NGO "ANOTHER WAY" (STICHTING BAKENS VERZET), NETHERLANDS, SUSTAINABLE INTEGRATED SELF-FINANCING DEVELOPMENT PROJECTS AND ADVANCED DEVELOPMENT TECHNOLOGIES

Les projets de développement intégré prévoient la production locale de mini -briquettes fabriquées à partir des résidus de biomasse renouvelables supplémentés selon les exigences par des cultures renouvelables cultivées à ce but. Au cas de l’application de la méthodologie proposée l’on se servirait de la biomasse renouvelable au lieu du fumier utilisé comme source énergétique pour les applications précédentes de la technologie. Cette application s’entend supplémentaire à celle de la partie 09.01. Réduction CO2 à travers l'utilisation de foyers à cuisiner améliorés.

Les méthodologies CDM à petite échelle du groupe I se réfèrent à la génération d’énergie sur petite échelle. La production de briquettes distribuées au niveau des ménages pour utilisation avec des foyers de cuisine a déjà été appliquée avec des méthodologies du groupe I, comme d’ailleurs indiqué à la section 06. La sélection des méthodologies CDM pour les applications.

La production de mini -briquettes pour les foyers de cuisine à partir de déchets recyclés supplémentés avec de la biomasse renouvelable ligneuse et non constituerait une nouvelle technologie aux termes de la méthodologie AMS-I-E à condition qu’on puisse démontrer que le 35% des combustibles renouvelables utilisés pour faire les mini -briquettes remplace des combustibles non -renouvelables et que le contenu des briquettes soit au 100% renouvelable. L’application 09.01 élimine physiquement à travers l’adoption d’une nouvelle technologie (les foyers améliorés comme tels) le 65% des combustibles non – renouvelables utilisés en précédence. Pour qu’elle puisse se qualifier pour des revenus CDM aux termes de cette application, la partie restante de 35% ( ou une partie d’elle) doit résulter elle aussi renouvelable. Il nous semble improbable que le 100% des combustibles utilisés en précédence fussent non renouvelables. La compensation récupérable aux termes de cette application se variera par conséquence entre le 0% et le 35% du 100% de tous les combustibles non renouvelables remplacés.

Supposons par exemple que le 35% des combustibles remplacés aux termes de cette application soit non renouvelable . Dans ce cas tous les combustibles utilisés en précédence étaient non renouvelables. Dans une telle situation le 65% du 100% des combustibles non renouvelables serait remplacé par moyens de l’ introduction des foyers à rendement élevé aux termes de l’application 09.01, et cette application se réfère au remplacement avec de la biomasse renouvelable du 35% du 100% de la biomasse non renouvelable utilisée en précédence.

La biomasse renouvelable fut définie par le Conseil Exécutif du Conseil de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC) Définition de la biomasse renouvelable Annexe 18 dans son Rapport de la 23 ième réunion, Bonn, par. 57, du 24 Février 2006.

La biomasse est “renouvelable” dans une quelconque des cinq conditions suivantes :

01. La biomasse soit produite de forêts, comme définies par le pays en question La superficies doit rester forêt, libre de fuites de stocks de carbone, et être gérée de manière durable.

02. La biomasse soit biomasse ligneuse produite de prairies et/ou terres cultivées. Les superficies doivent rester prairies et/ou terres cultivées (ou rétablies comme forêts), libres de fuites de stocks de carbone, et être gérées de manière durable.

03. La biomasse soit non ligneuse produite de prairies et/ou terres cultivées. Les superficies doivent rester prairies et/ou terres cultivées (ou rétablies comme forêts), libres de fuites de stocks de carbone, et être gérées de manière durable.

04. La biomasse soit formée de restes de biomasse en absence de réduction de stocks de carbone. Cela signifie qu’au cas où de la biomasse soit récoltée systématiquement en forme de bois mort avant le commencement du projet CDM, son utilisation renouvelable car il n’y a pas de pertes de stocks de carbone. Par contre au cas où de la biomasse ne soit pas récoltée systématiquement en forme de bois mort avant le commencement du projet CDM, du bois mort soustrait de la forêt suite au commencement du projet CDM n’est pas renouvelable, car son utilisation y porterait à une réduction de stocks de carbone.

05. La biomasse est la fraction non fossile des déchets industriels ou municipaux.

Par implication, toute autre biomasse se considère non renouvelable.

Au cas du bois combustible pour les foyers de cuisine, des facteurs indicatifs de ressources non renouvelables comprennent aspects tels les variations (en augmentation) du temps dédié des femmes et des jeunes filles à la recherche du bois combustible, les hausses du prix du bois combustible, les hausses de l’utilisation de ressources énergétiques non ligneuses, et la réduction visible de la superficie des zones boisées et des forêts. En présence d’au moins deux de tels facteurs, le bois se retient non renouvelable.

Le site web du Groupe Intergouvernemental d’Experts sur les Changements Climatiques ( GIEC) fournit une valeur de défaut pour le bois de feu égal 1 à 0,015 TJ [une terajoule = joules + 12 zéros] par tonne de biomasse ligneuse, soit 66,67 tonnes de biomasse ligneuse par terajoule.

Les calculs relatifs aux projets de développement intégré doivent être exprimés en équivalent de kérosène, le combustible fossile qui serait utilisé en absence de bois dans les zones des projets. Le facteur de défaut du Groupe Intergouvernemental d’Experts sur les Changements Climatiques ( GIEC) pour le kérosène est 71,5 tonnes de CO2 par TJ.

On suppose que la quantité de bois non -renouvelable actuellement utilisé dans chaque zone de projet monte à 36.500 tonnes par an, soit 10 kg par famille par jour multiplié par 10.000 familles, multiplié par 365 jours.

On suppose également que le total de bois de feu non renouvelable utilisé dans chaque zone de projet de développement intégré soit 36.500 tonnes par an. Le 65% de ce total est déjà couvert par l’application 09.01

Supposant une conversion de la partie restant de 35 % à travers l’utilisation de mini – briquettes à base de biomasse renouvelable fabriquées localement, la quantité de biomasse non renouvelable remplacée sous cette application 09.08 serait 12.167 tonnes par an.

12.167 tonnes de biomasse combustible divisées par le facteur de défaut pour la biomasse de bois de feu de 66,67 tonnes par TJ = 182 TJ environ.

Le facteur de défaut pour le kérosène est 71,5 tonnes CO2 par terajoule.

182 TJ de biomasse ligneuse x 71,5 tonnes CO2 (facteur de conversion du kérosène par terajoule) = 13.000 tonnes of CO2 environ.

13.000 tonnes of CO2 @ € 14 ( le 14 Novembre 2009) = € 182.000 par an.

Conclusion : un revenu lourd CDM de € 182.000 par an sur une période de 18 ans suite aux premières trois ans d’installation des foyers améliorés donnerait un financement CDM lourd montant à jusqu’à € 3.276.000, soit le 87% pourcent à peu près du capital d’investissement initial d’un projet de développement intégré dans une zone non pastorale. Il est plus ou moins le 58% de la valeur d’investissement d’un projet dans une zone pastorale.

Note d’avertissement : Il est improbable que TOUTE la biomasse actuellement utilisée pour la cuisine soit non renouvelable. La proportion de biomasse renOUVELABLE, partie du 35% actuellement utilisée, doit être soustraite au calcul ci-dessus. Pour cette raison, on suppose que au moins le 35% du 100% de la biomasse actuellement utilisée soit déjà renouvelable. Au but de faire les calculs réalistes des revenus CDM prévus, a-t-on réduit les revenus de cette application à zéro. Ces chiffres seront adaptés pour chaque projet individuel selon la situation effective au niveau local.

Les méthodologies CDM à petite échelle du groupe I son sujettes à une limite de puissance thermique de 45 MWth. Selon la clarification relative au calcul de la puissance thermique pour l’application de la limite pour les projets de faible ampleur jusqu`à 45 MWth on applique le concept de la “puissance utile”, soit des spécifications des fabricants des foyers de cuisine en ce qui concerne la puissance installée de leurs appareils, pour établir la conformité du projet avec la limite de 45 MWth.

On prévoit un marché dans chaque zone de projet de développement intégré de 10.000 à 30.000 appareils, soit 1-3 appareils par famille pour les 10.000 familles pr’sentes dans chaque zone de projet. La puissance de sortie des foyers améliorés à une marmite installés devrait résulter bien inférieur à 1 KWth. (Voir par exemple Indian Improved Cookstoves : A compendium, Regional Wood Energy Development Programme in Asia (FAO), Field Document 41, Bangkok, 1993.) En laissant des marges conservatrices en comptant une puissance utile de 1.5 KWth par appareil, la méthodologie AMS 1.E donne capacité suffisante pour l’installation de 30.000 appareils.

En principe, les revenus pour chaque zone de projet devront être appliqués par l’organisation responsable au remboursement des investissements en compte capital du projet de développement intégré en question. Suite au remboursement des investissements initiaux, les revenus successifs sont versés à la Coopérative pour la Gestion Permanente des Structures du Projet, dont tous habitants adultes de la zone du projet sont membres. La coopérative fera la distribution des fonds de façon égale parmi ses membres, ou bien utilisera les fonds pour réaliser des extensions aux structures du projet.

Les pays pauvres ne sont pas tenus à payer les frais d’enregistrement et d’émission CDM. Les montants cités restent toutefois des montant lourds. Ils sont sujets à la déduction des frais de validation par l’entité opérationnelle désignée (DOE). Tels frais sont négociables. Ils devraient être susceptibles à des réductions importantes dans le cadre d’un accord général couvrant toutes les activités de développement intégré au niveau sub-régional. En tout cas serait-il sage de prévoir une réserve d’au moins le 10% des montants lourds à couverture des frais de validation.

Au cas d’un Programme d’Activités (PoA) avec des 2.500 applications au niveau subrégional (par exemple en Afrique de l’Ouest exclus le Nigeria et le Ghana, le montant total des revenus lourds CDM serait € 8.190.000.000 environ. Tenant compte de la marge de réduction du 50% appliquée au calculs en prévision d’une proportion de 50% de biomasse renouvelable déjà utilisée, la valeur collective au niveau sub-régional monterait à € 4.095.000.000 environ. Au but de faire les calculs réalistes des revenus CDM prévus, a-t-on réduit les revenus de cette application à zéro. Ces chiffres seront adaptés pour chaque projet individuel selon la situation effective au niveau local.