quintos P., Green Economy : Gain or Pain
for the Earth’s Poor, IBON International, Quezon City, Novembre,
2011. À la page 6, les auteurs écrivent :
“By focusing on getting “the economy right” [ that is,
“framing…greening strategies in terms of capital, prices, cost-benefit
analysis…..seeking an early and solid buy-in from big business, mainstream
economists, and developed countries] proponents of the Green Economy and Green
growth end up getting development wrong. It does not deliver enough on poverty
eradication, may likely worsen inequity within and between countries, and does
not veer us away from the path to irreversible ecological catastrophe ” (p.6).
Ils poursuivent :
“The social agenda in the green economy is largely
relegated to trickle-down poverty alleviation, effectively side-lining issues
of redistribution.” (p.8).
et conclurent :
“We should move towards more democratic modes such as
cooperative, community-based, commons or public forms of ownership to ensure
that economic activity provides sustainable livelihoods for all and meets the
development goals of the community and society…. to promote sufficiency-based
economies, i.e. those that cater primarily towards meeting local needs and
demands, developing local capacities, based on available resources, appropriate
technologies and resource sharing. ” (p. 10)
Un tiers des émissions de dioxyde de carbone [créées
par l’homme] dérivent de la combustion du charbon. (Campagne de la Greenpeace
"Quit coal").
Les plus grandes banques du monde (“banques assassins
du climat”) ont fait € 232 billion d’investissements dans les mines de charbon
et la construction de centrales au charbon et les sociétés qui les gèrent à
partir de l’entrée en vigueur du Protocole de Kyoto en 2005 :
“Les grandes banques sont en train de déstabiliser
notre système climatique. Depuis l’entrée en vigueur du Protocole de Kyoto, les
banques ont presque redoublé leur support à l’industrie du charbon, qui est la
cause la plus importante des émissions de CO2
[faites de l’homme] qui réchauffent notre planète. ” (Shücking H. et al,
Bankrolling Climate Change,
Urgewald, groundWork, Earthlife Africa Johannesburg, Bank Track, Sassenberg,
Décembre 2011, p. 58.) Comme le disent les auteurs : “ Les investissements
d’aujourd’hui sont les émissions de demain.” (p.58) [Traductions de
l’anglais : Stichting Bakens Verzet.]
“Pour réaliser des profits à court terme à travers du financement
de l’industrie du charbon, les banques sont en train de préparer le terrain
pour un changement climatique catastrophique à long terme.” (Shücking et
al, ci-dessus cité, p. 19). [Traduction
de l’anglais : Stichting Bakens Verzet.]
“En Chine, on livre deux nouvelles centrales au
charbon par semaine. Au cas où la consommation du charbon continue à ce rythme
en Chine, ses émissions de dioxyde de charbon en 2030 seront les mêmes que la
production de CO2 du monde entier aujourd’hui.’’ (Shücking et al, ci-dessus
cité, pp. 30-31, citant Madrigal A, “China’s 2030 Emission Could
Equal the Entire World’s Today’, Wired Science, Février 08, 2008,
qui cite à sa fois Zeng, N. et al, “Climate Change – The Chinese
Challenge”, Science Magazine, Washington, 08 Février 2008, Vol. 319,
no. 5864, pp. 730-731.) [Traduction de l’anglais : Stichting Bakens
Verzet.]
Les projets locaux de développement intégré
écologiques et durables à bénéfice des pauvres fournissent des solutions
pratiques simples et terre-à-terre aux problèmes associés au développement dans
des zones individuelles de projet dont chacune a une population de +/- 50.000
habitants. Des structures sociales, financières, productives et de service sont
établies dans chaque zone de projet dans un ordre critique de séquence, et
étroitement intégrées l’une à l’autre. De cette manière, l’on crée des
environnements économiques locaux coopératifs, sans intérêts, et sans inflation
à fin que l’initiative locale et la compétition loyale y puissent fleurir. La
mise en exécution de chaque projet de développement intégré permet d’achever et
de dépasser les huit
objectifs du millénaire dans la zone du projet même, à l’exclusion de
ceux relatifs aux vaccinations, la médecine curative et quelques aspects de
l’objectif 8 qui n’ont rien à quoi faire avec la réduction de la pauvreté.
Les projets locaux de développement intégré fournissent
tous les services nécessaires à une bonne qualité de vie pour les habitants,
sans exclusion, dans leur zone d’exécution. Chaque projet dans une zone non
pastorale coûte € 9.000.000 environ, dont le 48% est à la charge des habitants
eux-mêmes à travers du travail qu’ils font aux termes du système de monnaie
locale établi dans l’une des premières phases de l’exécution du projet. Cela
porte à l’exigence d’un financement capital initial en monnaie formelle
d’environ € 4.680.000 par projet.
Plus ou moins 2.500 projets de développement intégré
sont nécessaires au développement intégré de l’Afrique de l’Ouest (exclus le
Nigeria et le Ghana). D’autres 2.500 projets seront nécessaires au
développement intégré du Nigeria avec le Ghana. Puisque tous ces projets individuels
seraient des applications d’un seul Modèle de développement intégré, toutes les
zones de projet auraient une population de 50.000 de personnes environ. Tous
les projets prévoient le même ensemble de base de structures sociales,
financières, productives, et de service nécessaires à une bonne qualité de vie
pour tous. Cela signifie que les
exigences humaines et environnementales et les dimensions des structures et des
activités prévues sont communes aux zones de tous les projets individuels,
sujet toujours à des variations locales d’importance secondaire.
L’investissement financier initial e compte capital
requis de respectivement € 4.680.000 doit être déposé d’avance à couverture de
la mise en œuvre des projets, qui en principe ne dure que deux ans. En
principe, ce capital initial aurait pu être remboursé au cours des années
d’exercice suivantes à travers de la vente d’unités certifiées de réduction des
émissions de CO2 (CER) comme prévu du Mécanisme de Développement Propre (CDM)
établi aux termes du Protocole de Kyoto. Malheureusement, le prix par tonne de
CO2 ’ n’est actuellement que
€ 2-3, insuffisant pour couvrir les frais de gestion d’un projet CDM.
Ceci aurait pu être rendu possible à travers
l’application d’un menu de méthodologies approuvées par le Mécanisme de
Développement Propre (CDM). Telles méthodologies sont communes à tous les
projets de développement intégré. Elles sont basées sur des Programmes
d’Activités (PoA) organisés sur deux niveaux.
Le Programme d’Activités (PoA) au premier niveau est
le PoA «dominant ». Pour le développement intégré de l’Afrique de l’Ouest
(exclus le Nigeria et le Ghana) par exemple, aurait-on besoin de 2.500
applications environ du Programme of
Activités (PoA) «dominant ».
Le deuxième niveau de PoAs comprend un menu de 13
sous-Programmes d’Activités (PoAs), chacun desquels se sert d’une méthodologie
CDM spécifique. Chacun des 2.500 projets
individuels de développement intégré peut élire d’appliquer un seul, ou une
combinaison quelconque des 13 PoAs, ou même tous, selon les exigences locales.
Par exemple, une zone de projet pourrait appliquer la méthodologie AR AMS-003, Version 1 pour
la reforestation des zones humides; une deuxième pourrait choisir de se servir
de celle AR-AMS-0005 (Version 2, 8
Avril 2009) dans une zone à bas potentiel pour supporter la croissance de la biomasse
vivante; un troisième projet ayant soit des zones humides que des zones arides
pourrait choisir d’appliquer l’une et l’autre des deux méthodologies et un
quatrième projet aucune des deux.
Le schéma des PoA à deux
tranches proposé ici est différent de ce qu’on a fait jusqu’ici aux
termes du mécanisme CDM On aura besoin
du temps, des investissements financiers, et de l’engagement actif au niveau
sous-régional pour le faire approuver par le Conseil Exécutif (EB) du
Mécanisme de Développement Propre (CDM). Une telle approbation pourrait
introduire une innovation profonde à faveur du financement des projets de développement
intégré à bénéfice des pays les moins développés. La promotion du plan CDM ici
présenté représente une
entreprise aux risques élevés qui comporte le paiement d’avance de montants
importants sans aucun garanti de succès.
Le système CDM reconnaît deux secteurs principaux d’intervention. Le
premier en est le financement de la réduction des émissions CO2 dans les
zones des projets, à réaliser à travers l’utilisation des fourneaux de cuisine
améliorés, des systèmes d’éclairage plus efficients, l’utilisation de biomasse
renouvelable au lieu de celle non renouvelable, etc. Les possibilités offertes
de ce premier secteur au cas des pays les plus pauvres sont restreintes à cause
du fait que l’on s’y sert de peu d’énergie. Le deuxième secteur principal est
celui du financement de l’augmentation du stockage de CO2 à travers de projets
variés d’afforestation et reforestation (AR). Ce deuxième secteur offre plus de
possibilités aux zones pauvres, à condition que l’on y dispose de suffisamment
d’eau et de main d’œuvre pour la mise en exécution des initiatives.
Une analyse préliminaire montre que les revenus
potentiels lourds à travers le système CDM sur 60 ans et pour toutes les 13
applications du menu dans leur ensemble pourrait monter en moyen à € 28.000.000
(lourd) environ par projet. Il
s’agit d’une première approximation prudente, pas établie de manière
scientifique. Elle est sujette à
la déduction du 15% (peut-être de plus) à couverture des frais d’administration et de validation. Elle est
exprimée en Euros d’aujourd’hui. Elle est basée sur la valeur de marché
d’une tonne de CO2 au 14 Novembre 2009
(€ 14 environ par tonne CO2). Le montant n’a pas été escompté sur une période
de 10-20 ans selon la pratique traditionnelle de calcul des coûts et des
bénéfices appliquée aux investissements commerciaux. Des différentes
méthodologies CDM prévoient actuellement des intervalles différentes pour la
validation du progrès réalisé. Les projets d’afforestation et reforestation
(AR), par exemple, sont pour la plupart à long terme. Ils prévoient un choix du
moment de la première validation. Suite à la première validation, celles
successives ont lieu tous les cinq ans. L’analyse assume la disponibilité
d’eau en suffisance et de main d’œuvre pour pouvoir faire partir les divers
projets d’afforestation et de reforestation prévus dans plus ou moins la même
période. Le cas échéant telles applications devront être mis en œuvre en
phases. Cela n’aurait aucun effet sur le montant total des revenus CDM,
toutefois la période pour le remboursement des investissements initiaux en
compte capital serait prolongée.
Un PoA «dominant » de premier niveau avec
2.500 applications représentant 2.500 projets de développement intégré
individuels pour 125.000.000 habitants en Afrique de l’Ouest pourrait générer
jusqu’à € 70.000.000.000 environ de revenus CDM lourds. Cela éliminerait la
pauvreté en Afrique de l’Ouest et y dépasserait tous les objectifs du
millénaire sauf ceux relatifs aux vaccinations et aux frais de la médecine
curative et sauf les parties de l’objectif 8 qui s’occupent des intérêts des
entreprises multinationales.
Cliquer ici pour avoir une vision générale des revenus lourds CDM attendus pour chaque
sous-programme d’activité (Total par zone de projet +/- € 28.000.000).
Cliquer ici pour voire un graphique général avec la distribution annuelle des
revenus lourds CDM attendus pour chaque zone de projet individuelle sur une
période de 50 ans . (Total par zone de projet +/- € 28.000.000).
Les graphiques confirment que n’importe ce qui ait
lieu, n’importe ce que soit le système des calculs adopté, chaque projet
individuel de développement intégré peut rembourser les investissements initiaux en compte capital au cours
de quelques années d’opération.
Supposant une marge de 10% à couverture des frais de
validation et d’administration, le total des revenus nets CDM prévisibles par
projet sur 50 ans serait +/- € 24.000.000.
Les revenus nets prévus pour les premiers six
ans des opérations CDM seraient :
Revenus CDM nets attendus relatifs à la
première année € 0.
Revenus CDM nets attendus relatifs à la
deuxième année +/-€ 450.000.
Revenus CDM nets attendus relatifs à la
troisième année +/-€ 950.000
Revenus CDM nets attendus relatifs à la
quatrième année +/-€ 1.350.000.
Revenus CDM nets attendus relatifs à la
cinquième année +/- € 1.400.000.
Revenus CDM nets attendus relatifs à la
sixième année +/- € 1.100.000.
Il est de même que le potentiel réel du système CDM
n’a pas été exploité au maximum dans les textes présentés. La méthodologie 07 AR-AMS-0005 (Version 2, 8
Avril 2009) pour les zones
arides avec Jatropha sera en toute probabilité appliqué plus souvent que celle
06 AR AMS-003, Version 1 pour
les zones humides à Mangroves, qui donneraient des résultats supérieurs. Le
calcul relatif à la méthodologie
AMS-III-AR pour la captation du méthane aux termes de l’application
La façon de
remboursement des investissements initiaux en compte capital est une question
politique. Un propriétaire de
projet au niveau sous-régional tel
Même au cas d’adoption d’activités du Mécanisme de
Développement Propre (CDM) à petite échelle basées sur des Programmes
d’Activités (PoAs) permettant la simplification des procédures formelles, des
délais jusqu’à 12 mois entre la soumission des rapports périodiques CDM et
l’émission et la vente des unités de Carbon Emission Reduction (CER) sont
prévisibles.
Sujet aux observations faites ci-dessus, les revenus
nets CDM pour les projets dans les zones à capital initial de € 4.680.000
devraient en permettre le remboursement au cours du
sixième année d’activités, sur la base des revenus des premiers cinq
ans.
Une fois remboursé
l’investissement initial en compte capital, tous les revenus suivants seront payés
dans le compte de la coopérative «Projet Vivons
Tougan (Gestion Permanente) », dont tous les habitants adultes de la zone du projet sont membres. La
coopérative fera la distribution des fonds de façon égale d’entre ses membres,
ou bien les utilisera pour financer des améliorations aux structures du projet.
Les paiements des revenus CDM commenceront au cours de
la troisième ou de la quatrième année d’exercice du projet. Cela signifie que
le montant total du capital initial
d’investissement nécessaire devra toujours être mis à la
disposition du projet d’avance.
Le menu de 13 sous-programmes d’activités (PoAs) proposé fournira aux populations des bénéfices importants outre la possibilité de rembourser le capital initial du projet. Par exemple, leur sécurité alimentaire sera augmentée à travers la plantation d’arbres fruitiers et à noix. On pourra établir des haies dans les zones arides et semi-arides à protection des cultures. Les plantations à bambou fourniront aux populations des puisses de bambou comestibles, des matières premières pour de nombreuses activités productives, et de la biomasse pour les foyers de cuisine améliorés. Les arbres Moringa leur fourniront des «feuilles d’épinards » et de l’huile végétale comestibles, et du pâte de Moringa pour la purification de l’eau potable. Les arbres Jatropha produiront des quantités restreintes de biocarburant pour faire fonctionner des générateurs locaux et des équipements motorisés. Toutes les activités CDM amélioreront la qualité de l’environnement et y soutiendront la biodiversité. Une liste dles bénéfices des projets se trouve à l’Analyse des coûts et des bénéfices : détails.
Des graphiques avec des détails des revenus lourds CDM
attendus au cours de chacun des premiers neuf ans d’exercice et ceux relatifs à
chacune des 13 applications prévues sont accessibles à
Pour voir un schéma d’un plan typique de développement
intégré au niveau sous-régional financé à travers du système CDM, consulter le plan structurel pour l’Afrique de l’Ouest.
La table 1 montre le plan du Programme d’Activités
(PoA) dominant, et des 13 sous-programmes de la tranche secondaire. Au cas, par
exemple, du développement de l’Afrique de l’Ouest, le PoA dominant aurait 2500
applications environ. Chacun des sous-programmes aurait à son tour, pour chaque
projet individuel de développement intégré, ou une seule application au niveau
de projet, ou jusqu’à 45 applications environ au niveau administratif
intermédiaire, ou jusqu’à 250 applications environ au niveau des unités
administratives de base, ou bien jusqu’à 10.000 applications environ au niveau
des ménages. À remarquer que les applications 02 et 03 continueront sur un
période de 60 ans – les derniers 40 ans n’y sont pas marqués sur la table à
raison de manque d’espace. De même, l’application 06 se poursuivra sur 30 ans –
les derniers 10 ans n’y sont pas marqués. À relever d’ailleurs qu’au cas où
l’on pense à répéter des projets de démonstration, les périodes de validité des
Programmes d’Activités devront être plus étendues pour y prévoir des espaces
temporales suffisantes. Les périodes maximales sont 21 ans pour les projets
«normaux » et 60 ans pour les projets AR.
Table
1 : Les deux tranches de Programmes d’Activités (PoA) prévues.
Table
1 : Les deux tranches de Programmes d’Activités (PoA) prévues.
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Année d’exercice. |
Sous-PoAs Une application au niveau de projet, ou jusqu’à 45
applications au niveau intermédiaire, ou jusqu’à 250 applications au niveau
local, ou jusqu’à 10000 applications au niveau des ménages. |
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Une application aux termes du PoA dominant pour chaque projet individuel de développement
intégré. |
09.01. Réduction émissions
CO2 à travers l'utilisation de foyers de cuisine améliorés. Projet à petite échelle : Méthodologie AMS-II-G. (21 ans) (Aucune répétition possible.) |
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09.02. Projets de
démonstration pour le rétablissement de forêts, parcs nationaux, et réserves..
Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.
(60 ans). (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des répétitions des
projets). |
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09.03. Activités
d'afforestation dans les habitats selon les définitions fournies.
La plantation d'arbres fruitiers et à noix. Méthodologie AR-AMS-0002 (version 2). (60 ans) (Aucune répétition prévue.) |
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09.04. Activités agro -forestières
à petite échelle – telle la culture de plantations de bambou sur les prairies
et les terres cultivées. Projet à petite échelle :
Méthodologie AR-AMS-0001
(10 ans). (Aucune répétition prévue.) |
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00.05 Activités agro -forestières
à petite échelle – plantations de démonstration de Moringa sur des terres
marginales : Projet à petite échelle. Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.
(10 ans) (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des répétitions des projets). |
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09.06. Projet d’afforestation
et/ou reforestation (AR) de démonstration sur terres humides utilisant les
espèces traditionnelles telles les Mangroves. Projet à petite
échelle : Méthodologie AR AMS-003, Version 1.
(30 ans). (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des répétitions des
projets). |
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09.07 Projets démonstration sur des terres à
potentiel réduit de soutien de biomasse vivante, utilisant Jatropha ou
équivalent. Projet à petite échelle : Méthodologie AR-AMS-0005 (Version 2, 8
Avril 2009) (14 ans) (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des
répétitions des projets). |
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09.08. Utilisation de la
biomasse renouvelable au lieu de celle non renouvelable avec des foyers
améliorés. Projet à petite échelle : Méthodologie AMS 1.E . (21 ans). (Aucune répétition possible.) |
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09.09. Recyclage des déchets
humains pour éviter l’utilisation d’engrais industriels. Projet à
petite échelle, gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-Y (21
ans). (Aucune répétition possible.) |
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09.10. Captation du méthane
des déchets du bétail à utilisation pour la cuisine et pour l’éclairage,
surtout dans les zones pastorales. Projet à petite échelle,
gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-R
(Utilisation réservée
attente informations sur les applications). (21 ans). (Aucune répétition possible.) |
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90.11. Remplacement des
lampes à kérosène etc. ( sources éoliennes, solaires, et/ou biomasse
renouvelable y comprise l’huile végétale, la gazéification de la biomasse).
Projet à petite échelle, gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-AR (21 ans). (Aucune répétition possible.) |
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09.12. Remplacement de
sources électriques, diesel, et accumulateurs pour les équipements mécaniques.
Projet à petite échelle : Méthodologie
AMS-I-A (21 ans). (Aucune répétition possible.) |
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90.13. Recyclage et récupération de matériaux des
déchets solides, y comprises mais pas limité aux plastiques. . Projet à petite
échelle, gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-AJ.
(Utilisation réservée attente information
sur les applications) (21 ans). (Aucune
répétition possible.) |
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La méthodologie et la justification de l’ordre de séquence
de la création des structures.
La table complète des
matières.