NGO "ANOTHER WAY" (STICHTING BAKENS VERZET), NETHERLANDS, SUSTAINABLE INTEGRATED SELF-FINANCING DEVELOPMENT PROJECTS AND ADVANCED DEVELOPMENT TECHNOLOGIES

Cette application devrait être incorporée dans tous les projets de développement intégré. Les seuls revenus CDM de cette application suffisent pour couvrir les frais initiaux d’investissement en compte capital des projets de développement intégré. Une fois autorisée et enregistrée, son exécution fait déjà partie du projet de développement intégré dont il s’agit. Le monitorage et la validation en sont les seules activités supplémentaires demandées.

La méthodologie applicable est celle AMS-II-G.(Version 2) avec la clarification sur le calcul des épargnes y jointe.

Comme partie du groupe II , AMS-II-G rentre dans la catégorie :

« b) Les activités de projet de type II ou activités de projet visant à améliorer l’efficacité énergétique qui entraînent des réductions de la consommation d’énergie du côté de l’offre et/ou de la demande comprennent uniquement les activités dont la production ne dépasse pas 60 GWh par an (ou une valeur équivalente appropriée); »

comme il fut défini dans le document 1/CMP.2, paragraphe 28) du Conseil Exécutif du CDM.

Dans une clarification datée 4 Novembre 2008, le groupe de travail du Conseil Exécutif du CDM pour les petits projets a déclaré en rapport à la définition des mots “équivalent approprié” dont au groupe II :

“The SSC WG agreed to clarify therefore AMS-II.G is applicable to project activities with maximum thermal energy savings of 180 GWh per year.” [«Le groupe de travail pour les petits projets clarifie que la AMS-II.G s’applique aux activités de projet comportant des épargnes énergétiques thermales jusqu’à 180 GWh par an » ]

Puisque 1 terajoule = 0,28 GWh environ, GWh = 3.57tj environ. Le maximum des épargnes énergétiques thermales couvert par AMS-II-G est par conséquence 180 GWh x 3.57tj, soit 640tj environ.

La méthodologie AMS-II-G.(Version 2) se réfère à la réduction de consommation de biomasse non – renouvelable utilisée au commencement du projet. Cette réduction s’achève à travers l’introduction de foyers de cuisine améliorés, en substitution des anciens. Pour que la méthodologie puisse s’appliquer faut-il que la biomasse utilisée au commencement du projet soit non renouvelable. L’éventuelle réduction de la quantité de biomasse renouvelable utilisée ne peut pas porter par soi à une réduction des gaz à effet de serre, car la biomasse en croissance la réabsorbe. La biomasse renouvelable ne porte à une réduction des émissions de gaz à effet de serre que là où elle remplace de la biomasse non renouvelable. La méthodologie AMS-II-G.(Version 2), présentée en Décembre, 2009, devrait permettre l’utilisation plus facile de l’instrument. Elle pourrait s’associer à un changement de la biomasse non - renouvelable en biomasse renouvelable en se servant de la méthodologie AMS -1-E dont à la partie 09.08. Utilisation de la biomasse renouvelable au lieu de celle non - renouvelable avec des foyers améliorés.

La AMS-II-G.(Version 2) se réfère à la technique : c’est à die aux les foyers de cuisine améliorés eux-mêmes. La AMS-1-E se réfère par contre à la nature de la quantité (réduite) de biomasse restante utilisée.

Jusqu’ici, la méthodologie AMS-II-G.(Version 2) a été adoptée pour 4 projets à petite échelle, qui n’ont pas encore été enregistrés. De conséquence, aucun certificat de réduction d’émissions CER n’a été émis à ce jour.

Dans le cadre de chaque projet de développement intégré à 50.000 habitants, soit 10.000 familles, il y a un marché potentiel pour 20.000-30.000 foyers améliorés. Selon la méthodologie AMS-II-G, la fraction de la réduction de biomasse non - renouvelable réalisée est déterminée et multipliée par la valeur nette calorifique actuellement consommé et le facteur d’émission du combustible fossile qui serait utilisé en l’absence de l’activité du projet. Cela signifie dans la pratique que la quantité de la réduction des émissions de CO2 soit calculée sur la base des facteurs de défaut applicables au kérosène.

Supposant une réduction de biomasse non - renouvelable de 6.5 kg de bois ou équivalent par famille par jour, la réduction journalière pour les 10.000 familles dans chaque zone de projet serait de 65 tonnes, soit 23.725 tonnes de bois par an, ou bien les deux tiers du total de 36.500 tonnes de biomasse non - renouvelable consommée traditionnellement dans chaque zone de projet.

Le site web du Groupe d’Experts Intergouvernemental sur les Changements Climatiques (GEICC) fournit une valeur de défaut pour le bois de feu de 0,015 TJ [une terajoule = joule + 12 zéros] par tonne de biomasse ligneuse , soit 66,67 tonnes de biomasse ligneuse par terajoule.

Les calculs relatifs aux projets de développement intégré doivent être exprimés en équivalent de kérosène, le combustible fossile qui serait utilisé en absence du bois dans les zones des projets. Le facteur de défaut établi du GEICC pour le kérosène est 71,5 tonnes de CO2 par TJ.

La quantité de bois non -renouvelable actuellement utilisée dans chaque zone de projet monte à 36.500 tonnes par an.

Supposant une réduction de 65 % de la consommation à travers de l’adoption de foyers de cuisine à rendement élevé, la réduction de la quantité de bois non - renouvelable utilisée monterait à 23.725 tonnes.

23.725 tonnes de biomasse combustible divisées par le facteur de défaut pour la biomasse de bois ligneux de 66,67 tonnes par TJ = 355,86, disons, 356 TJ.

Le facteur de défaut pour le kérosène est 71,5 tonnes CO2 par terajoule.

356 TJ de biomasse ligneuse x 71,5 tonnes CO2 (facteur de conversion du kérosène par terajoule) = 25.454 tonnes de CO2.

25.454 tonnes de CO2 @ € 14 ( le 14 Novembre 2009) = € 356.356 par an.

Conclusion : un revenu lourd CDM de € 356.356 par an sur une période de 18 ans suite aux premières trois ans d’installation des foyers améliorés donnerait un financement CDM lourd montant à € 6.808.828 environ. Ceci est à peu près 1,8 fois le capital d’investissement initial d’un projet de développement intégré dans une zone non pastorale. Il est plus ou moins 1,2 fois la valeur d’investissement d’un projet dans une zone pastorale.

Puisque 1 TJ = 0,28 GWh thermal.

1 GWh = 3,57 TJ

356 TJ divisé par 3.57 = 100 GWh thermal environ.

100 GWh thermal rentre dans la limite de 180 GWh thermal indiquée pour les projets à petite échelle du groupe II.

[À noter que le facteur applicable de la formule utilisée dans la méthodologie AMS-II-G est (1 - rendement ancien/rendement nouveau). Au cas de défaut du rendement ancien à 0.1, pour obtenir des épargnes de 0.65 comme ci-dessus prévues (1-0.1/x), donc 0.1/ x = 0.35, et x = 0.1/.35 = 0.29 environ. Les calculs définitifs seront faits au moment de la rédaction des applications individuelles.]

En principe, les revenus pour chaque zone de projet devront être appliqués par l’organisation responsable au remboursement des investissements en compte capital du projet de développement intégré en question. Suite au remboursement des investissements initiaux, les revenus successifs sont versés à la Coopérative pour la Gestion Permanente des Structures du Projet, dont tous habitants adultes de la zone du projet sont membres. La coopérative fera la distribution des fonds de façon égale d’entre les membres, ou bien utilisera les fonds pour réaliser des extensions aux structures du projet.

Supposant la mise en exécution de 2.500 projets de développement intégré, par exemple en Afrique de l’Ouest (exclus le Nigeria et le Ghana), le système devrait générer revenus CDM pour € 9.354.000.000 environ. L’application générale des concepts au Nigeria créerait plus ou moins le même montant de bénéfices.

Les pays pauvres ne sont pas tenus à payer les frais d’enregistrement et d’émission CDM. Les montants cités restent toutefois des montant lourds. Ils sont sujets à la déduction des frais de validation par l’entité opérationnelle désignée (DOE). Tels frais sont négociables. Ils devraient être susceptibles à des réductions importantes dans le cadre d’un accord général couvrant toutes les activités de développement intégré au niveau sub-régional. En tout cas serait-il sage de prévoir une réserve d’au moins le 10% des montants lourds à couverture des frais de validation.

Les projets CDM ne couvrent que la réduction des émissions CO2. Des crédits volontaires (dits VERs) peuvent être émis pour le CH4 (méthane) et le N2O (l’oxyde nitreux) à travers le système privé Gold Standard label, qui est basé à Genève. Le Gold Standard accepte des applications parallèles. Des listes complètes des projets Gold Standard se trouvent au site web Gold Standard Inlog Page.

Pour des informations supplémentaires sur la méthodologie AMS-II-G.(Version 2) voir AMS II.G Small-scale “Efficiency measures in thermal applications of non-renewable biomass” et le document “clarification on the determination of savings in SMS II.G” qui l’accompagne. Ces documents ne sont disponibles qu’en anglais.

Pour une introduction générale au sujet des projets CDM dans le secteur des foyers à cuisine voir : Carbon Markets for Improved Cooking Stoves : A GTZ guide for project operators, Blunck et al , 3ième édition révisée, GTZ-Hera, Eschborn, Février 2010. (Document en anglais).

Une application CDM du 2009 (en anglais) sur les restes de biomasse comme source de combustible pour les foyers individuels complété du document méthodologies proposées pour le calcul des situations de base et pour la validation se réfère à un projet actuel en Chine. Les documents présentés sont les textes effectifs du projet. Ces textes peuvent être utiles à la rédaction des documentations des projets à petite échelle relatifs aux foyers de cuisine.

Un guide spécifique (en anglais) aux projets relatifs aux foyers améliorés est : Méthodologie pour les foyers améliorés et les régimes des cuisines V.01, préparé par la Climate Care pour le compte de la Gold Standard Foundation, Genève, 2008.

2. Dessin schématique d’un plan d’affaires pour un projet relatif aux foyers améliorés dans le cadre des projets de développement intégré.

Les projets relatifs aux foyers améliorés dans le cadre des projets de développement intégré appartiennent à la catégorie CDM iii) projets CDM à petite échelle dont au paragraphe 6 c) de la décision 17/CP.7 page 20 qui couvre «Autres activités de projet qui à la fois réduisent les émissions anthropiques par les sources et émettent directement moins de 15 kilotonnes d’équivalent -dioxyde de carbone par an » ( 1/CMP.2, paragraph 28).

Cliquez pour voir un modèle d’affaires pour un projet CDM relatif aux foyers de cuisine dans le cadre des projets de développement intégré.

3. Comment définir les groupes d’utilisateurs actuels de foyers traditionnels.

01. L’identification correcte de la partie non renouvelable de la biomasse (ou des autres combustibles) utilisée traditionnellement pour la cuisine se trouve au cœur des projets CDM relatifs aux foyers. Le poids en tonnes de la réduction de biomasse apportée par l’introduction des foyers à rendement élevé multiplié par son facteur de conversion on dioxyde de carbone pour calculer un poids en tonnes d’émission de dioxyde de carbone, détermine la quantité de unités de CER (Réduction d’émissions de carbone) attribuée.

02. L’on fait une “photographie” de l’utilisation actuelle d’énergie pour la cuisine en faisant une évaluation de la quantité de «biomasse ligneuse » , celle des “sources énergétiques renouvelables” (solaire, combustibles sans émission de gaz de serre (GHG) et celle des “combustibles alternatifs” ( soit combustibles fossiles, bouse, restes pas « renouvelables ») effectivement consommées au commencement du projet. On divise les utilisateurs en groupes ( ou “clusters”) selon les caractéristiques de leurs sources en énergie traditionnelles ; par exemple le biogaz, les foyers solaires, les foyers à carbone de bois,le bois de chauffage, les cuisines collectives, les cuisines commerciales etc.

03. Combien de chaque catégorie de matériaux est effectivement consommé dans la zone du projet ? Combien est-ce que cela coûte? Ces facteurs sont déterminés à travers une enquête de cuisine (kitchen survey) se servant d’un échantillonnage minime de 10% des cuisines (familles) avec un échantillonnage d’au moins 100 unités au cas où il y ait plus de 1000 utilisateurs par groupe. En principe, on préfère l’échantillonnage le plus étendu praticable.

04. Il faut établir quelle biomasse utilisée n’est pas équilibrée à travers la croissance normale dans la zone de sa récolte. Quelle est la superficie utilisée pour la récolte telle par exemple celle des forêts, celle des zones cultivées? Combien en est régénéré par la forêts et les zones cultivées sur base annuelle ?

05. Calculer la quantité de biomasse ligneuse, de biomasse non ligneuse, de restes de biomasse non renouvelables prise auprès de chaque source (forêt, zone cultivée etc,)

06. Il faut tenir en considération une éventuelle utilisation réduite d’équipements de cuisine et de combustibles par exemple au cas de sous-alimentation ou d’impossibilité de payer les combustibles .

07. L’utilisation de l’énergie renouvelable dans la zone de projet peut-elle porter à une augmentation de l’utilisation d’énergie non - renouvelable ailleurs? On se sert du terme «fuite » (leakage) pour décrire ce phénomène qui doit être toujours pris en considération.

4. Faire le calcul des émissions de départ.

01. On décide sur la base de quelle unité d’émission l’on se servir : par exemple année - foyer, année - cuisine, année-repas, année -produit.

02. La formation des groupes (clusters) selon les différentes sources d’énergie utilisées traditionnellement dans chaque zone de projet. Dans le plupart des cas, il y en a quatre : le bois récolté à main, le bois commercial, le charbon de bois, et le kérosène commercial. Au cas des projets de développement intégré tous ces groupes d’utilisateurs adopteront le même technologie de foyer amélioré. Ce foyer n’est distribué que dans la zone du projet. Comme combustible pour les foyers, l’on ne se servirait que des mini – briquettes sur base de biomasse renouvelable fabriquées et distribuées exclusivement dans la zone du projet même.

03. La période de contrôle pour chaque « échantillon » dans chaque groupe (cluster) serait d’au moins une semaine avant l’installation des nouveaux foyers et l’utilisation des mini –briquettes prévues, et une semaine suite à l’installation même.

04. On procède à faire le calcul des émissions. On fait la somme de la fraction du total de la biomasse non -renouvelable récoltée multipliée par la masse de toute la biomasse consommée multipliée par son facteur de conversion en émissions de dioxyde de carbone, plus la masse consommée des combustibles alternatifs multipliée par leurs facteurs de conversion en émissions de dioxyde de carbone. Lé résultat est exprimé en tonnes de dioxyde de carbone.

05. Calculer le pourcentage de biomasse non -renouvelable utilisé dans la zone du projet.

06. Faire la comparaison des émissions des nouveaux foyers améliorés avec celles des anciens. Cette comparaison fournira la différence entre le rendement des anciens foyers et celui des nouveaux. Cette différence est déterminée souvent à travers un essai comprenant la mise état d’ébullition une quantité donnée d’eau.

07. Décider quel type de combustible fossile non – renouvelable serait utilisé au cas où les foyers améliorés ne fussent pas adoptés.

08. Choisir la longueur préférée de la période d’application du projet. On peut choisir soit une seule période de dix ans, ou une période de sept ans renouvelable deux fois (pour un total de 21 ans) sujet à révision et analyse complète par une Entité Opérationnelle Désignée (DOE) suite à la fin de chacune des premières deux périodes de sept ans.

5. Monitorage.

01. Le monitorage des projets CDM est complexe et coûteux. Il s’agit de faire faire à l’ Entité Opérationnelle Désignée (DOE) , d’habitude tous les deux ans, une comparaison avec les statistiques originaires de départ. Ceci est particulièrement onéreux au case de projets CDM à petite échelle ou les frais pour faire contrôler la conformité des activités on été disproportionnels en rapport à la valeur des crédits CER concédés.

02. Dans quelques pays en développement la dégradation écologique continue et le manque total d’une société durable dans les zones de projets pour la réduction des émissions de dioxyde de carbone sont tellement évident que l’homme de la rue avec du sens commun se demanderait pourquoi l’on ne peut pas appliquer des systèmes de monitorage par défaut en éliminant les exigences de monitorage complexe et coûteux. Un tel sens commun serait toutefois contre les intérêts des sociétés multinationales qui s’occupent des services autour de l’administration des financements CDM.

03. La plupart des articles nécessaire à une bonne qualité de vie, y compris les foyers de cuisine, les réservoirs, et les système de toilettes à sec sont produits localement dans le cadre du système de monnaie locale établi dans chaque zone de développement intégré. Cela y faciliterait le monitorage, qui pourrait se réaliser dans le cadre des systèmes de monnaie locale établis. Par exemple, le monitorage d’un projet pour l’introduction des foyers améliorés peut être effectué pour une période quelconque moyennant le couplage des foyers vendus dans la zone et la quantité de mini - briquettes vendues pour utilisation avec les foyers mêmes.

09.01. Réduction CO2 à travers l'utilisation de foyers à cuisiner améliorés. Méthodologie AMS-II-G.(Version 2)

09.02. Projets démonstration pour le rétablissement de forêts, parcs nationaux, et réserves.. Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.

09.03. Activités d'afforestation dans les habitats selon les définitions fournies. La plantation d'arbres fruitiers et à noix. Méthodologie AR-AMS-0002 (version 2).

09.04. Activités agro-forestières à petite échelle – telle la culture de plantations de bambou sur les prairies et les terres cultivées.: Méthodologie AR-AMS-0001 (10 ans).

00.05 Activités agro-forestières à petite échelle – plantations démonstration distribuées de Moringa sur les terres marginales : Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.

09.06. Projet d’afforestation et/ou reforestation (AR) démonstration sur terres humides utilisant les espèces traditionnelles telles les mangroves. Méthodologie AR AMS-003, Version 1.

09.07 Projets démonstration sur des terres à potentiel réduit pour le soutien de biomasse vivante utilisant Jatropha ou équivalent. Méthodologie AR-AMS-0005 (Version 2, 8 Avril 2009).

09.08. Utilisation de la biomasse renouvelable au lieu de celle non renouvelable avec des foyers améliorés. Projet à petite échelle : Méthodologie AMS 1.E . (21 ans)

09.09. Recyclage des déchets humain pour éviter l’utilisation d’engrais industriels. Projet à petite échelle, gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-Y (21 ans).

09.10. Captation du méthane des déchets du bétail à utilisation pour la cuisine et pour l’éclairage, surtout dans les zones pastorales. Méthodologie AMS-III-R

09.12. Remplacement de sources électriques, diesel, et accumulateurs pour équipements mécaniques. Méthodologie AMS-I-A.

09.13. Recyclage et récupération de matériaux des déchets solides, y comprises mais pas limité aux plastiques. Méthodologie AMS-III-AJ.